La Puissance Paternelle Dans Le Code Civil

découle d'un certain nombre d'observations. Ce concept de choc des civilisations au 20eme siècle, Samuel Huntington disait que lors de la chute de l'URSS il a une réapparition des cultures des civilisations qui étaient étouffées par les 2 grandes puissances. Il existe une civilisation Européenne: 1) Une structure linguistique commune. Les langues parlées par la plus part de nos peuples en Europe et dans plusieurs langues d'orient ne viendraient que d'une seule, la langue Indo-Européene. Il y

collatérale peut être appréhendée de trois façons. Parenté germaine: quand les parents considérés ont des ascendants communs dans les deux lignes (paternelle et maternelle : même père et même mère). Parenté utérine: Les deux parents considérés ont des ascendants communs dans la seule ligne maternelle. Parenté consanguine: ascendants communs que dans la ligne paternelle. Le degré: C’est ce qui exprime la proximité de la parenté. C’est l’intervalle entre deux générations. En ligne directe, c’est le nombre

familiale n'a pas la personnalité morale. René Savatier avait proposé en 1939 d'accorder la personnalité morale à la famille. Dans certains domaines on va considéré la famille comme une entité. Zb : droit social, droit fiscal, droit des étrangers, droit civil. L'étude du droit de la famille va être scinder en plusieurs enseignements : régimes matrimoniaux, droit des successions, protection des incapables, et la vie familiale. §1. La notion de famille A. Le lien familiale Famille : groupe

Droit civil Introduction *Le Droit = ensemble des règles de conduite. à gouverne la vie des hommes en société. Régit les rapports entre particuliers. Propose et impose des gouvernements, est conciliateur. Les droits = règles de chacun. *Distinction faits/droit : -faits = ensemble des réalités physiques, économiques, sociales, individuelles… abstraction faite de toute référence au droit. -droit = règle de conduite humaine selon laquelle on peut être contrainte par la société. *Distinction

collatérale. La parenté en ligne directe relie les ascendants aux descendants. La ligne peut être descendante (enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants...) ou ascendante (parents, grands-parents...), maternelle (du coté de la mère) ou paternelle (du coté du père). La parenté en ligne collatérale relie les personnes qui ont un auteur commun. On distingue : - les collatéraux consanguins dont l’auteur commun est un homme - les collatéraux utérins dont l’auteur commun est une femme -

contestant le pouvoir du roi, les révolutionnaires ont remis en cause le modèle patriarcal. Les femmes ont participé à la révolution mais les révolutionnaires n’ont pas été jusqu’à donner aux femmes l’égalité civile. Et avec la remise en ordre napoléonienne on revient au modèle patriarcal. Le code civil de 1804 remet en œuvre l’autorité du père de famille. La civilisation bourgeoise du 19ème siècle, dominée par les normes bourgeoise, s’appuie sur ce modèle de domination : les femmes sont moins libres au

SOMMAIRE Introduction…………………………………………………...............…Page 2 I- Le statut des Femmes en Iran..........................................Page 2 A) Le statut juridique…………………………………...Page 2 1.1 la loi islamique…………………………………..Page 2 1.2 le code de la famille……………………………..Page 4 1.3 vie quotidienne, études, emploi………….………Page 5 A) L’islamisation de la société Iranienne………………Page 6 1.1 le port du voile obligatoire……………………....Page 6 1.2 conséquences au non-port du voile……………...Page 6

 L'histoire de la codification avant le code civil : Il faut aller dans l'histoire de l'Ancien droit qui présente un paysage juridique morcelé. On a, dans l'ancien droit, une mosaïque de coutumes et lois. Rien ne fait songer à la codification dans ce paysage, car elle suppose un droit unifié, or, il n'y a aucune unité juridique en France. La France est le système des privilèges (privata leg : Loi privée) : Les statuts particuliers en fonction des individus. La loi n'est pas générale. Ex : le bourgeois

 Droit civil. Introduction : Section 1ère : classification et concept de personne. Les français sont des citoyens, des justifiables, ou des contribuables, mais au regard du droit civil ils sont des personnes. Sachant que tous les êtres humains sont , en principe, des personnes et ce qui n'est pas une personne doit être qualifié de " chose " ( chose voir voc ). Cependant, toutes les personnes que reconnait le droit civil ne sont pas des êtres humains, quand il classifie ses sujets, le

Droit civil 19.01.09 Partie III LA FAMILLE • Les personnes dans leurs rapports familiaux. On envisage les personnes comme membres d’un groupement familial. Effectivement la famille est un ensemble de personne qu’unissent des liens, cela étant on ne peut guère aller plus loin dans la définition. • Le terme famille est susceptible d’acceptions diverses, il peut désigner un ensemble plus ou moins étendu de personnes, si l’on prend le terme dans son sens le plus large la famille