La Gestion De La Fiscalité Locale Au Maroc

Sommaire : Introduction……………………………………………5 1ère partie : Secteur agroalimentaire au Maroc…………….6 I. Présentation du secteur agroalimentaire………… ...7 1. aperçu sur l’industrie agroalimentaire………7 2. Indice de la production industrielle………….9 3. Evolution des indicateurs économiques……..9 II. Le secteur des boissons alcoolisées au Maroc……...10 1. La production locale…………………………..10 2. Une activité de brassage sous-utilisée………...11 3. Régime

()European Scientific Journal February 2017 edition Vol.13, No.4 ISSN: 1857 – 7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 104 Impact De La Fiscalite Sur La Croissance Economique Du Maroc Moustapha Hamzaoui Professeur de Sciences Economiques, Université Abdelmalek Essaadi, Faculté de Droit-Tanger Nezha Bousselhami Inspecteur Divisionnaire des Impôts-Doctorante, Université Abdelmalek Essaadi, Faculté de Droit-Tanger doi: 10.19044/esj.2017.v13n4p104 URL:http://dx.doi.org/10.19044/esj

SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Licence Professionnelle : NCF PROJET DE FIN D’ETUDES SOUS LE THEME : L’IMPACTE DE LA FISCALITE SUR LES ORGANISMES DE PLACEMENT Collectifs EN VALEURS MOBILIERES Année universitaire 2011/2012 Remerciements En préambule à ce mémoire, nous souhaitions

remerciements les plus sincères vont à mon encadrant pédagogique M. BOUASABAH Mohammed et à tous les enseignants et les enseignantes de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion de Kénitra. J’exprime ma profonde gratitude à mon encadrante professionnelle Mme LAGRINI Imane, Mme ALAOUI M’DAGHRI Nezha (Chef de la 1ère subdivision de la fiscalité des particuliers) et Mme CHEGUE Ilham, qui n’ont jamais cessé de me fournir des informations pertinentes, de répondre à tout moment à mes questions malgré leur

avantages de l’offshoring. 4. Les métiers de l’offshoring. Partie2 : L’offshoring au Maroc : 1. Etat des lieux : 1. Les activités de l’offshoring : 2. Les menaces et les opportunités 2. Le cadre juridique de l’offshoring : 3. L’offre d’offshoring au Maroc : 1. Objectifs du plan de développement de l’offshoring 3.2. Axes du plan offshoring Maroc: 4. Recommandations Conclusion Introduction : Dans un contexte de mondialisation

fiscales : La fiscalité est une composante essentielle du processus de gestion. La fiscalité est un élément complexe : - la multiplicité des textes juridiques nécessite une bonne maîtrise de l’ensemble des lois et règlements dont entre autre le droit fiscal. - la fiscalité nécessite également une maîtrise des règles comptables. - Son application est fonction de la structure juridique de l’entreprise. - Elle a des incidences directes sur la gestion budgétaire de l’entreprise

Description du système fiscal marocain 5 1.2.1. L’impôt sur les sociétés (I.S.) 5 1.2.2. L’impôt sur le revenu (I.R.) 6 1.2.3. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 6 1.2.4. Les droits d’enregistrement et de timbre 7 1.2.5. La fiscalité locale 7 1.2.6. Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles (TSAVA) 8 2. Dispositions fiscales de la loi de finances 2010 8 2.1. Le volet social 8 2.1.1. Le logement social 8 2.1.2. Baisse du barème de l’impôt sur le revenu

rappel de quelques notions clé de ce sujet. IDE : Les investissements directs étrangers sont les mouvements internationaux de capitaux réalisés en vue de créer, développer ou maintenir une filiale à l’étranger et/ou d’exercer le contrôle sur la gestion d’une entreprise étrangère. Ces derniers se traduisent par un transfert de fonds financiers mais aussi par un transfert de technologie et de capital humain (personnel expatrié). Filiale : une filiale est une entreprise qui est contrôlée par une autre

Banques islamiques au Maroc en 2012 Alors que le PJD prend les commandes fin 2011, toutes les parties, jadis réticentes, s’y convertissent. Bank Al-Maghrib, le CDVM et le ministère des Finances découvrent les bienfaits des produits islamiques. Le mot n’est plus tabou. Ce n’est pas un hasard si  Abelilah Benkirane tient particulièrement au portefeuille des Finances. Ce n’est pas non plus un hasard s’il s’est empressé de recevoir le top management de la Qatar International Islamic Bank avant même