La Famille Carbonnier

Droit de la famille Section1 : présentation de la notion de famille. Paragraphe 1 : la définition de la famille. La famille est un phénomène social et une institution juridique. Pour la sociologie la famille est un groupe élémentaire formé d’individus que relie entre eux des faits biologiques, union des sexes, procréation, descendance. C’est la définition la plus utilisée mais ce n’est pas l’unique. Pour le doyen Carbonnier la famille est une unité de base, un fait universel au nom duquel le mariage

DROIT DE LA FAMILLE 27/01/09. Introduction : La famille est un pilier de la société, dans un monde dans lequel existent les lois bioéthiques. On distingue ainsi la famille au sens propre (biologique) de la famille dite « sociale ». Il existe cependant un paradoxe : la famille est très importante, car c’est la 1ère cellule de solidarité, mais elle subit des coups dans la société, elle se sclérose (familles monoparentales). Mais cette relation d’un parent seul avec l’enfant est importante, et

ordres : le clergé, la noblesse, et le tiers état. C’est un système très hiérarchique et inégalitaire. Il y a une grosse influence du droit de l’église, droit canon. La hiérarchie des personnes apparait au sein de la famille. La famille est ordonnée autour du chef de famille, titulaire de la puissance paternelle et maritale. Il existe aussi une hiérarchie des terres ; Un seigneur confiait ses terres à un vassal qui les faisaient exploiter par un paysan contre une somme d’argent. L’exploitant

droit contemporain Chaque pays, naturellement, a une culture, une histoire, et c’est cette diversité dans le contexte social du pays qui va générer un droit spécifique. Malgré cette diversité des droits, ils peuvent être assemblés dans des grandes familles parce qu’ils ont des caractéristiques communes. Cette diversité des droits va parfois être source de difficultés, surtout dans une époque d’aujourd’hui qui favorise l’augmentation des échanges entre les pays. La règle de droit qui s’applique entre

Droit de la famille Introduction Le droit ne propose pas de définition précise de la famille. Même si plusieurs codes font référence à la notion comme, bien évidemment, le Code Civil mais aussi le Code l’Action Social et des Familles. Le pluriel signe donc le passage d’une famille unique à un pluralisme familial. En effet, on peut déjà noter qu’en l’espace de 50 ans, le modèle unique fondé sur le mariage a éclaté pour laisser place à de nouveaux statuts et, en ce qui concerne la dernière fracture

Droit de la famille Chapitre introductif Section I: La notion de la famille Définition de la famille Le probleme est que le legislateur n'a pas définit la notion de famille. Elle est difficile a définir car c'est un phénomene social et une institution juridique. Pour les sociologues, la famille c'est un groupe naturel formé d'individus que relient entre eux des faits d'ordre biologique donc union des sexes, procréation et descendance d'un procréateur commun. Le doyen Carbonnier a joué un

etc. effet de mode. 2) Le droit et la religion De nombreux commandements religieux ont leur pendants exactes dans les règles juridiques « Tu ne tueras point » la religion catholiQ en France a eu une influence importante surtout en droit de la famille. Ex : Divorce interdit. Pour autant la distinction ne fait aucun doute, ces groupes de normes se distinguent de plusieurs manières dont l’origine des règles, pas les mêmes autorités, institutions, organes. La sanction de la violation d’une règle

sommaire I – Codes et lois 1. Code civil français, édition Dalloz ou Litec, la plus récente. 2. Code civil français rendu applicable aux colonies de l’Afrique Occidentale Française. 3. Loi n°2002-07 du 24 Août 2004 portant Code des personnes et de la famille de la République du Bénin. II – Lexiques et Dictionnaires 1. ALLAND (Denis) et RIALS (Stéphane) (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Lamy/PUF, 2003. 2. BALEYTE (J.), KURGANSKY ( A.), LAROCHE (Ch.), SPINDLER (J.), Dictionnaire économique

politiques et l’anthropologie du droit : Chapitre I : Les différentes familles du droit : Il existe 4 familles du droit : - La famille romaniste et romano germanique (la plus ancienne des familles d’origine européenne) - Droit socialiste - Droits anglo-saxon - Systèmes juridiques non Européen (droits exotique) SECTION 1 / La famille romaniste et romano germanique : C’est la plus ancienne famille de droit. Dans cette famille on retrouve la France, au confluant des deux traditions. Paragraphe

 DROIT DE LA FAMILLES Introduction : Aujourd'hui les couples sont à l'honneur , ( ex : theme du 106 eme concret des notaires en 2010 , etait "couple - patrimoine , les défis de la vie à deux" il y'a une loi trés récente et trés médiatisé : lois TAUBIRA du 17 mai 2013; C'est une lois qui s'est intérréssé au couple de même sexe en leur ouvrant le mariage et l'adoption. L'évolution du couple càd comment on est passer du couple traditionnel (objet du I) , au couple modernes