L Organisation Du Palais Carolingien

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

chrétienne. En 380, l’empereur (Théodori) proclame que la religion chrétienne est la religion de l’Etat. Mais contrôle sur la religion. L’ancienne religion perd son statut officiel mais n’est pas persécutée. Tout ce qui émane de l’empereur est sacré (le palais sacré, le consistoire (conseil) sacré). Comment évolue l’administration ? L’empereur est entouré d’un consistoire sacré et le personnel prennent le nom de Conte. Pour servir dans une légion, il fallait être citoyen romain. L’administration de l’empire

alternative sommaire certes, mais bien réelle. La loi salique montre les facettes d'un État faible. Il y a une faiblesse publique dans la société à l'époque de Clovis. Il y a une phase de refus de la puissance publique chez les mérovingiens. Cette organisation est née de la société elle même. → la coutume est profondément liée à ce mode d'organisation sociale non étatique. Chronologie : 481 Clovis devient roi des Francs, c'est la dynastie des Mérovingiens, elle règne jusqu'en 751. Les Mérovingiens sont

émerger une vrai activité législative. Les Carolingiens Quand les Carolingiens arrivent au pouvoir au milieu du VIIIème siècle, les Mérovingiens sont de plus en plus affaibli par les règles qui font défaut, et par le hasard (complot, assassinat politique…) car les rois seront mineurs. Ces passages de minorité vont faire que le pouvoir va se retrouver dans les mains du maire du palais. C’est le siècle des invasions musulmanes et c’est le maire du palais (Charles Martel) qui pourra repousser les

l’Empire romain. Ce qui nous intéresse ici, c’est que l’Empire a poussé très loin l’idée d’état : la « res publica »= chose publique. Tous les territoires conquis reçoivent non seulement cette théorie de l’état, mais aussi héritent de toute une organisation étatique c’est à dire une administration centrale, locale, un système fiscal, militaire, judiciaire, également la culture de la vigne. Cette théorie est renforcée par des règles de droit qui donnent naissance à un ordre juridique. 1ère section :

transformation du conseil en Consistoire « officiel » (dont font partie de droit les chefs des principaux services1) et mise en forme pour le service du prince ou Cubiculum (peuplé d’eunuques dirigé par le praepositus sacri cubiculi). 1 questeur du palais, maître des offices, comte des Largesses sacrées comes sacrarum largitionum et comte des biens privés comes rei privatae → Réforme de l’armée avec une opposition entre les comitatenses (armées de campagne dirigées par un magister militium) et les

la situation qui prévaut à l’âge d’or de l’empire carolingien, il y a un régime de relation entre les églises, domination très nette de l’empereur. La réforme grégorienne va renverser cette situation. Charlemagne et ses successeurs sont conçus par les clercs eux-mêmes comme les protecteurs et les chefs de la chrétienté, les charges ecclésiastiques sont de gros enjeux politiques. Le résultat de cette situation est que les souverains carolingiens attribuent les charges ecclésiastiques, ils choisissent

continu a legiferé et de tres nb txt st promulgué entre 535-565. Ces txt nouveaux que l’on va appeler « nouvelles constitutions » ou « novel » vt a leur tours ê regroupé en receuil. D) les novels. Les new constitutions st conservé aux archives du palais imperial. Ds les 564’s les novels ont été compilé pr la premiere fois ds une collection. En 554 justinien va reconquérir terre et il a reconquit l’Italie et reimposer l’autorité de l’empire romain en Italie, et le pape de l’epoque demande a justinien

l’avenement de Hugues capet . 1è étape : Les sources mérovingiennes Cette periode reflète l’apogée d’un régime juri , appelé le régime le la personnalité des lois . La 2 étape : tentative de retour aux sources est celle de la renaissance carolingienne ( entre le 8è et le 9è siècle ) . La 3 è étape : l’étape de la société féodale ( jusqu’au 10 è siècle ) SECTION 1 ) Les sources mérovingiennes , la personnalité des lois . Il y a des raisons multiples qui expliquent la chute de l’empire

1789 Chapitre 1 : La Monarchie Absolue Existante depuis les alentours de l'an 500. De la fin du 5eme siècle avec Clovis au milieu du 19eme siècle se succède 3 « races régnantes » c'est-à-dire 3 monarchies : les merovingiens, les carolingiens et les capétiens. Cette succession de dynastie a entrainé à l'amoncèlement de nouveaux éléments à l'état monarchique. Mais sa construction a été très lente. Le roi a voulu exister. Son autorité sur toute la France a été très lente.