L Organisation Du Palais Carolingien

Fondement dans le pv général de juridiction de l’Empereur = il est source de toute justice et ces juges n’ont qu’un pv délégué, il peut avoir le dernier mot et réformer éventuellement leurs décisions. L’appel est également le corollaire d’une organisation jud hiérarchisé et centralisé sous l’égide de l’Empereur. = Mise en place d’un appareil jud d’E. En fonction du découpage admif et jud, il pouvait y avoir plusieurs degrés d’appel. - Circonscription de base : La province avec à sa tête

droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence car si l’Empire veut conquérir le monde, le christianisme se veut universel. 1. La Royauté

ce code est si important, HAMMOURABI fait œuvre de codification (met par écrit des règles qui n’étaient pas écrites). Le droit est donc d’origine divine, mais n’est pas soumis à la religion : il va s’occuper seulement des choses matérielles (organisation des cultes, le clergé), il ne s’intéresse pas aux pratiques religieuses, ni aux dogmes. On ne règle pas les litiges entre les hommes et les dieux. B) La Bible, un message de YAHVE Ces règles que MOISE a recueilli sont inscrites dans le décalogue

situent dans le haut moyen âge et le bas moyen âge. La royauté mérovingienne et carolingienne et au bas moyen âge les capétiens. Section 1 : l’état au moyen âge. §1. L’apport du haut moyen âge. La royauté est apparue au Ve siècle avec les barbares, et a été fondée par Clovis qui a crée la dynastie des mérovingiens qui occupent le pouvoir de 481 à 751, qui sera remplacée par la dynastie des carolingiens qui vont régner jusqu’au IXe siècle. Les francs sont le peuple. Les francs sont

style se reconnaît par la présence: - de formes arrondies, en particulier des coupoles, - de nombreuses colonnes, faisant penser à des théâtres antiques, - d'une certaine organisation, un certain ordre. Côté religieux, ce style a laissé des édifices connus, surtout en Italie, mais qui ressemblent plus à des châteaux ou à des palais de justice qu'à des lieux spirituels. Il est clair que les compagnons initiés qui avaient oeuvré en roman et gothique ont été remplacés par des architectes, plus préoccupés

privées lorsqu’il existe un élément étranger. B) Le dorit public Ensemble de règles qui concernent l’organisation de l’Etat et les rapports entre l’Etat et les particuliers. a Le droit constitutionnel a Le droit administratif Services publiques, organisation collectivités publiques et leur rapport avec leurs usagers. a Le droit des finances publique Ressources et finances publiques. a Le droit international public Rapports entre les Etats (ONU).  Paragraphe 2 : La valeur de la distinction Beaucoup

de Rome car Carthage est rasée, le peuple est fait prisonnier sauf les vieillards qui sont tués. Les Balkans de l’autre côté de l’Adriatique. On assiste à quelques escarmouches, puis au II s av JC C’est la victoire définitive de Rome. Quatre organisations du territoire : L’annexion : les pays conquis perdent leur autonomie mais ils restent dirigés par autorités locales. La fédération : les peuples fédérés, alliés restent autonomes sauf en matière de relations internationales. Le protectorat :

en argent et les déplaçaient fréquemment pour éviter que ne se constitue des clientèles locales, pour éviter des détournements du pouvoir de l’Etat. Alors qu’il est l’essence d’un Etat de pouvoir disposer de ses hauts fonctionnaires, les carolingiens se sont peu à peu dessaisi de cette faculté. L’origine de cette perte d’autonomie tient au mode de rémunération des comtes : faute d’argent, ils sont rétribués par la jouissance de domaines impériaux, à titre de beneficium. Obtenir un comitatus

institutionnellement, et très riche. Crise au 3ème siècle, guerre civile. Le concept de barbare est repris par les Romains. Pour les Grecs, celui qui ne parle pas grec. Pas d’unité politique en Grèce, mais vivent tous dans des cités (polis>politique) avec même organisation politique. Donc le Grec parle grec et vit dans une cité (civitas en latin). Civitas a donné civilisation. Crise du 3ème siècle : invasions barbares. Il faudra 3 ou 4 décennies pour rétablir l’ordre. L’empire est en partie barbarisé, ce qui signifie

campagnes environnantes, non fortifiées Quelques spécificités de l’espace urbain au Moyen Age : - un espace marqué par une absence de ségrégation sociale, parfois structuré en quartiers organisés autour d’une famille dominante (résidant dans un palais, parfois muni d’une tour). - un chantier permanent : on détruit facilement les bâtiments existants. - un espace de libre circulation - un espace public : celui de la rue dont frontière avec espace privé est ténue - présence