Jurisprudence Commissionnaire Transport

CHAP. 3 LES METIERS DU TRANSPORT 1. L’AGENT D’EXPLOITATION Lisez le texte « Entrer dans l’exploitation… » en page suivante et l’annonce ci dessous, et répondez aux questions : [pic] 1) Quel est le cheminement professionnel de J. Galdeano pour arriver au poste d’agent d’exploitation ? - Bac Pro comptabilité - Préparateur de commandes - Manutentionnaire - Chauffeur-livreur - Serveur saisonnier - Monteur de plateformes industrielles - Agent de quai

LE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT Le commissionnaire de transport est un intermédiaire qui se charge d’organiser un transport de marchandises (expédition, réception et stockage) pour le compte d’un commettant et moyennant un prix convenu avec ce dernier. Le commissionnaire choisit librement les transporteurs ou les autres intermédiaires et traite avec eux en son nom personnel. Cette profession est réglementée par le décret n° 90-200 du 5 mars 1990 (modifié en 1999 et 2002) et par les articles L

une stratégie, trouver des idées pour rester en vie) -Directeur personnel, opérations Famillistère( entreprise famille, godin, michelin) l’homme au cœur de la stratégie. -La logistique a franchi ces trois étapes, opération principal = le transport (50%) / 30% la gestion des stocks (maîtrise de ses niveaux de stock) / Facilities (entrepôt, centre de distribution, trade off (des compromis) / les systèmes d’information/ manuentention/ emballage/douanes … -Demand chain manager, stratégie

Le groupe a été créé en 1985 et a démarré une activité de commission de transport, principalement Europe-Afrique. Par la suite, le groupe a diversifié son activité par les opérations portuaires en Afrique notamment (création de la filiale GETMA). Toujours dans cet objectif de diversification l’entreprise a également lancé une activité de distribution automobile. La filiale Necoship, qui a pour principale activité le transport de bois tropicaux, voit le jour en 1997. En 1999, est créé la filiale AMT

pouvant remplir un conteneur, il confie ses colis à un commissionnaire qui se charge de regrouper les marchandises de diverses personnes à destination d’un même port dans un conteneur. A priori, le groupage se présente comme une opération simple, mais elle peut s’avérer très complexe compte tenu du nombre de personnes qui ont pu embarquer leurs marchandises dans le conteneur. L’opération a suscité beaucoup notre intérêt en tant que juriste en transport du fait qu’elle associe une multitude d’acteurs

marqué des transports  internationaux, et en particulier des transports maritimes et aériens, mais aussi des transports terrestres. Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et, par conséquent, de l’économie mondiale. En effet, 25 000 milliards de tonnes-km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Il s’agit de pas moins de 71% de tout le fret mondial transporté. Comme les modes aériens et terrestres, le transport maritime

l’entreprise I. Transport maritime dans le monde 1. Importance globale du transport maritime : Le transport maritime est d’ne importance primordiale pour l’économie mondiale. Environ 70% des échanges commerciaux dans le monde sont réalisés par navire. Ce pourcentage augmente à 90% si on ne considère que les échanges intercontinentaux. En 2005, cela représentait 7,1 milliards de tonnes de marchandises transportées sur les différentes voies de navigation du globe. Ce mode de transport couvre l’essentiel

situe à Ennery dans la zone Garolor. Elle est considérée comme indépendante car elle a son propre budget et son propre chiffre d’affaires. GLS Metz est un dépôt qui appartient au réseau GLS France, une filiale de GLS GROUP. GLS est un commissionnaire de transport de petit colis (0 à 30 kg). La particularité de l’agence de Metz est d’être à la fois un hub dans la mesure où nous sommes une porte de sortie et d’entrée pour les colis de l’étranger et une agence de livraison car nous livrons les particuliers

ou l’état exact des cartons sur le document de transport (ou bon de livraison) avec la date, la signature et le cachet de notre société. – pièces jointes : C et D II : Que faire en cas de livraison non-conforme. ▪ En cas de livraison non-conforme, il est impératif de prendre des réserves (cf exemple ci-dessus). A : Ces réserves sont à noter avec précision (la mention « sous réserves » n’a aucune valeur juridique) sur : - le document de transport (lettre de voiture, LTA ou B/L) - A défaut

Les métiers portuaires L'Armateur Rôle/Activités L'armateur est le propriétaire, l'exploitant ou l'affréteur d'un navire. Son activité est le transport maritime des marchandises ou des passagers. Relations avec les autres professions et les administrations L'armateur est en relation avec : • Les transitaires et commissionnaires de transport ou les chargeurs qui sont les clients pour les marchandises, • Les entrepreneurs de manutention qui effectuent sur le port, pour son compte, les opérations