Introduction Au Droit Du Commerce International

Michel Rainelli Le commerce international neuvième édition Éditions La Découverte 9 bis, rue Abel-Hovelacque 75013 Paris Catalogage Électre-Bibliographie RAINELLI, Michel Le commerce international. — 9 e éd. — Paris : La Découverte, 2003. — (Repères ; 65) ISBN 2-7071-4091-0 Rameau : commerce international relations économiques internationales Dewey : 382.1 : Commerce international. Organisation et politiques du commerce extérieur Public concerné : 1er cycle-Prépas, DEUG. Lycées. Le logo

QUE FAIRE APRES UN DUT GEA ? Poursuite d’études & insertion professionnelle Année 2009-2010 SOMMAIRE Introduction 3 Les écoles 4 Définir les écoles, comment les choisir ? 5 Les Ecoles pour l’option Finance-comptabilité (FC) 7 Les Ecoles pour l’option Ressources Humaines (RH) 11 Les Ecoles pour l’option Petites et Moyennes Organisations (PMO) 15 Les licences 18 Définir les licences, comment les choisir ? 19 Les licences générales pour l’option FC 21 Les licences générales

différends de l’OMC" PLAN ❖ INTRODUCTION I- Une réponse plutôt satisfaisante aux failles du système du GATT 1 L’apport majeur : les innovations procédurales 2 L’efficacité du système 3 Un système (encore) lacunaire mais perfectible 1 Les faiblesses du nouveau mode de règlement des différends 2 Un système perfectible ❖ CONCLUSION INTRODUCTION Les relations économiques internationales ont existé de tout temps. Elles ont même

FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES DE L’UNIVERSITE DE POITIERS LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION DROIT ENSEIGNANTS ET ENSEIGNEMENTS RESUMES DE COURS (L1 L2 L3) Enseignants responsables : POITIERS : Mme Marianne FAURE ABBAD (L 1 & L 2) M. Jérôme BOSSAN (L 3) ANGOULEME : M. Patrick KOLB (L 1 & L 2) Directeurs d’études (L1) : POITIERS : Mme Elsa BERRY (A) elsa.berry@univ-poitiers.fr Mme Marie-Françoise VALETTE (B) marie.francoise.valette@univ-poitiers.fr ANGOULEME : M. Patrick KOLB

de dédouanement à l'import. SOMMAIRE I. Introduction. II. Les documents exiges. III. Les régimes douaniers sous lesquels peuvent être placées les marchandises. IV. Les commissionnaires en douane. V. Conditions d’établissement de la déclaration en détail. VI. Vérification de la déclaration. VII. Liquidation et acquittement des droits et taxes. VIII. Enelevement des marchandises. IX. Conclusion. Introduction : L'importation est l'opération qui consiste à introduire

Michel Rainelli Le commerce international neuvième édition Éditions La Découverte 9 bis, rue Abel-Hovelacque 75013 Paris Catalogage Électre-Bibliographie RAINELLI, Michel Le commerce international. — 9 e éd. — Paris : La Découverte, 2003. — (Repères ; 65) ISBN 2-7071-4091-0 Rameau : commerce international relations économiques internationales Dewey : 382.1 : Commerce international. Organisation et politiques du commerce extérieur Public concerné : 1er cycle-Prépas, DEUG. Lycées. Le logo qui

L’ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DES ACTEURS ECONOMIQUES INTRODUCTION AU DROIT SEANCE 1 INTRODUCTION 1- La notion d’acteurs (ou d’agents) de la vie économique  L’entreprise, les ménages, les administrations, les banques, les assurances, le reste du monde (agent fictif) 2- Les contextes de la vie économique • Contexte institutionnel français et européen • Contexte administratif • Contexte judiciaire • Contexte social • Contexte contractuel

INTRODUCTION Le droit commercial est la partie du droit privé relative aux opérations juridiques faites par les commerçants soit entre eux, soit avec leurs clients. Le droit commercial est le droit qui s’applique aux commerçants mais dans la vie des affaires, il y a également les artisans et les professions libérales. Ces opérations se rapportant à l’exécution du contrat sont dites pour cette raison «  actes de commerce » Section 1 : Le domaine du droit commercial En droit romain, le

sociales et fiscales patronale (CNSS, TFP et FOPROLOS); Section 3- Constatation de la paie; Section 4- La liquidation de la paie. Chapitre 8 : les opérations financières ; Section 1- L'espèce; Section 2- Le chèque; 28 Section3- Les effets de commerces. Section 4- les effets impayés. Manuels de base 1. Initiation à la nouvelle comptabilité financière: Tome 1 Les éditions Raouf Yaich: 1999 et 2002 2. Comptabilité financière de l’entreprise. Fayçal Derbal 3. Comptabilité financière : Exercices

MASTER EN DROITS FRANÇAIS ET AMERICAIN ET LE JURIS DOCTOR (J.D.) ETUDES INTERNATIONALES ET   EUROPEENNES  (UFR 07)  L’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne organise aussi des doubles formations : en droits français et anglais avec le King’s College de l’Université de Londres ; en droits français et américain avec l’Université de Cornell ; en droits français et allemand avec l’Université de Cologne ; en droits français et espagnol avec l’Université Complutense de Madrid ; en droits français