Introduction Au Droit Bancaire

2010 LEMSSADDAK GHASSAN SERIMA DU 28/06/10 AU 06/09/2010 Rapport de Stage Sommaire Remerciements Introduction 1ère Partie: Presentation de SERIMA 2ème Partie: Mon expérience au sein de l’entreprise et les tâches realisées Conclusion générale Annexes Introduction Dans le cadre du Cursus de l’enseignement et la formation spécialisée à l'Ecole Supérieur de Gestion (ESG), Les étudiant sont tenus d’effectuer un stage d’application d’une durée de deux mois au sein d’une

Introduction générale au droit commercial L2 2010-2011 / 2nd Semestre TD n° 1 et 2 Les sources Faire une fiche d'arrêt sous chacune des décisions ou des extraits de décision du présent document. Commenter l'arrêt (v. 3). 1 La constitution (a) Conseil constitutionnel, Décision n° 81-132 DC du 16 janvier 1982 (extrait) (…) II - AU FOND : Sur le principe des nationalisations : 13. Considérant que l'article 2 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 proclame : Le but de

INTRODUCTION Les comptes Compte chèque Objet Le compte chèque est un contrat par lequel le client a la possibilité de déposer ses fonds en dirhams et d’effectuer des retraits à volonté, selon son solde et sans contrainte particulière. Bénéficiaires  Personnes physiques majeures résidentes au Maroc  Mineurs sous tutelle légale, testamentaire ou dative et mineurs émancipés  Marocains Résidents à l’Etranger  Etrangers résidents Documents à produire  Clientèle locale : CIN ou carte de séjour

 Sommaire INTRODUCTION GENERALE PARTIE I Définitions de quelques notions I. Banques Islamiques a. Historique sur les banques islamiques b. Système bancaire islamique II. Intérêts et banques islamiques Principaux types des taux des prêts bancaires III. Comparaison entre les banques islamiques et les banques conventionnelles PARTIE II IV. Financements islamiques V. Critiques des banques islamiques VI. Conférence sur

1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE Section 1 Section 2 ■ ■ La banque et la monnaie Les métiers bancaires Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. LA BANQUE ET LA MONNAIE 1 L’origine de la monnaie L’histoire de la banque est indissociable de l’histoire de la monnaie. La Grèce antique constitue le berceau de développements importants de l’activité bancaire. Jusqu’au Ve siècle avant J.-C., chaque ville commerçante frappe sa propre monnaie. Dans un premier temps

Le projet d'Union bancaire Introduction La crise a mis en avant le fait que les décisions prises par les banques européennes avaient de répercussions sur l’économie de l’ensemble des pays de la zone. Pour ...ces risques , la Commission a proposé un projet d’union bancaire européen le 12 septembre 2012 qui a ensuite été ratifié le 13 décembre 2012 par les 27 pays de l’Union Européenne. En quoi le projet d’union bancaire consiste-t-il ? Représente-t-il une avancée dans l’intégration européenne

LES GARANTIES BANCAIRES Introduction : L’exigence de garanties n’est pas systématique dans la pratique bancaire contemporaine. Les crédits « en blanc » sont courants. Tout dépend du scoring du client, de la nature des relations du banquier avec le client et de l’opération financée. Il n’en demeure pas moins que les garanties restent une condition de nombreux crédits bancaires, particulièrement des crédits à moyen et long terme. Les banques sont les principales utilisatrices du droit des sûretés.

Ce document a été fabriqué par PDFmail (Copyright RTE Multimedia) http://www.pdfmail.com LES MODALITES DU FINANCEMENT DE L’ACTIVITE ECONOMIQUE Introduction : Les agents économiques ayant des besoins de financement ont différents moyens pour attirer les capitaux détenus par les agents économiques ayant des capacités de financement. I / financement direct et financement indirect : Le financement indirect : Le financement indirect de l’activité économique implique qu’il y est un agent économique

Introduction 1ère Partie : Vision d'ensemble des différentes familles d'assurance. * Assurance de dommage * Assurance de personnes 2ème Partie : Les raisons commerciales et financières. * Un nouveau marché : "l'assurance" * Les raisons commerciales * Les raisons financières 3ème Partie : Les stratégies mises en place par les établissements bancaires. * Les accords de distribution * L'intégration complète * Les avantages des établissements bancaires

SOMMAIRE Introduction 1. La protection de la marque 2. Dépôt d’une marque 3. La contrefaçon Conclusion INTRODUCTION : Pour mon dossier en économie et droit j’ai donc décidé de me centrer sur une des marques proposée en magasin. J’ai donc choisi la marque GUESS. Je me suis renseignée auprès de l’INPI pour savoir si la marque était déposée, elle l’est. J’ai ensuite fait des recherches afin de savoir si la marque en question avait été impliquée dans des affaires de contrefaçons