Introduction Au Droit Bancaire

Chapitre I Introduction générale   Introduction Le secteur bancaire a subi des changements structurels et juridiques important ces dernières années, grâce aux TIC: ces dernières ont permis de faire face à une internationalisation des flux monétaires liée à la dématérialisation des transactions et d’accroître les ressources informationnelles exploitables par les différentes catégories d’utilisateurs au sein d’une banque afin de fonder une offre commerciale basée

Exposé portant sur le thème : Les produits et les relations Bancaires avec les entreprises Réaliser par: Encadré par: Faїçal Asmek Mme HAOUDI Youssef Elmekhtoume Année Universitaire : 2008 - 2009 Sommaire Introduction …………………………………………………………………………………………………………………………………….3 I.les produits de placements …………………………………………………………………………………………………………..

UNIVERSITE CHEIKH ANTA DIOP - D A K A R - FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES D.E.S.S de Droit des Affaires 1995 - 1996 Option : Banques DE QUELQUES ASPECTS DE LA FISCALITE DES OPERATIONS BANCAIRES AU SENEGAL Mémoire présenté par : Mme Aminata FALL NIANG Sous la Direction de : Monsieur Pape Alassane NDIR, ExpertFiscal. Président de la Section fiscale de l'Ordre National des Experts et Evaluateurs Agréés du Sénégal (ONEEAS) - chargé de travaux dirigés à la Faculté

Financière Polyfinance 2007-2008 PLAN Introduction Partie 1 : Attijariwafa Bank Section 1 : le secteur bancaire marocain Section 2 : Identité d’AttijariWafa bank • Fiche signalétique • Historique • Organisation • Mission et vision • Résultat 2007 Partie 2 : comparatif du capital market : Maroc , Tunisie , Egypte Section 1 : Introduction Section 2 : Fonctionnement des marchés des capitaux Section 3 : Environnements

Université de Nouakchott Faculté des Sciences Juridiques et Économiques Département : Option : DROIT PRIVÉ DROIT DES AFFAIRES THÈME : CRISE FINANCIÈRE MONDIALE ET BANQUES ISLAMIQUES Présenté par Yacouba SIBI Sous la direction de Son Excellence Dr. Ahmed O/ Bah Année universitaire : 2009 -2010 Crise Financière Mondiale et Banques Islamiques sibiyacouba@yahoo.fr Au nom d’Allah, L’infiniment Miséricordieux, Le Très Miséricordieux Déclaration Ce travail est réalisé

Sommaire INTRODUCTION I. DEFINITION DE CREDIT BAIL II. CARACTERISTIQUES DE CONTRAT DE CREDIT BAIL III. TYPES DE CREDIT BAIL 1) Crédit bail mobilier 2) Crédit bail immobilier IV. REGLEMENTATION Du CREDIT BAIL (SELON REFORME BANCAIRE 2006) 1) La loi bancaire de 1993 et 2006 2) Le code de commerce V. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU CREDIT BAIL 1) Avantages 2) Inconvénients VI. LE CREDIT BAIL ET LES

remboursement dans un délai généralement convenu par avance. Le cédant devient alors un créancier et le cessionnaire un débiteur ; crédit et dette sont donc des termes qui décrivent une même opération considérée de deux points de vue opposés : 1° le crédit bancaire sont accordés par les banques et prennent la forme de prêts, d'opérations d'escompte ou découvert de compte 2° Obligation en économie, titre de créance négociable représentant tout une fraction d'un prêt à intérêt. Les obligations sont des produits

quoi consiste la transformation pour une banque ? Quelles sont alors les possibilités offertes par cette mesure de transformation ? 3/ Quelles distinctions faites-vous entre l’intermédiation de crédit classique et la marchéisation des bilans bancaires ? Pouvons-nous dire que l’intermédiation est incompatible avec le marché ? 4/ Quelles sont les principales caractéristiques des OPCVM (Organisme de placements collectifs en valeurs mobilières) ? 5/ Quelles distinction fait-on entre le financement

de Guichetier Payeur Polyvalent, n’est pas de tout repos, car il nécessite de la vigilance à tout instant et un esprit éveillé dans l’exécution de chaque opération. En effet, durant cette période d’initiation au fonctionnement du système bancaire, mes encadreurs ont déployé de très louables efforts, afin de me inculquer les méthodes de travail de guichet, la réglementation se rapportant à la nature de chaque opération, ce qui m’ a permis d’avoir une idée réelle de la démarche à suivre pour

des consommateurs en matière de crédit à la consommation SEL d’avocats inter-barreaux Représentée par Maître Jérôme Gautier Avocat au Barreau de Nantes 1, rue Alphonse-Gautté – 44000 NANTES Tél. : 02.40.48.72.79 – Fax : 02.40.89.03.82 1 INTRODUCTION « Depuis près de 30 ans, nous vérifions pourquoi et comment l’on parvient à convaincre. Notre méthode de travail découle de cette expérience »1. Racine est un cabinet d’avocats d’affaires implanté en France, notamment à Paris, Nantes, Marseille