Fiscalité Portuaire

structure organisationnelle. 6 A. Le mécanisme de fonctionnement. 7 B. Les organes de décisions 7 C. Les structures opérationnelles. 7 D. Le Service Comptabilité. 9 E. Le Service Financier. 9 1.2. L'environnement du secteur de la manutention portuaire au GABON. 10 1.2.1. Le micro environnement. 10 1.2.2. Le macro environnement. 11 1.2.2.1. Les concurrents et les autres intervenants. 11 CHAPITRE 2 : CADRE METHODOLOGIQUE DE L'ETUDE. 12 2.1. Problématique. 12 2.2. Objectifs. 13 2.2

Mais aussi la zone franche de Djebel Ali, où dominent les activités d’assemblage et de conditionnement, qui accueille 2 200 entreprises d’une centaine de pays. [7][pic] [pic][8] 2 Aéroports[9] Aux infrastructures portuaires s’ajoute l’aéroport international de Dubaï, devenue en quelques années une plaque tournante des transports aériens régionaux et transcontinentaux, réguliers et charters. A mi-chemin entre Londres et Tokyo, l’aéroport symbolise également la stratégie

au quai d’embarquement) (« sous palan »). L’obligation du vendeur s’arrête au port. FAS ne sera pas adapté lorsque la marchandise sera conteneurisée. Il est assez risqué, il est à éviter pour ne pas être soumis à des coûts importants de stockage portuaire d’où l’importance de la détermination dans ce cas de la date et du lieu de livraison avec l’acheteur (voir document 3). La règle FOB : la marchandise est livrée lorsqu’elle est mise à disposition de l’acheteur au bord du navire désigné par l’acheteur

.......................................54 Le transit routier par le détroit (pour le trafic TIR) ....................................................................56 Les coûts portuaires et maritimes pour le trafic conteneurs........................................................58 Les procédures de passage portuaire et leur facilitation.............................................................59 L’environnement économique et fiscal des opérations de logistique internationale .............

certain temps (env. 3 ans). Il existe aussi des possibilités d’exonération d’imposition dès lors que le salaire perçus est plus élevé que celui du pays travaillé. Il existe de nombreuses conventions bilatérales en matière de sécurité sociale et de fiscalité. 1ère Partie : La logistique Introduction : La logistique c’est l’ensemble des opérations ayant pour but de mettre à disposition une quantité de produit en un lieu et une date donnée, là où la demande existe et ceci dans les meilleurs conditions

(caisses de retraite), taux d’investissement, commerce extérieur, politique monétaire et de change… q Qualité des indicateurs sociaux : chômage, disparités sociales, alphabétisation, statut de la femme, formation… q Sécurité juridique différends… : fiscalité, résolution des q Climat des affaires, transparence, reddition des comptes… Le Maroc depuis le milieu des années 80 q Politique constante : assurer les équilibres macroéconomiques fondamentaux et marocaine dans le sens de la l’ouverture,

.......................................54 Le transit routier par le détroit (pour le trafic TIR) ....................................................................56 Les coûts portuaires et maritimes pour le trafic conteneurs........................................................58 Les procédures de passage portuaire et leur facilitation.............................................................59 L’environnement économique et fiscal des opérations de logistique internationale .............

REDEVANCE POUR LE RAMASSAGE DES ORDURES ✓ REDEVANCE POUR LA FOURNITURE D’EAU ✓ REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES A LA MARINA TAINA ✓ LES DROITS DE PESAGE ✓ DOCUMENTS ✓ CARTES MAGNÉTIQUES D’ACCÈS DANS LA CIRCONSCRIPTION PORTUAIRE L’élection de l’INCOTERMS CFR-Nantes nous permet de nous décharger du règlement de tous ces documents administratifs et de laisser ceci à la charge de l’exportateur Tahitien. B. La logistique 1. En matière de transport aérien

Strasbourg (parlement européen) - la mégalopole très bien relié : TGV, Eurostar, Thalys… - « Range nord-européen » : porte maritime de l’Europe du Havre à Hambourg (environ 1 000 km : manche a mer du Nord) : quinzaine de ports [44% du trafics portuaires européens, c’est autant que les ports nord américain réunit. - Le centre se compose d’une dorsale qui se structure autour de l’axe du Rhin : le siege de la mégalopole européenne. - relie Méditerranée et mer du Nord. - Transnationale :

comptabilité́ : qui dépend de la Direction Administrativeet Financière, est sous la responsabilité d’un Chef Comptable.Y sont gérées la comptabilité générale de l’agence de même que la partie fiscalité. 6 personnes au total y travaillent dont 3 en compta.Géné. et 1 en fiscalité. L’une des tâches est de s’occuper de la facturation clientèle et de s’informer de la solvabilité́ des clients avant que nous acceptions leurs demandent. · le service d’exploitation