Euroclear

transaction (en bourse par exemple) impliquant une livraison de titres entre deux établissements participants, il suffira d'une transcription comptable pour acter la mutation. Cette technique a été étendue au plan international : deux organismes (Euroclear à Bruxelles et Cedel à Luxembourg) assurent la conservation de titres de professionnels du monde entier. Ils ont également développé une activité de compensation en titres qui va plus loin que le simple transfert en compte, et permet entre autres

Indonésien, la banque mondiale, General Electric (Etats-Unis), Nomura (Japon) et la toute puissante banque d’investissement américaine Goldman Sachs. Les Sukuks échangés sur les marchés européens peuvent être traités par les chambres de compensation Euroclear et Clearstream, et cotent sur le London Stock Exchange et la Bourse du Luxembourg, ainsi que celle de l’Irish Stock Exchange. Les plus grandes banques mondiales travaillent dans l’arrangement des Sukuks. On peut citer à titre d’exemple : HSBC, Barclays

Indonésien, la banque mondiale, General Electric (Etats-Unis), Nomura (Japon) et la toute puissante banque d’investissement américaine Goldman Sachs. Les Sukuks échangés sur les marchés européens peuvent être traités par les chambres de compensation Euroclear et Clearstream, et cotent sur le London Stock Exchange et la Bourse du Luxembourg, ainsi que celle de l’Irish Stock Exchange. Les plus grandes banques mondiales travaillent dans l’arrangement des Sukuks. On peut citer à titre d’exemple : HSBC, Barclays

75International Securities Identification Number: Code utilisé pour identifier un instrument financier (action, obligation, OPCVM, etc.) lors | |d'une transaction. Les OPCVM tout comme les sociétés cotées utilisent un code de place délivré par la société EUROCLEAR. Cet Identifiant | |international est composé de 12 caractères alphanumériques dont les 2 premiers représentent le pays d'origine. Certains OPCVM n'ont pas | |l'obligation d'avoir un code ISIN (les FCPE, par exemple). Dans ce cas

Répartition du capital et des votes, (30/12/2006) Indviduels Conseil et fondateurs Institutionnels français Intsitutionnels étrangers Source: Accor (2006): Document de Référence, www.accor.com Graphique 6 Une enquête demandée à Euroclear France en date du 30 décembre 2005, auprès des intermédiaires détenant au moins 200 000 actions et des détenteurs d’au moins 250 actions, a permis d’identifier 13 599 actionnaires et 77,26% du capital (72,85% des droits de vote). Par ailleurs, 2

il n’est pas nécessaire d’accéder à des secrets d’État ou d’avoir accès aux documents non publics de la banque centrale, du ministère des Finances, du FMI, de la BCE, de la Commission européenne, des chambres de compensation1 comme Clearstream ou Euroclear. Certes, de nombreux documents protégés jalousement par les gouvernants et les banquiers devraient absolument être mis à la disposition du public et seraient très utiles pour affiner l’analyse au cours de l’audit. Il faut donc exiger que les autorités

qu’une expression limitée et seulement sur les marchés d’actions. A court terme, les revenus issus du règlementlivraison et de la conservation sont, en outre, pour les acteurs concernés, comme Clearstream Banking Frankfurt pour le marché allemand ou Euroclear pour les marchés Euronext, voués à bénéficier des importantes émissions obligataires destinées à financer les politiques de relance de l’activité économique. A l’inverse, les revenus provenant de la diffusion de données sont menacés en Europe par

for 2009 (last trading day with dividend rights: Wednesday, May 19, 2010) Publication of 2010 half year revenue and results Publication of 2010 third quarter revenue July 2010 October 2010 PASSIONATE ABOUT CREATIVITY CAPITAL STRUCTURE (Euroclear France survey on bearer shares at mid-December 2009) Individuals 5.1% THE FRENCH SHAREHOLDERS' CLUB – AN INITIATIVE TO STRENGTHEN TIES Dedicated to individual French shareholders who show a special interest in the life of the Group, the LVMH

Technique de l’IOSCO Onno Ruding Centre d’Etude des Politiques Européennes (CEPS) Président Ancien Ministre des Finances des Pays Bas Stavros Thomadackis Public Interest Oversight Board (PIOB) Président Sir Nigel Wicks Euroclear Président du Directoire Gerrit Zalm IASC Foundation Président des Trustees – Ancien Ministre des Finances des Pays Bas Rapport sur la crise financière au Président de la République Septembre 2008 111 Annexe IV – Correspondants

existaient dans les différents pays. Elle a fusionné avec la London Clearing House pour former LCH-Clearnet en 2003. Euronext y détient 41,5% des parts et Près du quart des droits de vote. Le règlement-livraison et la conservation sont assurés par Euroclear. J-F. LEMETTRE – LEG3 TELE ENEIGNEMENT 57/312 MARCHES FINANCIERS CHAP.2 : PLACES ET MARCHES FINANCIERS Ce dispositif garantit mieux et à moindres coûts, de par sa taille supérieure, le dénouement des transactions négociées.  Un