Euroclear

ses actionnaires de façon plus exhaustive n’est pas aisée, l’émetteur dispose néanmoins de plusieurs sources d’information. * Marchandes : elles peuvent être basées sur l’étude du TPI (Titres au Porteur Identifiable) commandée par l’émetteur à Euroclear, organisme centralisateur. Parmi d’autres sources d’information possibles, des prestataires de services peuvent améliorer la connaissance de l’actionnariat à partir d’informations publiques et /ou d’enquêtes spécifiques conduites auprès des investisseurs

Victor, Le Châtelain All Suite Hotel Cannegieter Hein, Nederlandse Provincieën Cantone Sergio, Euronews Claes Marcel, American Chamber of Commerce Cloots Kris, ISS Coessens Noel, NOEL COESSENS BVBA Colmant Bruno, Euronext Bruxelles Combes Ignace R., Euroclear Courtois Jean-Paul, COURTOIS SPRL Croisé Michel, Sodexo Damster Xavier, Hôtel Le Plaza Dandoy Vincent, Transports Dandoy Daoust Jean-Claude, Daoust Interim De Beir Theo, De Beir & Vanraes Advocatenkantoor De Bièvre Michel, Project T & T (Tour&Taxis)

métier est le financement en crédit-bail d’immeubles à usage professionnel.    Organisme gestionnaire des systèmes de règlement et livraison de titres (désormais Euroclear).     En comptabilité, il s’agit des différentes étapes mettant en évidence la construction du résultat de l’entreprise

repose sur trois principes, à savoir sécurité, transparence et accessibilité 12, 13. 7 Depuis le 1er janvier 2007, les titres de créance internationaux au porteur émis par l’intermédiaire des dépositaires centraux internationaux de titres (ICSD) Euroclear Bank (Belgique) et Clearstream banking Luxembourg doivent, pour être éligibles, être émis sous la forme de nouveaux certificats globaux (New Global Notes- NGN) et être déposés auprès d’un conservateur commun (Common safekeeper – CSK) qui soit un

de choix du titulaire est aussi conditionnée selon que les titres en question sont ou non admis aux opérations d'un dépositaire central ( = prestataire qui a un rôle important dans le fonctionnement des marchés financiers, en France il s'appelle Euroclear France). L'art. L211-17 CMF envisage donc deux hypothèses : Les titres financiers sont admis aux opérations d'un dépositaire central : ils peuvent alors être inscrits dans un compte titre tenu par un intermédiaire habilité (c'est-à-dire qu'il

documentation under English law. Denominated in many currencies, but principally in US dollars and euros. Physical bearer securities but typically immobilised, with transactions settled over accounts at the international central securities depositories Euroclear and Clearstream. Private placements or listed on stock exchanges (eg, Luxembourg or Dublin). But, either way, they can be issued quickly and relatively inexpensively. This is particularly important because structured MTNs are often for small amounts

liquidité future des marchés utilisés pour mettre en oeuvre des opérations de couverture. La compensation des produits OTC est réalisée d'une façon bilatérale. Certains produits comme les warrants sont compensés par des organismes comme Cedel ou Euroclear. Un warrant est une option à long terme, émise par les banques et cotée en bourse. En général, la prime de l'option est payée à l'instant initial (up front). D'autres produits n'obéissent pas à la procédure de compensation journalière (en fonction

(Mauritanie) « Le remède futur à la corruption électorale » (1875) gravure par Henri Julien, publiée dans L'opinion publique, périodique canadien-français Ils proposent comme « solution parmi d'autres » de « placer ces institutions » (Clearstream, Euroclear et autres chambres de compensation et de routing) « sous le contrôle d'une organisation internationale qui pourrait jouer le rôle du tiers de confiance. » L'OCDE fait de la lutte contre la corruption l'un de ses principaux objectifs. Au niveau

trésorerie et bons à moyen terme négociables (BMTN). Le système Saturne est la propriété de Euroclear France, mais continue à être géré par la Banque de France. Le système Relit (Règlement-livraison de titres) a commencé à fonctionner en 1990. Son champ d’application couvre les opérations sur valeurs mobiliè-res (actions, obligations...) réalisées en bourse et hors bourse. Il est géré par Euroclear France qui, lors du dénouement des opérations, effectue les vire-ments de titres dans ses livres

487 934 % 19,95 % 15,24 % 14,60 % 7,71 % 11,23 % 31,26 % 100,00 % droits de vote 1 391 766 1 063 440 509 300 320 004 391 668 1 117 544 4 793 722 % 29,03 % 22,18 % 10,62 % 6,68 % 8,17 % 23,31 % 100,00 % Sources : Euroclear et interne À la connaissance de la société, il n’existe pas de pacte d’actionnaires. En revanche, il existe une obligation statutaire de déclaration d’un franchissement de seuil, à la hausse comme à la baisse, pour tout actionnaire détenant plus