Enfant Naturel Ancien Régime Filiation

DROIT DE LA FAMILLE Chapitre 1 : La famille. La famille n’est pas une notion juridique, elle correspond à une réalité sociale politique et économique. Elle est tout d’abord un groupement naturel. Elle correspond au besoin de l’homme d’assuré sa sécurité en se regroupent au sein d’une communauté qui à des intérêts communs et des liens affectifs. Les sociologues ont étudiés ce milieu familial en développent une nouvelle discipline : la sociologie de la famille. Sous son aspect économique, la

décède, il faut régler sa succession, comme c’est un homme marié il faudra liquider son régime matrimonial. Il était propriétaire en France d’une maison acquise avec son épouse mais il avait également des comptes bancaires en France, aux USA il était propriétaire de la maison dans laquelle la famille était installée et là aussi des comptes bancaires. Selon quelle loi devra-t-on liquider la succession et le régime matrimonial ? Pour la succession, faut-il appliquer la loi de l’état de new York ? Qui

puissance paternelle => autorité parentale Chacun des membres de la famille se voit reconnaitre une place à part entière, voir une certaine autonomie. Le droit se trouve à tous les niveaux : organisation des relations d’un couple, relation parent/enfant… Les règles de droit qui organisent le lien juridique entre l’enfant et les parents s’appliquent de manière impérative à l’ensemble de la population. Partie I : LES COUPLES Deux temps forts : l’union et la désunion. Titre 1 : Les unions

Malheureusement il décède, il faut régler sa succession, et puisque c un homme marié, donc il faudra liquider le régime matrimoniale. Il était propriétaire en Fr d’une maison qu’il a acquis avec son épouse, il avait aussi des comptes bancaires en France. Aux USA, il était propriétaire de la maison dans laquelle la famille était installée et aussi des comptes bancaires. Selon quelle loi devra-ton liquider le régime matrimoniale et comment régler la succession ? Faudra t-il pour la succession appliquer la loi de

gares et des mille et trois tours Car mon adolescence était alors si ardente et si folle Que mon cœur, tour à tour, brûlait comme le temple d’Ephèse Ou comme la Place Rouge de Moscou Quand le soleil se couche Et mes yeux éclairaient des voies anciennes Et j’étais déjà si mauvais poète Que je ne savais pas aller jusqu’au bout Blaise Cendrars. La prose du Transsibérien et de la petite Jehanne de France, 1913. Cendrars, qui ne porte pas encore ce nom, a 16 ans. Il s’ennuie ferme dans sa famille

1. Les liens familiaux envisagés par le code civil Ses liens sont à partir de la filiation et à partir de l’union. a. la filiation Liens entre un enfant et ses parents dès la naissance ou dès l’adoption. Les liens de parenté comprennent une ligne directe et une ligne collatérale. Liens directe = ligne verticale qui comprend une ligne ascendante et descendante. La ligne descente vise les enfants, les petits enfants. En ligne ascendante vise les grands parents et arrière grand parents. (On pense

nom par filiation Le problème ici est que le législateur a réformé le nom par une loi du 4 mars 2002, à laquelle personne ne comprend rien, et qui n’a pas abrogé entièrement le droit antérieur. Aperçu du droit antérieur à la loi du 4 mars 2002 Dans ce droit, il y avait 3 aspects, 3 modes de dévolution. La dévolution patrilinéaire (l’enfant recevait le nom du père) (censée être abrogée par la loi de 2002) La question du nom d’usage Les enfants sans filiation.

judiciairement et par conséquent les devoirs et les obligations du mariage continuent à s’imposer aux époux. Le divorce c’est la dissolution du mariage prononcé par un juge du vivant des époux et pour des causes établis par la loi. Sous l’ancien régime, le mariage était indissoluble. Cela s’expliquait par la prédominance de la religion chrétienne. La révolution introduit le divorce de manière très large, il s’agissait de faire prévaloir la liberté individuelle. Les auteurs du code civil ont limité

connu transformations. La famille nucléaire, ou conjugale, ou ménage va s’individualiser. Selon les lieux, les grpes sociaux (nobles, urbains). La maison est la cellule première, conso, production humaine. Ouvrages : la vie conjugale sous l’ancien régime (françois lebrun, collection u2 chez armand polar) (1er octobre) ; les amours paysannes 16e 19e siècle (jlouis flandrin collection archive chez gallimard)(15 oct) ; le désordre des familles (lettre des cachets des archives de la bastille collection

l'alliance ou couple est établie juridiquement par le mariage. Le statut familial du PACS (Pacte Civil de Solidarité) ou le concubinage étant débattu. La famille par descendance, ou filiation est établie soit par le sang (famille biologique), par la possession d'état (famille sociologique) ou l'entrée volontaire d'un enfant dans la famille (l'adoption). B/Définitions juridiques La famille est une notion difficile à définir, d’autant plus qu’elle ne l’est pas par le Code civil. En revanche, l’alliance