Echec Ou Réussite La Rationalisation Parlementarisme

constituants ont tenté de codifier de manière précise les principes du régime parlementaire et en particulier les reports exécutif/législatif donnant le parlementarisme rationalisé. À la même époque se développent les partis politiques modernes et ils vont permettre dans plusieurs états du parlementarisme majoritaire. a. le parlementarisme rationalisé Au lendemain de la première guerre mondiale, les constitutions émergentes prévoient des mécanismes très élaborés pour renforcer l’exécutif

(constitutionnel) 1) une dictature moderne. Pour caractériser le régime théorique : Le projet de constitution de Vichy entraînait vers un régime autoritaire, reprenait des lois de 1875. Ce qui est envisagé à partir de 40 : moins renforcement du parlementarisme que renforcement du pouvoir exécutif. Ensemble de valeur anti-communiste, antirévolutionnaire. Le régime théorique aurait été extrêmement critiquable. Mais le régime véritable de Vichy est caractérisé par un certain nombre d’auteurs (Duhamel)

d'instabilité politique lié au un régime parlementaire. En effet, elle n'as pas parvenu à instituer des institutions solides et stables, ni à mener à terme sa décolonisation. Son inaptitude à régler le problème colonial est l'un des facteurs majeurs de son échec. La décolonisation à été amorcé dès 1954 en Indochine et s'achève en 1960 en Afrique noire. Cependant en Algérie, l'armée française ne parvient pas à éviter les attentats, ni à conclure un quelconque accord avec les mouvements nationalistes, notamment

est un esprit des institutions et des pratiques. C. Annonce du plan Titre 1 : le texte de la partition ou de la constitution des origines Titre 2 : Les auteurs ou interprètes Titre 3 : La dynamique constitutionnelle Chapitre II – Le parlementarisme déployé : la III° République (1870-1940) Il s’agit du plus long régime de notre histoire constitutionnelle. Elle repose sur un texte très court. Section 1. LE CONTEXTE DE L’AVENEMENT DE LA III° REPUBLIQUE : UNE TRANSITION DIFFICILE I-

division sexuelle qui met les femmes à l’éducation des enfants et les hommes à l’entretien du foyer. Cette division du travail va entrainer une différenciation sociale. Weber : rationalisation La société moderne est caractérisée par un mouvement, un processus. La société change, mais toujours selon un processus de rationalisation. Elias : individuation et socialisation Il faut à la fois tenir compte de l’individu et de la société. Cette relation s’étudie à travers deux processus : celui d’individuation

l'établissement de la constitution. Pour être efficace et respectée, une constitution doit être adaptée au contexte politique, économique et culturel du pays. La transposition pure et simple d'un modèle constitutionnel étranger aboutit le plus souvent à un échec, c'est à dire au rejet de la greffe. Néanmoins, les constituants ne sont jamais coupés de l'environnement national et international, et isolés des influences extérieures. C'est notamment le cas des constituants des pays anciennement colonisés qui ont

des pouvoir (1791) ainsi que la constitution de 1795. Un régime d’assemblée (1793). La collégialité, le pouvoir personnel avec l’empire. On a eu 7 régimes en tout. La seconde restauration avec Louis 18 en juin 1815 ou va naitre la période du parlementarisme en France. Louis 18 (frère de louis 16) est un roi qui a passé beaucoup de temps en exil en grande partie en Angleterre. Il va s’inspirée du système britannique. Il va donner de l’importance au parlement tel qu’il a vu agir au Grande Bretagne

héréditaire. Celui-ci va être accepté par plébiscite et napoléon sera sacré en 1805 avec l’impératrice Joséphine. Napoléon après la défaite de Russie, est emprisonner sur l’île d’Elbe mais il revient au pouvoir après cette campagne de 100 jours, il réussit à se sauver et avoir des maréchaux qui vont les soutenir et à reprendre le pouvoir. Par le pacte additionnel de 1815, il va établir un régime nouveau fondé ou inspiré des institutions anglaises par lesquelles coexistent un exécutif impériale et un

additionnel aux constitutions de l’Empire (inappliqué), défaite de Waterloo (18 juin). 27, 28, 29.7.1830 : « Trois Glorieuses », révolution, chute du Roi Charles X Charte du 14 août 1830 Monarchie de Juillet (monarchie censitaire, accentuation du parlementarisme) 24 février 1848 : révolution, chute du Roi Louis-Philippe, Proclamation de la République. 24 février 1848 Gouvernement provisoire Proclamation de la Deuxième République. 23.4.1848 : élection au suffrage universel masculin direct de l’assemblée

La liberté de la presse, point fondamentale, afin d’assurer le pluralisme. Liberté de religion, on assure la liberté d’état cependant. Egalité devant la loi, les emplois, chartre qui marque quelques concessions importantes. 2. Prémisse du parlementarisme La source d’inspiration de cette chartre est l’Angleterre, louis XVIII n’était pas un roi archi conservateur, il voulait la restauration mais avait un esprit libérale malgré tout, il voit d’un bon œil les institutions britannique qu’il convient