Echec Ou Réussite La Rationalisation Parlementarisme

Il y a une solution: dissolution. Mais il a besoin du sénat, qui est opposé à lui. Il va démissionner. L'un des seuls à s'être opposé devra démissionner en 24. La dérive de la 3ème République provoque un profond déséquilibre des pouvoirs. « Le parlementarisme absolu » déviation du régime parlementaire. Plus d'équilibre des pouvoirs. Ce n'est plus le cas. Confiscation de la souveraineté du peuple, qui devient un souverain captif, les élections ont peu de traduction politique. Les électeurs ne pèsent

situation d’interdépendance. On insiste alors sur 3 points : • La politique est un jeu relationnel : on se rend compte que les actions de tous les acteurs sont influencées par les actions des autres acteurs de la vie politique. En parallèle avec les échecs, chacun des coups d’un joueur a des répercussions sur les anticipations et actions de ses adversaires. On va s’affronter sur des idées sur des visions du monde, sur des intérêts divergents, appelés intérêt général pour se donner bonne conscience.

Durant l'Ancien Régime, la haute noblesse avait également réclamé de participer au pouvoir législatif royal, aux côtés des cours souveraines, ce fut l'occasion d'une révolte, appelée la Fronde (1648-1653). Louis XIV sortit vainqueur de la Fronde, et réussit par conséquent à installer la monarchie absolue, c'est à dire, à concentrer, en théorie, tous les pouvoirs. Mais sous Louis XIV, les cours souveraines (dont les parlements), avaient le pouvoir d'établir des arrêts de règlement, c'est à dire, de faire

de 300 Francs de contribution directe (somme très élevé) -> limitation du corps électoral à 100.000 citoyens. Pour être élu, il fallait payer l’équivalent de 1000 Francs de contribution directe -> limitation à 17.000 personnes. Richesse = gage de réussite sociale. Le suffrage censitaire est maintenu par Louis Philippe : cens = 300 -> 200 Francs (200.000 électeurs) ; éligibilité : 1000 -> 500 Francs. De 1791 à 1848, la richesse est une condition naturelle pour voter. Décret du 5 mars 1848 instaure

Les manifestants veulent la fin de l'empire. On a un gouvernement de fait qui est mis en place avec personnalités connues. Ce gouvernement s'appelle le gouvernement provisoire de la défense nationale. Gambetta, Simon, Favre,... Ce gouvernement ne réussit pas à rétablir la situation militaire. 1870, mis en place d'élection, mais comme situation militaire critique, ces élections ne peuvent avoir lieu. Elles auront lieu en février 1871, car l'armistice va être signé en janvier 1871. Ces élections portent

sera pareil en 1958 avec DE GAULLE). L'armistice est signée le 22 juin 1940 et les Chambres (des députés, et Sénat) sont convoquées à Vichy et le 10 juillet 1940, elles votent un texte, une loi préparée par PIERRE LAVAL (bras droit de PETAIN) qui réussit à convaincre la quasi-totalité des députés sauf 80 qui seront jugés par un tribunal politique et mis en prison (comme par exemple LEON BLUM). Cette loi confie au maréchal PETAIN le soin de promulguer une nouvelle Constitution qui devra « garantir

vasseaux => émergence du pouvoir royal => l’émergence d’une autorité pacificatrice monopole de la violence légitime : il ne s’agit pas d’éradiquer la violence mais de la figer dans l’Etat La cristallisation de la bureaucratie et l’émergence de la rationalisation. Invention de la démocratie : instauration d’une classe (la bureaucratie) qui progressivement va s’autonomiser du souverain : naissance de la légitimé rationnelle légale. Ce qui va tenir une société, justifier l’obéissance, c’est la rationalité

l' assemblée. Le roi exerce le pouvoir exécutif essentiellement par l' intermédiaire de ses ministres. Ses ministres sont des hommes qui travaillent de façon isolés ( ils ne sont pas solidaire et responsable ). Nous sommes très éloigné du parlementarisme. Les ministres ne sont responsable que pénalement et non pas politiquement. L' assemblée peut passer outre le véto du roi au bout de deux législatures. La constitution de 1791 enferme strictement le roi dans sa sphère exécutive et parallèlement

commission d'enquête. J'ai relancé cette idée au début de l'actuelle législature. Ce droit reste fragile. Il faut le conforter. Enfin il faut aux commissions des moyens. Or ceux qui leur sont alloués dans un pays où il est de bon ton de dire que le parlementarisme coûte cher, sont très limités et confinent parfois au dérisoire lorsque nous regardons les autres grandes démocraties occidentales de l'autre côté du Rhin, de la Manche ou de l'Atlantique. J'emprunterai un dernier exemple de la restriction actuelle

temps à apprendre le parlementarisme. La révolution de 1830 dure peu de jours (en juillet). Les politiciens, décident, plutôt que de risquer la république, de proposer une alternative : un homme aristocrate d’une certaine popularité, Louis-Philippe, arrive au pouvoir : il s’agit d’une période orléaniste, qui durera très longtemps (une nouvelle charte apparaît de 1830 à 1848) : 18 ans. C’est dans cette période qu’on apprend le mode de fonctionnement des assemblées et du parlementarisme, que l’on retrouve