Déclaration Tva Maroc

relatifs aux services du personnel et social de tous les clients sera de la manières suivantes : ▪ Maintien des dossiers pour charge salarié ▪ Déclaration sociale : C.N.S.S, AMO. ▪ Déclaration fiscales : impôts. ▪ Autres travaux : attestation de travail, congé, Bulletin de paie. ❖ Contentieux : Quand

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE CADI AYYADÉCOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE -SafiDÉPARTEMENT : TECHNIQUES DE MANAGEMENT Filière : Techniques de ManagementRapport de stage fin de formationTravail réalisé par : Travail encadré par :BELAABDA IKRAM CHARIF LOUBNAAnnée universitaire : 2022/2023RemerciementJe tiens tout d’abord à remercier Dieu de m'avoir donné le désir d'avancer et de surmonter

TVA Eléments imposables ღ L’eau ღ Les produits pharmaceutiques ღ Les fournitures scolaires ღ Les denrées et produits de large consommation (conserve de sardine,, le lait,…) ღ Hébergement dans les hôtels ღ Consommation surplace de nourriture et de boissons dans les hôtels ღ Les opérations de banque et de crédit, les transactions sur valeurs mobilières effectuées par les sociétés de bource ღ Les professions libérales liées à la justice taux 7% avec droit à déduction ღ Le thé ღ Les

réception des dossiers et classement……………………9 + La remise du dossier au gestionnaire……………………….9 2. Autres taches qui m’étaient confiées……………………... 10 3. Les Travaux de la TVA………………………………….... 10 - Définition - Taux de TVA au Maroc - Les types de déclaration TVA 4. Les étapes de création d’identifient fiscal……………….…11 C) La finalité de mes taches………………………………….…. .11 3/ Enseignement tiré de ce stage……………………………….… ..12 4/difficultés

est partie-prenante du désenclavement des régions déshéritées ; Et tout en aval, il favorise l’essor des secteurs du transport et des ports. Au-delà de sa position de premier exportateur mondial de phosphates et de produit dérivés de phosphates, le Maroc dispose d’un sous-sol varié. En effet, ce dernier recèle de nombreuses substances minérales telles que : Métaux de base : cuivre, Plomb, Zinc, etc. Métaux précieux : Or, Argent. Substance utiles : fluorine, barytine. Divers autres produits : manganèse

de l'exercice d'une profession libérale, accomplies au Maroc ; (2) Aux opérations d'importation ; (3) Aux opérations visées à l’article 89 ci-dessous, effectuées par les personnes autres que l'Etat non-entrepreneur, agissant, à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. II- Champ d’application 1- Territorialité (Article 88) Une opération est réputée faite au Maroc : (1) S’il s'agit d'une vente, lorsque celle-ci est réalisée

sur la valeur ajoutée Applicable depuis 01/04/86. Les taux de la TVA sont adaptés aux produits et services en fonction de critères économiques et sociaux. www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 17 SEQUENCE II : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE TVA- www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 18 NOTIONS GENERALES : La T.V.A est une taxe générale sur la consommation qui frappe en principe tous les biens et services consommés ou utilisés au Maroc, qu'ils soient d'origine nationale ou étrangère. C'est une taxe indirecte

------------------------------------------------- JOURNAL CAISSE……………………………………………………..P11 3. ------------------------------------------------- JOURNAL PAIE………………………………………………………...P12 4. ------------------------------------------------- DECLRATION TVA…………………………………………………...P13 ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- CONCLUSION……………………………………………………………….P14 Mes

………………………………………………..…14 b. Le livre comptable et les états de synthèse:………………………..17 2-2- LES TRAVAUX FISCAUX ET LES DECLARATIONS SOCIALES :……….19 2-2-1.La taxe sur la valeur ajoutée(TVA) : ………………………………….20 i. Champs d'application: ………………………………………………………...20 ii. Le fait générateur de la TVA :…..……………………………………….…20 iii. Les taux de la TVA……………………………………………………………...21 iv. Le paiement de la TVA : ……………………………………………………..22 v. Les cotisations dues à la CNSS :….………………………………………..23 2-2-2. Les supports de paie :

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: COMPTABILITE DES OPERATIONS COURANTES SECTEUR SPECIALITE NIVEAU : TERTIAIRE : TCE / TSGE : 1ERE ANNEE 0 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Opérations courantes et travaux de fin d’exercice Document élaboré par : Nom et prénom service CDC TERTIAIRE ET TIC