Déclaration Tva Maroc

fiscal:…56 1. Questionnaire de contrôle interne fiscal…………………………………...56 2. Analyse du questionnaire ………………………………………………….64 Chapitre III : Vérifications des opérations fiscales…………………… ….66 Etude détaillée de la TVA…………………………………………………66 ▪ TVA Facturée……………………………………………………… ▪ TVA récupérable…………………………………………………… ▪ Questionnaire de contrôle de la régularité fiscale………………………..68 Chapitre IV : Rapport d`audit fiscal……………………………………..77 Conclusions………………………………………………………….…..79 Bibliographie…………………………………………………………

fiscal D- Contrôle des opérations fiscales E- Le rapport d’audit fiscal DEUXIEME PARTIE : CONTRAINTES ET PREALABLES D’APPLICATION DE L’AUDIT FISCAL AU MAROC Section I – Contraintes d’application de l’audit fiscal au Maroc §I – Contraintes d’ordre générale liées à l’environnement dans lequel s’exerce l’audit A- La propagation de la corruption B- Manque de transparence §II

échéancier. Mohamed HDID Président de la commission FiscalitéSommaire Introduction 4 Quels sont vos impôts dus à l'État ? 6 1. Impôt sur les Sociétés (IS) 7 2. Impôt sur le Revenu (IR) 7 3. Cotisation Minimale (CM) 8 4. Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) 9 5. Taxe Professionnelle (TP) 9 6. Taxe des Services Communaux (TSC) 10 Quels sont vos avantages fiscaux d'ordre commun? 11 1. Impôt sur les Sociétés ou Impôt sur le Revenu 12 2. Taxe sur la Valeur Ajoutée 15 3. Taxe Professionnelle 15 Quels sont

ÉCONOMIE POLITIQUE DE LA RÉFORME DE TRANSITION FISCALE : LE CAS DU MAROC Jean-François Brun et al. De Boeck Université | Afrique contemporaine 2007/3 - n° 223-224 pages 309 à 324 ISSN 0002-0478 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-afrique-contemporaine-2007-3-page-309.htm ------------------------------------------------------------------

Préparation sur EXCEL de la déclaration CA3 d’octobre pour la partie ventes de biens en distinguant les montants HT, la TVA et les montants TTC en distinguant : - Les ventes de produit : en France (TVA au taux de 5.5% ou 19.6%) ; en Union Européenne (soumis à TVA si le client n’a pas communiqué son numéro intracommunautaire ; à l’exportation (expressément exonéré de TVA en France). - Les ventes de services : l’entreprise à choisi de ne pas opter de la TVA sur les débits donc la TVA ne sera exigible

organisation DU CPM Le Crédit Populaire du Maroc (CPM) est une institution ayant une organisation à trois (03) dimensions, représentant chacune une composante de la structure du Groupe : - Fédérale, incarnée par le Comité Directeur - Capitalistique, représentant la Banque Centrale Populaire - Et Coopérative, groupant les Banques Populaires Régionales Le Comité Directeur Le Comité Directeur est l’instance suprême du Crédit Populaire du Maroc exerçant exclusivement la tutelle sur les différents

journal de caisse…………..……….21 e. Le journal des opérations divers…..22 B. Les déclarations fiscales……………………………………………………..………..…..23 A- la déclaration de la TVA……………..…23 1.2. Les règle d'assiette …………………..23 1. 1. Définition de la TVA………………..23 B- La déclaration de l'IR salariale………25 1. Définition ……………………………………..……………………25 2. Détermination

service est l’enregistrement des opérations comptables et l’établissement des déclarations fiscales. La responsabilité du service est déléguée à un chef comptable et deux aides-comptables, sans négliger la participation considérable des stagiaires. ( La procédure comptable est la suivante : Après cette phase qui est purement comptable, on passe à la phase concernant les déclarations fiscales. Ces dernières consistent à déclarer l’IS, s’il s’agit de société anonyme

service est l’enregistrement des opérations comptables et l’établissement des déclarations fiscales. La responsabilité du service est déléguée à un chef comptable et deux aides-comptables, sans négliger la participation considérable des stagiaires.  La procédure comptable est la suivante : Après cette phase qui est purement comptable, on passe à la phase concernant les déclarations fiscales. Ces dernières consistent à déclarer l’IS, s’il s’agit de société

................................................ 3 AVANT PROPOS…………………………………………………………………………………………………………………….4 INTRODUCTION ............................................................................................... 5 PREMIERE PARTIE : Roca Maroc: Cadre général ...................................... 6 I. .Présentation du secteur d’activité ................................................................................... 7 II. Présentation de la société .........................