Dossier Affacturage

recouvrement 4. Le recouvrement contentieux 4.1. Obtenir un titre exécutoire 4.2. L’exécution du titre exécutoire 5. La sous-traitance du recouvrement 6. Le recouvrement international II- LA COUVERTURE DU RISQUE PAR RECOURS AUX PARTENAIRES EXTERNES A -AFFACTURAGE : 1. Esquisse définitoire de l’affacturage : 1.1. Les raisons d’être de l’affacturage 1.2 Essai de définition: 1.3. Diachronie 1.4. Les services rendus par le factoring 2. Le contrat : 2.1. Nature du contrat : 2.2. Structure du contrat : 3. Support

DCG session 2010 UE4 Finance d’entreprise Dossier 1 - Diagnostic financier Corrigé indicatif 1. Intérêt des tableaux de flux de trésorerie - Analyse de l’évolution de la trésorerie Les tableaux de flux de trésorerie sont centrés sur la trésorerie. Ils mettent en évidence la contribution de chaque cycle d’opération à la formation de la trésorerie. Ils fournissent des informations sur la capacité de l’entreprise à générer de la trésorerie et sur les conséquences sur la trésorerie des décisions

l’escompte. • Taux d’escompte = 12% • Commission = 2€ HT • TVA = 19,6% • 1jour de date de valeur  Montant des intérêts ? I = [7800x0,12x(59+1)]/360 I = 156€  Commission ? 2+(2x0,196) = 2,39  Valeur nette ? 7800-156-2,39 = 7641,61 Affacturage Il s’agit d’un contrat par lequel un établissement spécialisé appelé factor achète les créances obtenue par l’entreprise sur ses clients. L’entreprise se trouve d’déchargé de l’encaissement des sommes dues, elle est payé par le factor dans les

entre eux, soit avec leurs clients. » Maintenant ces notions précisées, nous nous concentrerons sur le domaine du droit commercial. En effet, le droit commercial est une branche complexe par son contenu et par sa forme. C’est pourquoi, dans ce dossier de droit, nous travaillerons sur l’originalité du droit commercial en précisant les différents aspects de sa spécificité. I. En quoi le droit commercial est-il original ? Le droit commercial est déjà par sa définition original, car il s’applique

Crédit Agricole Egypt qui est une Banque de proximité à l’international -Sofinco est un groupe dans le Crédit Conso, spécialisé dans les services financiers -La médicale : groupe d’Assurances -Le Crédit Agricole leasing : groupe de Crédit-bail et affacturage -CACEIS : groupe de Gestion d’actifs -Bfor Bank : Banque privée de placements -Crédit Agricole Corporate & investisment bank qui est un groupe de BFI -Crédit Agricole Immobilier : groupe Immobilier -Uni-édition : un des groupes d’Activités

direction générale et des directions opérationnelles Le pôle contrôle de gestion est un service fonctionnel, il n’a pas de liens directs avec les clients de la banque, ou avec les activités de commercialisation, et de traitement des opérations ou dossiers, il remplit une fonction de soutien à l’activité des autres pôles. Section 2 : La mesure de la rentabilité : Les résultats bancaires apparaissent naturellement très sensibles aux évolutions conjoncturelles, tant au titre des activités commerciales

………………………………………………………………….…… 1. Définition et objectifs 1.1. Définition………………………………………………………………… 1.2. Objectifs………………………………………………………………… 2. Avantages et inconvénients 2.1 Avantages………………………………………………………………… 2.2 Inconvénients……………………………………………………………… II. Affacturage…………….………………………………………………………… 1. Définition et objectifs 1.1 Définition………………………………………………………………… 1.2 Objectifs………………………………………………………………… 2. Avantages et inconvénients 2.1 Avantage………………………………………………………………… 2.2 Inconvénients………………………………………………………………

|-Notation et Information d'entreprise | | | | | |-Affacturage | | | | | |-Gestion de créances

Autorisation de découvert Ligne d'escompte Affacturage Autres U Pour un cautionnement bancaire Type de cautionnement Montant Bénéficiaires 32 Tableau Emplois-Ressources (suite) I Garanties proposées Selon les montants sollicités, votre apport, la nature du projet, des garanties vous seront demandées : caution solidaire, nantissement de titres, intervention d’une société de cautionnement, mutuel… Avez-vous prévu cet aspect de votre dossier et quelles sont les garanties que vous

notificatrice ou éventuellement confirmatrice) ------------------------------------------------- Rôle de l’exportateur * Réalise la prestation commerciale (respect du planning) * Dispose des docs exigés par l’acheteur * Contrôle l’ensemble du dossier documentaire * Délai * Conditions de forme * Conditions de fond * Présente les docs à la banque Les délais | Les conditions de forme | Les conditions de fond | L’utilisation a lieu :avant la date limite de validité du crédit ;à