Documents De Transport Maritime

simplifiées: expéditeur agréé et destinataire agréé...47 4.2 Autres régimes de transit applicables dans la Communauté européenne ..48 4.2.1 Introduction.........................................................................................49 4.2.2 TIR (Transport international routier) ..................................................49 4.2.2.1 Contexte et base juridique............................................................49 4.2.2.2 Description du régime TIR ......................................

Afin d’acquérir une vision globale d'une opération de commerce international sur les plans logistique, financier et administratif, la présentation des outils nécessaires pour la mener à bien (Organisation et rôle du service étranger, incoterms, documents...) nous semble indispensable. section 1. Rôle et organisation du Service des relations Extérieures L’activité bancaire a toujours été au centre des échanges extérieurs en vue de répondre au mieux aux intérêts des opérateurs pour la réalisation

l‟OEA) 3) de la révision en 2004 du United States Uniform Commercial Code 4) de la révision en 2009 des Institute Cargo Clauses LMA/IUA - 5) des liner terms et du problème des THC/CSC 7) dématérialisation -6) des Règles de Rotterdam (RRd des documents (EDI, Bolero B/L, TEDI , WMS, TMS, SaaS ..) Version définitive au 27 septembre 2010 Intervenant : Jacques PONS Copyright IPM J.PONS 2010 1 Règles de bonne utilisation des Incoterms 2010 • Ne pas utiliser « Incoterm » sans i majuscule

fonctions de la CCI: 1. promouvoir la croissance et la prospérité 2. apporter savoir-faire et compétance 3. fixer des régles et des normes 4. représenter mondialement les entrepirses La répartition des frais et des risques liés au transport de la marchandise = est une source de conflit potentielle. Pour éviter toute ambiquité sur les termes de l´accord, le contrat de vente doit se référer a l´angage codifié. Les incoterms Faire voyager des marchandises à l'échelle internationale

l’économie (agriculture, industrie et service) sont concernés par le transport. Le monde du transport est varié car composé de différents modes. En France, le secteur des transports emploi 840 000 personnes. - Modes de transport : * Routier * Fluvial * Aérien * Maritime * Ferroviaire Autre mode de transport : les oléoducs (pétrole, gaz). Transport par tuyau. Leurs avantages et inconvénients : * Le transport routier  * Avantages : * diversité des marchandises

Juridique NEPTUNUS®© NEPTUNUS® Law Review© LE DROIT MARITIME - UN ANACHRONISME ? Par Yves TASSEL, Professeur à la Faculté de droit de Nantes. 1 - Poser cette question, n'est-ce pas briser une image ? Oui et non. Oui, peut-être, par le seul fait de la question (quoiqu'il n'est pas de mauvaise question mais seulement de mauvaise réponse). Non, dans le même temps, car il n'est pas impossible que je vous dise que, selon moi, le droit maritime est tout le contraire d'anachronique. 2 - Plus profondément

Mode de transport : maritime | Conditions de règlement : acompte 30 % solde 70% | Nomenclature douanière | Domiciliation bancaire | CGV (verso) | Obligations du client : | Signatures des parties PRO FORMA INVOICE Date : 21/12/12 Validité : 28/02/13 REF QTE X PU = MONTANT | DELAI DE LIVRAISON : 2 mois* après réception du devis signé et de l’acompte à la commande | Mode de transport : maritime |

Afrique et Amérique • Création des comptoirs en Louisiane • 19ème siècle : • Révolution des transports(chemin de fer) • Ouverture des pays fermés(Japon, Australie…) • Développement des échanges de l’Angleterre avec les autres pays(échange de produits manufacturés contre produits alimentaires) • Fin du commerce triangulaire en 1850 • 20ème siècle : • Révolution industrielle, dans les transports, dans l’informatique • Spécialisations • Mouvements protectionnistes • Importance du pétrole et

Université Abdelmalek Essaadi Faculté Polydesciplinaire de Tétouan Management, Logistique et Transport Le suivi de conteneurs au ennvirennement portuaire Supervisé par : M. BABOUNIA Réaliser par :Bouabdallaoui nisrine Bodar abdellatif Année universitaire : 2008 - 2009 Plan : Introduction

Chapitre I chapitre I : La Société GEFCO | Une plate forme de la Société Gefco Section 1 : Présentation du groupe GEFCO : GEFCO ( groupage express de Franche-Comté) est un groupe de Transport et de logistique , filiale du groupe automobile PSA PEUGEOT Citroën. Créé en 1949 pour améliorer la qualité des approvisionnements et la distribution des produits de l’usine Peugeot Sochaux, GEFCO S’est ensuite Développé en France, puis en Europe