Doctrine De Savigny

droit apparaît donc comme un outil n’étant pas une fin puisque celle-ci est mise en place par la justice. Cependant, certaines doctrines considèrent que le droit est un moyen d’arriver à cette justice. Doctrine : ensemble des travaux de juristes destinés à expliquer le phénomène juridique. Doctrine dominante : majorité d’auteurs qui donnent la même explication. La doctrine peut être donnée par des professeurs d’universités, des magistrats, et tous les professionnels du droit qui sont amenés à rendre

code nous apprend 3 points que nous allons développer : - L'empereur est inspiré par les dieux - Le but politique du code est de réaliser l'unification de l'empire c'est donc un instrument de pacification - Cette œuvre n'est pas un ouvrage de doctrine mais un recueil de solution pour résoudre les problèmes juridiques qui se posent. HAMMURABI se présente comme un intermédiaire entre les dieux et son peuple, cela donne plus d'autorité à ses législations. Cette origine divine il la rappelle aux

nature des individus? 
 Ce courant de pensée idéaliste a suscité de nombreuses critiques. Blaise Pascal: « plaisante justice qu’une rivière borgne! Vérité au-deçà des Pyrénées, erreur au-delà ». Ce sont surtout les théoriciens de l’école allemande (Savigny) qui dénonceront l’optique idéal d’un droit commun à l’ensemble de l’humanité. Au delà de ces critiques, l’essor considérable des sciences et techniques devait reléguer ces conceptions idéalistes au second plan et mettre en avant l’approche positiviste

faits. Le droit est fait de petites catégories qui concerne chaque personnes. raisonnement qui permet d'appliquer le droit au fait --> syllogisme judiciaire. Le juge a plusieurs types de taches mais il a aussi un certain nombre de qualifications. Doctrine : les travaux des juristes et essentiellement des juristes universitaires. Ce sont les opinions qui sont émises par les universitaires. On trouve cela dans des manuels, dans des articles. Introduire : permet de préparer à la connaissance, à la

avoir toute liberté pour fixer la valeur qu’il accorde a telle ou telle preuve. Le système français est construit sur le modèle de la preuve légale mais se rapproche aussi du système de la preuve morale. La preuve des faits juridiques. La doctrine fait application du principe de la liberté de la preuve, les faits juridiques peuvent être prouvés par tt moyens. Cette règle vaut pour les faits juridiques inattendus, mais aussi pour les faits juridiques prévu et organisé (ex : les quasi-contrats…)

suprême. Pour d'autres le droit repose sur d'autre exigence qui transcende le droit lui même, c'est à dire qu'il repose sur d'autre exigence. C'est ce que l'on appel la tradition du droit naturel. 1- Les fondements naturels de la règle de droit La doctrine du droit naturel apparaît dans l'antiquité grecque et notamment dans la tragédie de Sophocle “Antigone”. Selon Sisseson le droit repose sur la raison. Apparaît avec Sisseon que le droit repose sur la raison qui est le propre de l'homme. Mais par

parents au plus tard au jour de la naissance ces dernier choisissent le nom de famille qui lui est révolu. → Ce texte n'impose pas quelque chose mais encadre les possibilités qui sont laissés pour les individus. Enfin, Pour une autre partie de la doctrine, si le caractère impératif de la règle est une preuve de la nature juridique à l'inverse son absence ne signifie pas nécessairement qu'elle est en dehors du domaine du droit. Lorsqu'on est en présence d’une règle obligatoire c'est une règle obligatoire

Qu’est-ce qui fait la légitimité de la règle de droit ? Pourquoi doit-on lui obéir ? Réponse : fondement de la règle de droit, différente selon les doctrines. Il existe deux doctrines : la distinction a des enjeux fondamentaux, elle conduit à se demander si on a le droit de désobéir aux lois. A-t-on le droit de désobéir aux lois ? §1 Les doctrines idéalistes Ils distinguent le droit positif du droit naturel. Droit positif : C’est l’ensemble des règles en vigueur dans une société donnée à un

des siècles, ces OJ nationaux sont confrontés à des relations privées internationales et élaborèrent progressivement des règles pour traiter ces situations. Concernant la France, les sources sont : * La loi * La jurisprudence * La doctrine En France, le DIP se distingue un peu parce qu’il fait très peu de place à la loi mais en fait beaucoup plus aux autres sources. A. La loi française et le DIP « Loi » est prise au sens de norme abstraite et générale. Cela comprend les

est la raison pure (Emmanuel Kant, Métaphysique des mœurs, T. I, Doctrine du droit ; V. aussi Frédrich Hegel, Encyclopédie des sciences philosophiques, 1952 ; Léo strauss, Natural rights and history, 1953). Le droit naturel moderne fut l’objet de critiques aussi bien de la part des libéraux que des conservateurs car voulant faire de l’homme à la fois le sujet et le fondement du droit. B – Le courant positiviste Les doctrines positivistes sont nombreuses. Nous nous limiterons à l’étude des