Doctrine De Savigny

des groupes. Au II ème siècle après JC, ils vont perdre de l’importance. 3. La jurisprudence A Rome, elle signifie la science du droit c'est-à-dire la doctrine des juristes consultes romains. A. LA METHODE CASUISTIQUE Elle est orienter par des cas juridiques concrets à résoudre et non pas par la réflexion purement théorique. Le rôle de la doctrine est de donner des consultations juridiques, rédiger des actes juridiques, agir en justice et de conseiller les plaideurs sur les moyens à utiliser. On

prêter une assistance juridique dans les procès : aux parties, avocats car les avocats n’ont pas de connaissances juridiques ce sont des orateurs, expert en rhétoriques. Les prudents rédigent aussi des actes juridiques. Les prudents font œuvre de doctrine : ce sont des théoriciens du droit, ils ont un pouvoir créateur de droit. Ils sont là pour commenter l’édit du préteur, ils sont là aussi pour interpréter les lois, préciser leur champs d’application. Les prudents sont là pour dégager les principes

approche qui va nous influencer qui est l'histoire externe, c'est-à-dire l'histoire des sources, l'histoire des textes. D'un autre côté, il y a l'histoire interne qui est celles des règles, des institutions, des principes. Un deuxième auteur est SAVIGNY, pour qui "le droit procède de la Nation et la science historique mène à la véritable connaissance du droit comme organisme formé à travers le temps par une suite ininterrompue de transformations". En France l'histoire du droit a subi des développements

L’Antiquité jusqu’aux compilations de Justinien (+ droit canonique) C2 : Le système juridique du Haut Moyen-Âge de 476 à la fin du 11e siècle (+ droit canonique) C3 : La renaissance du droit romain, la systématisation du droit canonique, l’apparition d’une doctrine juridique (12e au 15e siècles) C4 : L’Ancien régime (16e – Rév) C5 : Révolution et les codifications napoléoniennes Bibliographie : Jean Gaudemet, Les naissances du droit (le temps, le pouvoir et la science au service du droit) (ed. Domat-Montchrestien)

jusqu’aux compilations de Justinien (+ droit canonique) C2 : Le système juridique du Haut Moyen-Âge de 476 à la fin du 11e siècle (+ droit canonique) C3 : La renaissance du droit romain, la systématisation du droit canonique, l’apparition d’une doctrine juridique (12e au 15e siècles) C4 : L’Ancien régime (16e – Rév) C5 : Révolution et les codifications napoléoniennes Bibliographie : Jean Gaudemet, Les naissances du droit (le temps, le pouvoir et la science au service du droit) (ed. Domat-Montchrestien)

être titulaire de droit et d’obligation et donc les personnes physiques et les personnes morales ont la personnalité juridique. 2 théories : * La théorie de la fiction, on ne concevait pas qu’un groupement soit véritablement une personne. Savigny dit qu’être une personne suppose une capacité d’agir et de vouloir, or seules les personnes physiques sont capables de ça. Ce n’est que par exception que l’état peut artificiellement décider d’attribuer à un groupement la personnalité juridique. Comme

l'idée classique selon laquelle en droit français - la loi occupe la première place est ici quelque peu mise à mal. Le droit international privé s'est en effet largement construit à partir de la jurisprudence et accorde une place importante à la doctrine. § 1. Le rôle essentiel de la jurisprudence La jurisprudence des juridictions civiles au sens large, c'est à dire des juridictions civiles et commerciales par opposition aux juridictions administratives et pénales, constitue la source principale

que l'autre. Si faux conflit, ils raisonnent comme en droit interne. Mais quand il y a un enjeu, ils se posent la question du conflit de loi et de comment la résoudre. Ce n'est pas le cas en France. Pour le moment, on sent quelques amorces en doctrine pour orienter le DIP vers cette conception plus politique. Ce n'est pas encore la position du droit français, et cela peut se comprendre, car il est très difficile de dire que deux droits sont identiques. En effet, il ne faut pas regarder que la

fondement idéaliste ; * Un fondement positiviste. * Le fondement idéaliste ou Droit Naturel La doctrine idéaliste a été élaborée par Saint Thomas DAQUIN. Selon lui, les phénomènes sociaux sont incapables d’expliquer le fondement du Droit. Pour ces auteurs, le Droit a une origine divine qui dépasse la raison humaine. * Le fondement positiviste De façon générale, les doctrines positivistes considèrent que le Droit n’est rien d’autre que la réalité positive c’est-à-dire la réalité

doit être respecté parce qu'il existe, il est posé par l'autorité public. Pour eux on a pas à justifier l'existence du droit et surtout on à pas à critiquer. Et pas besoin de comparer à un idéal de justice. Auteurs positivistes: Machiavel, Hagel, Savigny, August comte, Kelsen. Ces auteurs vont tous dire que le droit se sont des règles posées à un moment donné. Le droit tire sa justification de son existence même. Face à ces positivistes, les théories idéalistes ont vues le jour qui estime que