Divorce Sous La Revolution

« sociologie » nait au 19ème siècle d’Auguste Comte. La sociologie classique du 19ème pose les questions : « Comment les hommes vivent ensemble ? Comment s’intègrent-ils dans la société ? Comment celle-ci s’organise ? Quel est l’avenir de la société ? ». La révolution industrielle provoque l’exode rural. La société reste archaïque, politiquement, le siècle est traversé par un retour de la monarchie (Napoléon) et un désir de république. Les premières usines apparaissent et donc les premiers ouvriers, l’on assiste

domesticité venant du latin famulus signifiant serviteur. Famille est étymologiquement l’ensemble des esclaves attachée à la maison du maitre. Cette Familia et fondée sur le concept juridique de puissance. La famille englobe tout ceux qui vivent sous le même toit et sur qui règne l’autorité du pater familias par la suite elle a évolué dans le sens d’un rétrécissement autour d’un domus (foyer) à l’image de la sainte famille. Dans l’ancien droit la famille regroupe tout ce qui descend d’un auteur

de l’Eglise et eux de l’Etat dans les sociétés occidentales. Mais, tout débute dès la Révolution française, date à laquelle l’obligation d’une cérémonie religieuse disparaît. Le 20 septembre 1792, fut proclamée, la loi qui a instauré le mariage civil, qui devient alors le seul valable aux yeux de la loi. Toute une phase concernant le divorce se complexifie. En 1804, le Code civil de Napoléon conserve le divorce, en 1816, la loi Bonald le supprime, Naquet en 1884 ne l’autorise qu’en cas de fautes

de Bavière va nommer une commission en vu de préparer un projet de code civil idéologiquement très influencé par les Lumières et l’ambition de l’impératrice est de rationnaliser le droit, créer un droit unitaire, uniforme dans tous les états placés sous domination des Habsbourg qui voit le jour en 1766.Ce projet de code est tombé aux oubliettes, n’a jamais été promulgué officiellement en raison notamment de sa longueur et de son caractère trop théorique , on a dit de ce projet qu’il ressemblait plus

Grabarz JudytaLundi 16 mars 2009 L1 Groupe 25 Dissertation: Le divorce et la faute Le divorce peut être défini comme la dissolution du mariage, prononcée par un juge du vivant des époux, pour certaines causes établies par la loi. Il se distingue d'une part de l'annulation du mariage, qui sanctionne un vice de formation du lien conjugal et fait disparaître celui-ci en principe rétroactivement. Il se rapproche, d'une autre part de la séparation de corps, prononcée pour des causes identiques

véritable innovation sociale. Ils adhèrent, en effet, sous la pression des médias, à une « modernité » qui se prête à bien des manipulations. En l’an VIII, un juriste provençal a su définir le sens du changement social né de la révolution qui s’achevait en France. Il s’appelait Portalis et présentait au Premier consul le projet d’un code civil élaboré par une commission où figurait également Tronchet, Bigot-Préameneu et Maleville. De la Révolution il retenait ceci : elle avait eu tous les caractères

cette vision plutôt pessimiste, le mariage n’en demeure pas moins une institution complexe marquée par un certain nombre d’obligations et de devoirs. Le mariage sous sa forme actuelle est le fruit d’une longue évolution marquée par d’importante réformes, souvent guidées par la morale et l’évolution des moeurs. Jusqu’à la Révolution française, seul le mariage religieux était reconnu. La loi du 20 septembre 1792 a instauré le mariage civil, enregistré en mairie, qui est devenu le seul valable aux

principes révolutionnaires dans les rapports privés entre les individus. Jean-Jacques Régis de Cambacérès parlait, dans le cadre de la rédaction des premiers projets de Code civil, de « terre vierge de la République » En effet, pour Cambacérès, la révolution a permis de faire table rase du passé et de l'ancien droit. C'est pourquoi il était nécessaire de rédiger le plus rapidement possible un nouveau droit, un Code civil. Cambacérès est alors à l’époque un juriste de formation, homme des Lumière et

Thème 1 : L’Europe face aux révolutions Chapitre 1. La Révolution française et l’Empire : une nouvelle conception de la nation La Révolution française est un événement majeur de la fin du XVIIIe siècle. Née des difficultés de la monarchie et des contestations de l'absolutisme, elle marque une rupture totale avec l'Ancien Régime (la période précédente) dans le domaine politique, mais aussi dans les domaines économique, social et culturel. La France se modernise et change de visage. Un nouvel

de la filiation pour la parenté. Le droit de la famille c’est l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les membres d’une même famille. Les rapports se définissent en deux: - les rapports patrimoniaux: les rapports qui s’expriment sous forme pécuniaire. Le droit de la famille dans ce sens-là vise à répondre à ces questions: qui contribuent aux charges du ménage? Qui payent des dettes contractées par un membre de la cellule familiale? Qui héritent? A ces questions répondent des