Devoir Svt 1ere S

aurait plus de guerre sur cette planète. La démocratie avec ses contres pouvoirs empêche un leader de partir en guerre à la va-vite. Il doit convaincre le parlement, l’opinion publique et d’autres institutions. L’extrême complexité du système conduit à devoir convaincre beaucoup de monde pour pouvoir prendre les armes. C’est une utopie libérale de vouloir que tous les états soient démocrates…2h40… Le commerce a un effet pacificateur. Il peut être à la fois une forme de guerre (économique) mais aussi

: forme souple d’engagement Ex : accords sur tarrifs douanier Cherche répondre revandication pays en developp ac formules comme « ds tte la mesure du possible ». Ds d environnement : lgtps privilègie Soft Law, Déclaration de Stockolms 1972 : 1ère conf sur environnement Chartre Mondiale de la nature Déclaration de Rio sur environ et developp, adopté issu Sommet de la terre 1992 Auj, règles contraignates : lutte contre pollution, mer, nature, faune et flore. Section V : Role fondamental

Exercice de la citoyenneté, République et particularismes - Exercice de la citoyenneté et devoirs du citoyen On prendra au choix, en les reliant éventuellement, un ou plusieurs de ces quatre thèmes qui ne sont pas énoncés dans un ordre contraignant, pour éclairer le sens de la participation politique. Dans le cadre de la philosophie générale de l’ECJS, et conformément à la loi du 28 octobre 1997, l’étude du devoir de défense sera abordée quels que soient le ou les thèmes choisis. Le même thème peut être

retrouve pas ds d’autres pays. A) Les conflits de juridictions Sur le plan chronologique, c’est la 1ère Q qui se pose lorsqu’un litige concerne le DIP. Quels sont les tribunaux compétents ? Quel est l’État dont les juridictions sont compétentes pr statuer sur un litige de DIP ? C’est une Q de compétences juridictionnelles. On fait appel alors à un ensemble de règles formant la 1ère branche : les règles de conflits de juridictions : désigner le pays dont les tribunaux sont compétents.

naissance dépent de la filiation à la naissance soit à l’egard des 2 parents / 1 / 0 la 1ère hypothèse , filiation etablie dès la naissance à l’egard des 2 parents : c’est le cas lorsque la mère de l’enfant est marriée ( mari de la mère est présumé père de l’enfant Filiation peut être établie à l’égard des 2 parents à la naissance (il suffit de reconnaître l’enfant) ou avant la naissance. Le + svt à la naissance enfant a une filiation établie à l’égard des 2 parents Art 311-21 du CC (

Il/Elle aime Il/Elle n’aime pas Il/Elle n’aime pas du tout L’emploi du temps La cantine Le professeur d’histoire Les devoirs La récré L’allemand L’E.P.S. Personne n°2 : Prénom : L’emploi du temps Reproduction autorisée © Les auteurs et Difusión, Centre de Recherche et de Publications de Langues, S.L. La cantine Le professeur d’histoire Les devoirs La récré L’allemand L’E.P.S. UNITÉ 2 Mon lycée fiche d’ACTIVITÉ | FA 2.06 A 12 : 00 16 : 20 06 : 50

lien de droit entre deux personnes ; la prétendue obligation ne comporte pas de créancier qui ait qualité pour en exiger l’exécution. Mieux vaut donc dire que dans ces situations on est en présence d’un devoir. Certes, toute obligation comporte un devoir, mais la réciproque n’est pas vraie. Tout devoir n’est une obligation que dans la mesure où il existe au profit d’un bénéficiaire déterminé, individualisé. Seul le premier sens, entendu dans son sens technique fera l’objet du présent enseignement,

du «contribuable» en fiscalité CE: Il faut regarder les sous sections 3e et 8e en général c’est contentieux. Regarder contentieux ou en avis (gouv a saisi CE pour avis); dire si c’est assemblée plénière CAA: en fiscal la CAA est assez fantaisiste, svt elle prend des positions contraires du CE ou des CAA c’est celle de Douai qui essaye de créer sa jurisprudence CC: a priori: LF 2014 ou LF rectificative pour 2013 (LFR 2013). a posteriori: QPC 2008 création QPC, avant CC avait une attitude réservée

sanctionnés. Avec cette loi, l’employeur dt prendre en charge la maladie et les congés nécessaires. C’est une période marquée par la reconnaissance des droits sociaux des citoyens. A la fin du XIX ème siècle, c’est la consécration des droits sociaux : 1ère politiques publiques à caractère social. Après la seconde guerre mondiale, c’est la consécration de l’État providence. On a une période d’après guerre avec besoin de reconstruction du pays, besoin d’assister des populations fragiles. Il y diffusion

voulait juste combler les dépenses, mais les dépenses croissent beaucoup surtout milit. Loyd George (Grande Bretagne) propose un impôt sur les plus grosses fortunes, pour financer l’effort de guerre l’impôt sur le revenu est instauré en 1917. Après 1ere guerre et 2snd diffusion de la démocratie, Avant 1918 on ne peut déceler de crise de la démocratie, même cycle que pour le lib, elle lutte contre reste de l’AR et le lib, bientôt va être attaqué par le socialisme. p99 Résumé bien. IV°/L’évolution