Devoir Svt 1ere S

l’endroit ou on mettait les gens en attendant de les juger. Les peines été : bagnes, travaux forcé + exécution. La prison été un lieu pas une peine comme aujourd’hui. Comment on fait pour réinsérer quelqu’un qui a été en prison pdt 3 semaines ? * Svt en piteuse état de santé (physique + psychologique), éducation à revoir + situation familiale désastreuse. * Les prisons ouvertes paraissent être éventuellement une solution. C’est une prison avec des surveillants mais pas de structure, pas de

que la famille intéresse la société et par conséquent, le droit. Ce constat amène à la q suivante : nécessité d'un d de la famille, faut-il admettre l'existence d'un d de la famille? Est-ce que le d doit réglementer la vie familiale? Question très svt débattue : * Hegel : "si la société est le règne du droit, la famille est le règne de l'amour". Les rapports dans la famille ne doivent pas être organisés par des r juridiques mais plutôt par des r morales, coutumières ou religieuses. Le d de

unique). Le français possède deux auxiliaires : les verbes être et avoir. A ces auxiliaires s'ajoutent également des "semi-auxiliaires", i.e. des verbes employés dans des périphrases verbales et dont la valeur sémantique s'affaiblit alors (pouvoir, devoir…). Champ lexical Ensemble de mots ou expressions se rapportant à un même thème ou à un même univers d'expérience. Circonstanciel La notion de circonstanciel est fondée sur une définition sémantique de la fonction : les circonstances dans

Comptabilité Générale, Statistique Descriptive, Economie du Maroc…etc.) ce sont des matières partagées entre les deux semestres et qui permettent une initiation au monde de l’économie. La 2éme année est un approfondissement des connaissances acquises en 1ère année : Comptabilité, Marketing, Economie Internationale, Techniques Bancaires, Mathématiques Financières…etc. La même chose va pour la 3éme année sauf qu’à la fin de cette année les étudiants choisissent l’une des deux filières : Commerce ou Gestion

au juge mexicain le divorce. Ce juge lui accorde le divorce. La femme qui vit à Paris, saisi les T fçais ms ne demande pas le divorce sinon la séparation de corps ( = forme de divorce allégée). Les devoirs des époux sont allégés, ils n'ont plus d'O de communauté de vie. Mais ils leur restent un devoir de fidélité. Il y a donc 2 demandes ≠. 3 questions se posent ici : * Est-ce que le T fçais est compétent pr statuer sur la dde en séparation de corps? * Supposons que le juge fçais

ce regard sur le passé q l’on p interpréter le Dt +. A – La rgltat° de 1806 C’est ds le CPC de 1806 q st organisées à l’époq les diverses procé d’exéc sur les biens du déb, ces procé parti se trouvent décrites ds le livre V de la 1ère partie du CPC qui s’intitulait « de l’exéc des jgt ». Les procé civ d’exéc ne st pas nécessairement la suite d’un jgt, grâce à un certain nb d’actes juridiq on p mettre en œuvre des voies d’exécut° sans qu’il y ait eu un jgt. Ex de mesures prévues

Droit du commerce international. Les échanges internationaux n’ont fait que croître depuis 2WW. Les ent ont développés ces échanges. Ces échanges visent ttes sortes de biens, matière 1ère, produits agri et manufacturés, échanges de services. A l’heure actuelle les services représentent la plus grande part dans les échanges internationaux. Ac le dnt de ces échanges qui participent à la balance commerciale des Etats, il s’avérait nécessaire de sécuriser ces dits échanges. Selon les E, chaque

une participation aux résultats de l’entreprise, la question se pose alors de savoir s’il devient associé. Pour répondre à cette question, deux critères : - L’aléa : dans le c. de S, l’associé court un risque (qu’il n’y ait pas de bénéfices ou devoir répondre sur son patrimoine personnel). Le prêteur lui, ne doit pas courir de risque car il est garantie par un système de sûreté par exemple ou par une courte durée. - L’affectio societatis : caractéristique d’une S : les membres doivent être

allégé notamment au nom de la protection de la liberté individuelle et du respect de la vie privée et familiale. A. La validité du contrat de mariage Il obéit au droit commun des actes conventionnels, donc les règles des articles 1108 et svt lui sont applicable, consentement, capacité objet et cause ; ce sont des éléments qui touchent au fond du droit. Il y a traditionnellement depuis le 16ème siècle, une condition de forme, qui est la rédaction d’un acte notarié avec un formalise particulier

pr éviter l’arbitraire tte règle quelle qu’elle soit présente une certaine durée on dit aussi permanence. En effet, cmt connaître une règle si elle est amenée a ê sans cesse modifiée. En effet, le caractère obligatoire de la loi fait état de l’adage svt « Nul n’est censé ignorer la loi » ou « Nullum censetur legem ignorare ». La permanence signifie qu’une loi a une durée de vie de sa naissance à sa mort on l’appelle l’abrogat° du texte. Ainsi tant qu’un texte n’a pas été abrogé il est censé être applicable