De La Monarchie Limitée Au Parlementarisme

détenteur du pouvoir. C’est le critère retenu par Aristote qui le premier à décrit les constituions de la Grèce Antique en décrivant l’organisation des différentes cités. Il a fait un modèle des formes de gouvernements de l’antiquité : Il distingue la monarchie, (gouvernement par un seul) l’oligarchie (gouvernement d’un groupe). Parmi ces oligarchies, il y a une aristocratie (le gouvernement des meilleurs), une ploutocratie (gouvernement par les riches). Il y a aussi la démocratie : le gouvernement de tous

Constitutions Textes Régime politique Constitution de 1791 texte Monarchie constitutionnelleConstitution de l'an I - 1793 texte Ire RépubliqueConstitution de l'an III - 1795 texte DirectoireConstitution de l'an VIII - 1799 texte ConsulatConstitution de l'an X - 1802 texte Consulat à vieConstitution de l'an XII - 1804 texte Ier EmpireCharte de 1814 texte RestaurationActe additionnel de 1815 texte Cent JoursCharte de 1830 texte Monarchie de JuilletConstitution de 1848 texte IIe RépubliqueConstitution

puissance absolue et perpétuelle d’une République » (A l’époque : Un pouvoir suprême, séparé et transcendant, au dessus du sommet. Le monarque n’est pas une partie du tout mais bien le tout lui-même. C’est une qualité fondamentale de la souveraineté) -> Monarchie absolue (Henri IV, Louis XIV) =/ St Th d’Aquin pour qui le pouvoir vient du peuple et le prince ne fait qu’exercer son droit sur le peuple il est une partie du tout. Hobbes (Le léviathan) :L’Etat naît d’un contrat et a besoin d’un commun pouvoir

l'Etat n'a pas seulement une existence spatiale, mais a également une existence temporelle, - que, si l'espace doit être considéré comme un élément de l'Etat, il en va de même du temps, - que comme elle l'est dans l'espace, l'existence de l'Etat est limitée également dans le temps, puisque les Etats naissent et disparaissent. Et, de même que l'existence de l'Etat dans l'espace est le domaine de validité spatial de l'ordre juridique étatique, l'existence de l'Etat dans le temps est le domaine de validité

de régime autoritaire, représentée par la monarchie absolue qui à conduit à la révolution française mais bien au dela de la monarchie, il existe une tradition post révolutionnaire de pratique constitutionnelle fondée sur le leader chip charismatique, avec Napoléon notament. Il faut qu'une constitution soit courte et obscure, avec les restaurations manquées (Charles10, Louis Phillippe..) et avec le régime de 1848 pour un retour 3 ans aprés de la monarchie, ce qui conduira a nouveau a un changement

ce n’est pas le cas. Ensuite cette volonté de l’égalité des droits il en découle une volonté commune du peuple, Sieyès dénonce «  ce n’est plus la volonté commune réelle qui agit c’est la volonté commune représentative. Le peuple reproche à la monarchie le non respect de leur volonté. En effet le peuple déléguer sa volonté nationale à des représentants car il ne peut pas l’exercer lui-même. Mais ces représentants œuvrent pour leurs propre intérêt et donc ne défaveur du tiers état. Sieyès lui défend

gouvernementale 2-Révision constitutionnel du 23 juillet 2008 L’objectif était de réhabilité le parlement Droit constitutionnel : droit issue de la constitution (règles de la vie politique, droits de l’homme) * On étudie le régime politique (monarchie qui s’oppose à la rèpublique, règime autoritaires et régime non autoritaires) Pour qualifier un régime, il faut étudier la séparation des pouvoirs ( régime présidentiel= séparation des pouvoirs stricte, régime parlementaire = régime ou il ya une

des traités avec d’autres Etats. Ceux-ci ne doivent pas s’ingérer dans ses affaires intérieures. Cependant, thèses du jus cogens, et du devoir d’ingérence (humanitaire ou autre). C) Le pouvoir souverain dépend d’un mode de légitimité. Dans la monarchie de droit divin (Ancien régime français), la légitimité est d’ordre historico- religieux : si la même famille dirige le royaume depuis des siècles, ce ne peut être qu’avec l’appui de Dieu. En contrepartie, la religion catholique se voit reconnaître

les pays. Certains, voyait un régime avec des pouvoirs strictement séparés. Section 1 : régime à séparation stricte des pouvoirs En France, on a connu des constitutions, des régimes qui ont fonctionné sur une séparation stricte des pouvoirs. La monarchie constitutionnelle de 1791 et le régime de 1795. On a eu un deuxième essai avec la constitution de 1848. A l’étranger, on a le régime américain qui appliqué ce régime stricte de séparation des pouvoirs. La constitution de 1887 instaure un régime présidentiel

vont alors entamer leur transition démocratique. Pour BURDEAU cependant, les constitutions ne sont qu’une survivance, ce qui revient à annoncer leur mort. Il les réduit en effet à un moyen de créer la démocratie, de combattre les excès de la monarchie. Il leur accorde un rôle historique important dans l’installation du libéralisme (politique) , mais considère que ce rôle est aujourd’hui révolu. Le problème vient en effet du fait que dans la plupart des Etats, la démocratie a triomphé : la constitution