Ddhc Morale

des règles * La morale & la religion. La morale est un ensemble de règles dictées par la conscience qui a pour but le perfectionnement de l’individu. Sa sanction consiste est la culpabilité de l’individu. La religion est un ensemble de règles dictées par Dieu, qui vise aussi perfectionnement de l’Homme, sa sanction est interne : si il y a violation de règles religieuse, on est victime de remords. D’où vient la règle ? Quelle est la finalité ? La sanction ? La morale et la religion se distinguent

étudie l’application des principes généraux du DPG à chacune des diverses infractions prévues par les textes d’incrimination cad qu’il définit pour chaque infraction les éléments constitutifs. Les fonctions du droit pénal : il a deux buts → But moral : caractère réttributif ( quelqu’un qui commet du mal a quelqu’un d’autre et donc à la société doit payer le mal qu’il a fait ) de la peine → But utilitaire : il est axé sur l’intimidation cad dissuader de commettre ou recommencer une infraction sur

naissance. Au début il est nul, mais s’enrichie avec le temps .Ou morale=société, Etat, commune, association.. la loi permet qu’il existe une 2ème catégorie de sujet de droit. Mais c’est un être juridique virtuel (on ne peut pas sortir avec..). C’est une entité impalpable mais qui existe juridiquement et va avoir les mêmes droits et obligation que les personnes physique. Donc il n’y a pas une différence totale entre personne morale et physique. Le code civil de 1804 traite des personnes physiques

droit a pour objet d’organiser la vie en société et les relations entre les membres qui la composent. Mais la règle de droit n’est pas la seule règle de vie en société. - Comment la distinguer de ces autres règles de conduite ? (religieuses, morales, et même de politesse ?) Pour répondre à cette question, il faut caractériser la règle de droit. Il faudra ensuite étudier comment elles ont été classées par spécialité, en fonction du domaine social dans lequel elles ont vocation à intervenir

pour tous (art 6 de la DDHC). B)La finalité de la règle de Doit. La règle de Droit a une finalité sociale. On comprend qu’elle a pr objectif d’organiser les rapports des individus d’une même société. C’est pour ça qu’elle a une finalité sociale. En revanche les règles morale ou religieuses visent la personne même et à l’épanouissement de sa conscience. Les règles morales ou religieuses sont d’ordre privé, mais cette opposition entre les finalités du Droit et de la morale ou de la religion mérite

du juge qui les dégage de la gangue du milieu juridique; ils ne sont pas une oeuvre arbitraire car ils osnt extraits du droit positif existant à un moment donné ».Ainsi en cantonnant au principe d'égalité d'accès aus fonctions publique posé par la DDHC et le Préambule de la Constitution de 1946 le conseil d'Etat dans sa décision du 28 Mai 1954 n'a pas trouvé de principe permettant de faire une situation d'exception à une certaine catégorie de français et c'est donc en suivant ce raisonnement que

élèves n'apprennent pas seulement améliorer leur niveau scolaire, mais apprennent aussi à s'entraider, à soutenir ceux qui ont besoin d'aide et donc à avancer collectivement. C’est un système soucieux d’une « bonne » conduite générale : des cours de morale laïque sont donnés pour inciter les jeunes à avoir un comportement décent et ce, sans faire appel à la religion. Notons également l’utilisation des nouvelles technologies de l’information dans les salles de cours ce qui met en évidence que l’école

en société et les membres qui la composent. Deux interrogations. Il va falloir qu'on fasse des sous ensembles. Pour apprendre à vivre ensemble, n'y a-t-il que des règles de droit objectif ? Il existe d'autres règles de vie en société : bienséance, morale, religion … On va étudier les caractéristiques de la règles de droit. Chapitre 1 : Les caractères de la règle de droit Ce qui distingue la règle de droit des autres c'est l'existence d'une coercition étatique. SECTION 1 : Caractères généraux de

confond bien souvent droit, et justice. La justice évoque d’abord l’ensemble des tribunaux, des magistrats et les procès. Mais si l’image est exacte, le terme justice, la notion de justice évoque également autre chose, un principe emprunté à la morale qui consiste à respecter l’équité. L’équité elle-même fait appelle à la notion d’équilibre, on cherche enfaite à assurer un certain équilibre entre les choses entres les personnes, et cette équilibre nous conduit souvent à trouver une égalité presque

pb. ex classique ac le droit fiscale: impôt sur les portes fenêtres. >> tens° inéluctable. Le Droit nʼa pas le monopole des règles. Il y a bcp dʼautres syst normatifs contribuant à orga nos vies. II. Comparaison droit et autre syst normatif. Ex: la moral, la religion, la politesse, les règles du sport... A. Distinct° des règles de la bienséance avec le Droit. 1 Droit Civil 1er semestre Règles bienséances st - fermes que le Droit. ex: pas de sanct° étatique si on tient pas la porte aux dames. Certaines