Ddhc Morale

également le rôle de la morale, de la religion et de la philosophie. Qu’est-ce qui différencie alors la règle de droit des autres règles que l’on rencontre dans la société? Assez souvent, la règle de droit va puiser dans les règles morales ou religieuses. EX : le mariage est réglementé d’abord par le droit canon. A partir de la Révolution Française, le Code Civil de 1804 le fait entrer comme règle de droit. En fait, très souvent, à l’origine d’une règle de droit il y a une règle morale, philosophique ou

juridiques. En premier lieu, le droit pénal entretient des rapports très étroits avec la morale (ensemble de principes de jugement et de conduite qui s’imposent à la conscience collective ou individuelle). Le droit pénal est le miroir de notre société, il transcrit dans les lois les aspirations sociales. Par exemple, avant 1975, l’adultère était l’objet de sanction pénale. Tant que l’adultère était réprimé par la morale, il était puni avec une distinction entre les hommes et les femmes. Aujourd’hui que

d’assurer la sécurité. Le passage de l’état de nature à l’état civil est le passage d’une crainte subis à une crainte consentie. Donc pas de société possible sans que le pouvoir politique agisse par le biais des sanctions. * Emanuel Kant : la règle morale est liée aux intentions et elle n’est pas sanctionnée alors que la règle de droit se confond avec la faculté de contraindre celui qui entrave le libre exercice de la règle de droit. Le droit qui fonde la décision du juge pour Kant ce n’est pas la

d'une infraction. Le juge dans des cas exceptionnels peut se saisir lui-même. B. L’égalité devant la Justice Cette égalité se manifeste par un service public pour tous et par la gratuité du service. a. L’identité du service Article 1 de DDHC « Les hommes naissent libres et égaux en droit. » Tous les plaideurs plaident devant les mêmes juridictions, selon les mêmes règles procédurales, qu’ils soient français ou étrangers. Les exceptions directes sont aujourd’hui assez rares en fait, on

lorsqu’une difficulté de rapport humain apparaît pour le résoudre on a recours à la règle de droit (organiser juridiquement nos rapport) et la justice (application de la règle de droit au litige). Ces litiges résultent de notre liberté d’agir. Dans la DDHC du 26 août 1789 : la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui » (article 4). Dès lors que l’on exerce une liberté, on atteint forcement à un moment la liberté de quelqu’un. Il faut donc régler le litige. Certains litiges

la santé de la société (il s’agit de l’idéalisme pour Platon). B) Aristote Aristote est un moraliste, c’est quelqu’un qui généralement développe une morale afin d’induire à un bon et mauvais comportement .La Théorie du droit naturel classique. Livre, Ethique à Nicomaque (fils d’Aristote) : dire quel est le bon et mauvais comportement, faire de la morale directement à son fils. L’idée du «  bien commun  » est essentiel dans l’œuvre d’Aristote car il explique que ce bien commun est atteint lorsque dans

considération la religion. Le droit doit intervenir pour sanctionner les discriminations qui seraient faite sur ce fondement. Un autre système normatif, il s’agit de la moral, elle a pour objet de dire ce qui est bien et ce qui est mal, et de la sorte elle édicte des règles de comportement. A la différence du droit la morale relève du fort intérieur c’est à dire de la conscience individuelle. Elle a une finalité individuelle qui est le perfectionnement intérieur de l’individu. Au contraire

porte pas atteinte à l'ordre public (Ensemble de règles qui régissent la vie en société et édictées dans l'intérêt général ) Pas de séparation radicale droit/ morale: morale commande de respecter le droit et un très grand nombre d'impératifs moraux sont consacrés par le droit. Morale est relative et contingente => prend en compte la morale dominante ( ex: être homosexuel auparavant immoral désormais largement accepté) Relation science/droit: comité national consultatif d'éthique composé de professeurs

aux règles qui l' a posées. Dans un Etat de droit les autorités de l' Etat reste autonome ( on se fixe soi même des règles ). Cela s' oppose à l' anomie. L' Etat peut changer les règles mais celles çi peuvent choquer et heurter l' entendement, la morale ( c' est la qu' intervient l' approche matérielle ). L' autorité de l' Etat doit respecter un certains contenu ( certains principes comme les droits de l' hommes, la démocratie ). Pour certains, l' Etat de droit suppose que l' individu soit au

comportements sont guidés par la loi mais aussi par la morale ou la religion. Les comportments sont aussi gouvernés par des sentiments d’equité et de justice. Section 1 Le droit, la religion et la morale Dans la religion, il y a une notion de transcendance. La morale n’est pas liée à une religion determiné ; elle comprend les notions de bien et de mal. Il y a donc une morale commune a toutes le religions. Il existe meme une morales chez les athées. La morale fait reference à une ensemble de valeurs lié