Ddhc 1789 Analyse

imaginé des mécanismes pour réviser les constitutions si le peuple le demandait. Cette antériorité des EU entraine des controverses posée notamment par l’allemand Jelilek et le français Emile Bouthly, publiée en l’état dans une revue. La France, en 1789, universalité et libertés, la légalité aussi posée du faite de la présence de la noblesse et du clergé. Puis elles se diffusent dans les différents pays d’Europe notamment dans certains états allemands, suisse, en Italie puis en France. La raison

Introduction général : Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on

ensemble de textes qui viennent assurer un certain nombre de droits acquis au fil du temps depuis 1789 et qui sont regroupés en plusieurs catégories, la première regroupée dans « les droits et les principes de la première génération » sont ceux qu découlent de la DDHC de 1789. Celle-ci vient préciser un ensemble de droits du citoyen, ce sont des droits d’individus, et non de groupes sociaux. La DDHC a valeur constitutionnelle. A ce texte s’adjoint un texte de principes e deuxième génération et ceux-ci

redécouverte s’inscrit dans le cadre de la réforme grégorienne. Ce conflit a conduit les 2 partis à rechercher les textes juridiques pour appuyer leurs prétentieux, et c’est comme ç a qu’on a retrouvé des textes oubliés. Le réveil du droit romain conduit à analyser ces textes d’une façon tout à fait nouvelle. Une nouvelle méthode pour lire les textes romains se met en place. 1 – Les moyens : les instruments d’analyse des glossateurs et des postglossateurs En 1076, dans le Nord de l’Italie, on trouve pour

Droit Constitutionnel 1er Chapitre théorique : Les grdes notions du droit consti Notion d’Etat : Art 16 DDHC I.L’Etat appréhendé du pt de vue de la séparation des pvr. Historiquement l’Etat = status = condition jurid d’une pers ou d’un groupe de pers tel que la notion de tiers etat .Au 16e s le terme commence a designer l’organisation po. du pays .La philo po montre des interrogation sur ce terme d’orga po. Le courant de la philosophie po s’interroge sur les origines de l’Etat.Plus tard

Titre 2 : La démocratie moderne : La conception moderne de la démocratie jaillit en 1789 en puisant son substrat idéologique en amont de cette date. L’origine de cette démocratie moderne est à chercher dans la manière dont le pouvoir a été théorisé puis pratiqué dans un sens de limitation des droits du roi. L’affirmation de libertés individuelles sanctionnée par une déclaration de droits et l’affirmation d’une nécessaire limitation de l’autorité politique par la séparation des pouvoirs sont les

sollicité par le suffrage et avait des droits confinés dans la DDHC (1789) et grâce au préambule de 1946 (introduction de la constitution). Mais la violation de ces droits pouvait ne pas être sanctionnés puisque ceux-ci   n’avaient   pas   de   valeur   constitutionnelle   ou   juridique.   A   partir   de   1971,   le   Conseil Constitutionnel déclare comme faisant partie de la constitution ces textes là (le préambule et la DDHC), affirmant par la même occasion la place prépondérante du citoyen

utilisées pour faire germer des polémiques relatives à ce qu’elle entreprend. Cette exigence constitue ainsi un moyen pour le citoyen que l’Administration lui rende compte de ses actions. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyens du 26 août 1789, pourtant largement connue même par les non juristes, dispose en son article 15 que « La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ». Il faut toutefois relativiser cette disposition : l’Administration n’exécute

de démocratie est la question d’une affirmation politique. Aux USA, dans les années 30, une réflexion sur les Pilgrim Fathers, qui n’avaient jamais eu en vue de fonder une démocratie mais une république. Au XVIIIème s, après la Révolution, et la DDHC, les philosophes français des Lumières et leurs suivants n’emploient que très rarement le terme de démocratie. L’apathie politique actuelle (différent de l’apolitisme), défendu par M. Jones, « est un signe de compréhension et de tolérance de la diversité

choses. ct des institutions on abordera les courants politique, les idologies formes depuis 1789. Il y a la droite et la gauche. Schmatiquement un pouvoir plus fort / dmocratique. Ces courants se sont forms depuis la rvolution. Sarkozy n'est pas loin du bonapartisme, Besancenot de la gauche rvolutionnaire. 1789, c'est une nouvelle manire d'envisager la socit en France, actuellement, si on avait analyser la socit franaise il pourrait y avoir plusieurs approches, il y a ceux qui produisent des richesses