Coutume de Bretagne

l’univers de l’orient ainsi que l’atmosphère que dégage le Maroc, un pays intemporel réunissant le paysage féerique ainsi que les beautés dans toutes les diversités. 2-Le lieu Pour l’organisation de la soirée, nous avons choisi le restaurant « A Ma Bretagne » en bordure de mer sur la corniche. Un restaurant spacieux qui accueillera notre évènement. Composé d’un grand jardin et d’une salle de fête sa capacité d’accueil est de deux cent personnes. Un endroit où l’on va récréer le décor des milles et une

ancien, on regroupe des Etats parce que une même personne va gouverner plusieurs Etats. Exemple : en France au 15e siècle on a un royaume de France et le Duché de Bretagne et en 1491 et 1499 Anne de Bretagne épouse successivement 2 rois de France donc par la force des choses on a le rattachement du royaume de France et du Duché de Bretagne. Le plus souvent, le fait du hasard. ← L’union réelle L’union réelle est beaucoup plus forte car c’est parce que l’on a 2 Etats qui décident volontairement

La proclamation du Bill of rights en 1689 affirme le pouvoir du Parlement face à l’autorité royale qui ne peut plus suspendre les lois. Mais la caractéristique majeure de la Rule of Law est d’instaurer la primauté des règles de droit issues de la coutume et de la jurisprudence (Common Law) et d’étendre son champ d’application au pouvoir. La monarchie du Royaume-Uni (communément appelée monarchie britannique) est un système de gouvernement, basé sur le système de Westminster (une monarchie parlementaire)

souple et constitution rigide Section 2 : La forme des constitutions § 1 : Les constitutions coutumières La situation passée et actuelle de la Grande Bretagne § 2 : Les constitutions écrites A. Variété de situations – Cas français B. Coutume constitutionnelle et conventions de la constitution dans les pays à constitution écrite I. Définitions : coutume, convention de la constitution II. La problématique en France : l’usage du référendum de l’article 11 pour réviser la constitution Section 3 : Constitution

mode d'expression de la règle de droit. A coté de la loi on trouvera également, la coutume. Quant à savoir si la Jurisprudence est source de droit ou pas, la question reste ouverte. Dans d'autre système juridique, comme par exemple en droit africain, ou en droit indien, c'est la coutume qui est la principale source du droit. Plus précisément en droit hindou, le droit est constitué d'un ensemble de coutume dicté par la doctrine religieuse, et la philosophie de ce droit consiste à dire que

moyens d’actions réciproque. * Révolution récente de ces régimes parlementaire. §1 : Origine des régimes parlementaire. Les cabinets du gouvernement sont là pour faire le lien. Les mécanismes du régime parlementaire sont nés en Grande Bretagne. On veut limiter le pouvoir du monarque et le donner au parlement. Ils apparaissent au milieu du 18ème et début du 19ème siècle en France. Quand on observe la façon dans ils sont établit, 2 façon : * Le régime du parlementaire se fait au moment

et en poussant 2 millions à l'exil) qui frappe l'Irlande entre 1845 et 1849 qui pousse la population à partir. La famine est aggravée par des épidémies de choléra. Malgrès la maladie et la famine, les Irlandais continuent à exporter vers la Grande-Bretagne leurs maigres vivres, sous la pression des protestants. Le gouvernement britannique expulse les paysans incapables payer leurs impôts. Certaines migrations sont forcées: en effet près de 120 000 personnes (principalement des délinquants) sont déportés

vivre à Paris. De cette époque date un probable traité d'escrime. Il finit par se retirer en solitaire dans un quartier de la ville pour se consacrer à l'étude pendant deux années de vie cachée : Heureux qui a vécu caché est alors sa devise, il aura coutume d'affirmer, rejetant les artefacts et les prétentions de la reconnaissance sociale ou de la célébrité, qu'il préfère en toute choses avancer masqué. Il a déjà entrepris d'étudier le grand livre du monde. Souhaitant voir du pays pendant sa jeunesse

l’aîné dans le Sud et les filles ont une dote. Dans France du Nord, c'est la France de droit orale qui est héritière des sociétés extérieur à l'empire romain, on dit aussi France de droit coutumier. Dans le Nord c'est une multiplicité de coutumes locale. Ces coutumes sont égalitaires. Tous les enfants ont un droit égal à l'héritage. La question des impôts royaux. À l'époque on parle plutôt de Subsides ou des aides au roi, ce sont des aides un exceptionnel. Au temps d'Hugues Capet, le roi vivait du

Papouasie Nouvelle Guinée à l’ouest, Tuvalu à l’est et Vanuatu au sud. Cet archipel de 29 000 km², a été peuplé au début du premier millénaire par des mélanésiens, puis découvert par l’espagnol Alvaro de Mendana en 1568. Il est partagé entre la Grande Bretagne (la partie orientale) et l’Allemagne (Bougainville et Buka) en 1899. Les îles Salomon ont aussi subi la seconde guerre mondiale avec de violents affrontements entre américains et japonais à Guadalcanal. Depuis 1975, Bougainville et Buka qui était