Convention 1792 1795

~ 14 juillet 1789 ; Fête de la fédération, célébration du nouveau Régime ~ 10 aout 1792 : Prise des tuileries La convention1, proclame la République le 22 septembre 1792. Convention Nationale1 : Nom donné à l’Assemblée Constituante2 qui gouvernera la France du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795, lors de la Révolution Française. Assemblée constituante2 : Constitution collégiale avec

République. Le 20 avril 1792, la guerre est déclarée à l'empereur d'Autriche, François II, neveu de Marie-Antoinette. Les premiers combats sont désastreux pour la France. Le Nord et l’Est sont envahis. Craignant une trahison du Roi, les sans-culottes imposent à l’assemblée de mettre fin à la Royauté. Ils s’emparent du château des tuileries et le Roi et sa famille sont incarcérés à la prison du Temple en août 1792.   C. De la République à la dictature (1792-1794) 1. Vers

octobre 1789. Il fut composé jusqu’en 1791 d’hommes aussi divers que La Fayette, Barnave, ou Robespierre. Le prix de son adhésion étant assez élevé, il exprimait donc plutôt les idées de la bourgeoisie et de la noblesse libérales. Le club ferme en 1795, après la chute de Robespierre. Club des Feuillants : fondé après le 17 juillet 91, par les modérés du club des Jacobins au couvent des Feuillants comme La Fayette et Barnave. Il soutint la thèse de l’enlèvement du roi et son droit de Véto, puis

réunion de toutes ces volontés citoyennes. La loi est un acte élaboré par tous, et selon Rousseau, tous ne peuvent pas se tromper, c’est pour ça que la loi est considérée comme infaillible, on ne peut alors qu’obéir à cette loi. C’est au moins jusqu'à 1792 l’un des seul emprunts de la politique fait à la philosophie de Rousseau. L’article 6 arbitre donc le basculement légicentriste de la déclaration, il fait de la loi le pont central de la volonté, les constituants font de cette déclaration un monument

La revolution francaise (la premiere) Lorsque la déchéance du roi fut prononcée le 10 août 1792, la France se retrouva sans tête de l’exécutif. Dès lors se pose une question légitime : entre Louis XVI et Napoléon Ier, soit de 1792 et 1804, qui fut à la tête de l’Etat ? Durant la Révolution, la question est extrêmement difficile à trancher dans la mesure où, on va le voir, la Convention nationale qui remplaça l’Assemblée législative maintint un flou constant entre pouvoirs législatifs et exécutifs

ainsi que d’en chercher les raisons est d’étudier la conception des droits et libertés à travers elles. Nous étudierons seulement le préambule des constitutions du 3 et 14 septembre 1791, celui de la constitution du 24 juin 1793 et de celle du 22 aout 1795, sans oublier la ddhc placée en tète de la constitution de 1791. On peut donc se demander si ces différentes constitutions ont eu une incidence sur la conception des droits et libertés au cours de la période post-revolutionnaire. On peut tout

renforcer le pouvoir du nouveau régime donc le 20 avril 1792, la guerre est déclarée à l'empereur d'Autriche, François II, neveu de Marie-Antoinette. Les premiers combats sont désastreux pour la France et le peuple et l'assemblée prennent connaissance du manifeste de Brunswick. Le duc de Brunswick menace de détruire Paris s'il est fait le " moindre outrage" au Roi. Tout le monde a maintenant la preuve que le roi a trahi et le 1O août 1792 les sans-culottes avec l'appui de Danton ont formé

monarchie constitutionnelle (3 septembre 1791) ; modification de la constitution le 22 septembre 1792, la monarchie est abolie, c'est la première république ; de 1792 à 1795 s'applique le régime de la convention ; 2. Constitution de l'an I, promulguée (24 juin 1793) mais jamais appliquée ; 3. Constitution de l'an III, instituant le Directoire (5 fructidor an III ou 22 août 1795) ; 4. Constitution de l'an VIII, instituant le Consulat (22 frimaire an VIII ou 13 décembre 1799) ;

(comme en Angleterre) et un monarque actif. « Nous ne sommes pas des sauvages arrivant nus sur les bords de l' ? » (Mirabeau). Mirabeau leader de l'AC, but : concilier r° et royauté, s'inscrit dans le républicanisme classique. République s'impose en 1792 car elle est dans tous les esprits en France. Contenu : Assemblée forte (745 députés départementaux, élus pour 2 ans), a le monopole de l'initiative des lois, vote les impôts et les dépenses publiques, exerce une tutelle générale sur les corps administratifs

le texte de la constitution. Jugé par une haute cours national composé de magistrat. Le ministre gardera de contre signer un acte illégale du roi. On assure la séparation du pouvoir avec le législative qui prend l’ascendant. C’est au moi de mars 1792, un premier acte d’accusation. PARAGRAPH II :Pouvoir législatif I)-le corps législatifs A.une assemblée unique et permanente Monocaméralisme volonté de se démarquer des anglais, idée de se démarquer. Révolution de synonyme d’égalité sinon