Convention 1792 1795

qui compte. Le 20 juin 1791  fuite du roi = trahir la constituante  terme au régime de la constituante, le roi va trahir la constituante. La fuite du roi met un terme à ceci B) L’assemblée législative du premier octobre 1791 au 20 septembre 1792 La nouvelle constitution est adoptée entre le 3, 14 septembre et 20 septembre 1791 ; l’AN constituante se sépare, la nouvelle constitution met encore une fois en place une monarchie constitutionnelle, le roi assisté de ministre détient le pouvoir

(régions, communes …) Partie I : La construction de l’ Etat et des cadres territoriaux: Titre I : L’Etat La France de 1789 à 1914 a connu au moins 15 régimes politiques différents. Il y a eu 4 révolutions et 6 coups d’Etat. Chapitre 1: 1789-1792: Les principes nouveaux mis en place: En premier, la révolution est juridique. L’assemblée décide qu’il est temps de bâtir une constitution et donc une séparation des pouvoirs. En septembre 1791 une constitution est bâti. On a créer le texte qui

qui décide d'accepter la loi ou non, il ne peut refuser que 3x de suite la loi, au bout des 3x la loi passe ( ce système n'a pas le temps de fonctionner car il n'y a pas de roi) 1792: Le roi s'enfuit. Il y a un retour en arrière, les grandes idées révolutionnaires vont être oubliées Les documents Doc 95: 1789-1792: de la monarchie à la République Les Etats généraux composés du: Clergé (environ 300 député): des évêques, des curés. La noblesse (environ 270 députés): environ 1.3 % de la population

1574-1589 Henri IV 1589-1610 Louis XIII 1610-1643 Louis XIV 1643-1715 Louis XV 1715-1774 Louis XVI 1774-1792 Succession des régimes politiques (1789-1870) Constituante : 17 juin 1789 - 1er octobre 1791 Législative : 1er octobre 1791 – 20 septembre 1792 Convention : 21/22 septembre 1792 – 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) Directoire : 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) – 18 brumaire an VIII (10 novembre 1799) Consulat : 18 brumaire an VIII (10 novembre 1799) – 28 floréal

aura un fils dénommé Horace. En 1791, il entra au Club des Cordeliers. Avant la déclaration de guerre de 1792 , il est plutôt partisan de la paix, comme son ami Robespierre. Mais il change ensuite d’avis et se range aux côtés de Danton et Marat. Après le 10 août 1792 et la chute de la Monarchie, il devient secrétaire du ministère de la Justice, dirigé par Danton. Il est élu à la Convention Nationale où il siège parmi les Montagnards,et approuve la Constitution de 1793 et la Déclaration des Droits

approuvé par Les ministres vont être remplacés par 12 commissions Le comité de salut général perpétué au sein de la convention et doté a priori de la même légitimité, ses membres sont des députes élus tous les mois. Il a en charge tout ce qui attrait à la surveillance à la police, toutes les questions liées aux personnes. Il A des fonctions différentes Dès le 17 aout 1792 le tribunal révolutionnaire avait Il y a un président au tribunal, Fouquier-Tinville qui est un accusateur public, un

la Vendée a connu des manifestations paysannes, entre 1789 et 1792. Mais c'est au moment de la levée en masse, en 1793, que la révolte ou rébellion vendéenne, s'est déclenchée dans un premier temps comme une jacquerie (=révolte, soulèvement) paysanne classique, avant de prendre la forme d'un mouvement contre-révolutionnaire. Étalée sur trois années, la guerre a connu plusieurs phases, avec une brève période de paix, au printemps 1795. Elle s'est terminée au début de l'année 1796, après avoir fait

Roche sur Yon Cours de M. le Professeur Grégoire Bigot Epreuve du 1er semestre, 1ère session, janvier 2007 CORRIGE DE L’EPREUVE Question 1 – Pourquoi le pouvoir exécutif est-il inféodé au pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791, 1793 et 1795 ? Lorsque le tiers Etat se déclare Assemblée Nationale le 17 juin 1789 puis Assemblée Constituante le 20 juin (serment du jeu de paume), c’est parce qu’elle jouit de la légitimité de l’élection et pense ainsi représenter la nation (le tiers Etat représente

est assiégée, le gouverneur Launay fait tirer sur la foule, on compte unecentaine de morts. La forteresse est finalement prise, le gouverneurabattu, Louis XVI renvoie les troupes de Paris et rappelle Necker.B – La monarchie constitutionnelle (1791-1792)Louis XVI est réfractaire à l’idée d’une monarchie constitutionnelleà l’anglaise. Dans la nuit du 20 au 21 juin 1791 il fuit Paris pour rejoindreson armée, à Montmédy, près de la frontière avec le Luxembourg. Reconnu en chemin, il est arrêté à Varennes-en-Argonne

offices). * Louis XVI Naissance le 23 août 1754 à Versailles du petit-fils de Louis XV. Accès au trône de France et de Navarre le 10 mai 1774 et sacré le 11 juin 1775 à la Cathédrale de Reims. Roi des Français de 1789 à 1792. Guillotiné le 21 janvier 1793 sur la Place de la Révolution à Paris. Evènements essentiels de son règne : 1778 : Traité d'alliance avec les États-Unis d'Amérique. 1780 : Abolition de la Torture. 17 juin 1789 : Le