Controle Interne Des établissements Publics

coordination interne conduit à préconiser des tableaux de bord permettant de maîtriser les processus impliquant les différents acteurs et les différents services afin de compléter les approches financières et budgétaires essentiellement développées jusqu'à maintenant. Ces tableaux de bord nécessitent des indicateurs physiques définis, utilisés et pilotés par les acteurs ce qui entraîne de profondes mutations pour le contrôle de gestion au sein de l’hôpital. Mots clés. Hôpital, contrôle de gestion,

l’économie (s’il y a trop peu de moyens > frein à la consommation et s’il y a trop par rapport aux besoins > perte de la valeur de la monnaie) La masse monétaire est la conséquence de la création de monnaie, cette création nécessite un contrôle drastique en raison de ses conséquences économiques. ( ex : inflation) Cette surveillance renforcée par les banques centrales s’exerce notamment à l’aide des agrégats monétaires. Un agrégat est un indicateur de grandeur des moyens de paiement

ménages * Producteurs de soins : Etablissements de santé ; professionnels libéraux ; réseaux de santé ; structures de prévention : centres de santé Système de soins est le dispositif de prise en charge de la maladie. Composantes : * Offre de soins * Demande de soins * Financement des soins ETABLISSEMENTS DE SANTE : GENERALITES * Classement selon leur statut juridique * Etablissements publics de santé (EPS) : hôpitaux * Etablissements de santé privés d’intérêt collectif

qui se prononce uniquement sur l’interprétation d’une règle de droit. Droit public (quand une banque fait l’objet d’une sanction ACP elle peut faire un recours devant le conseil d’état) : Tribunal administratif, cour administrative d’appel, conseil d’état. Réglementation par rapport à l’activité bancaire : Loi bancaire de 01/2004 ; elle se retrouve dans le code monétaire et financier, il faut un agrément aux établissements de crédits pour d’établir (Très important). Loi LSF de 2003 (loi de sécurité

de la présentation de la société COLAS, et est divisée en deux chapitres. Nous avons comme premier chapitre, les renseignements généraux sur l’organisation et le secteur d’activité, ainsi dans le second chapitre, tout ce qui touche l’environnement interne et externe de la société. La deuxième partie sera réservée à l’analyse de notre thème : « ANALYSE DU SYSTEME COMPTABLE », comportant également deux chapitres concernant d’une part la généralité sur le système comptable, et d’autre part concernant

ET DE REGLEMENTATION CHAPITRE 3 : REDEFINITION DU PROCESSUS DE CÔNTROLE EXTERNE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT CHAPITRE 4 : MISE EN PLACE D’UN CADRE POUR LA COOPERATION ENTRE BAM ET LES AUTRES AUTORITES DE CONTRÔLE PRUDENTIEL CHAPITRE 5 : MISE EN PLACE D’UN NOUVEAU CADRE APPROPRIE POUR LE TRAITEMENT DES DIFFICULTES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT CHAPITRE 6 : RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DES INTERÊTS DE LA CLIENTELE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT CHAPITRE 7 : LE RENFORCEMENT DES REGLES DE BONNE GOUVERNANCE

Adhérer Directeurs et cadres supérieurs d'établissements publics de soinsFICHE METIER BOSSONS FUTE N°96 ROME : M1301 CITP-08 : 1112 INSEE : 331a 1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES Directeur de centre hospitalier, directeur d'hôpital, directeur adjoint, secrétaire général, sous-directeur des services centraux, chef de service, attaché de direction, assistant. 2. DEFINITION Les directeurs et cadres supérieurs d'établissements public de soins relèvent du statut du décret n°2000-232 du 13 mars

compétences du juge judiciaire dans le contrôle de l’administration. 9 Chapitre 1: Le recours en excès de pouvoir. 13 I) Les conditions tenant à l’acte attaqué. 13 II) Les conditions tenant au requérant. 14 III) Les conditions tenant à la requête. 14 I) La légalité externe. 16 II) La légalité interne. 16 Chapitre 2 : Les procédures d'urgences. 18 Chapitre 1 : Les actes administratifs. 20 Chapitre 2: Les contrats. 36 Chapitre 1: Le service public. 43 Chapitre 2: La police administrative

d’établissement pénitentiaire : Deux catégories principales : Maison d’arrêt : destinées aux personnes mises en examen. Etablissements pour peine : condamnations définitives. Définitions préalables : Condamné : personne détenue dans un établissement pénitentiaire en vertu d’une condamnation judiciaire définitive. Prévenu : Personne détenue dans un établissement pénitentiaire qui n’a pas été jugée ou dont la condamnation n’est pas définitive. Le cas particulier de maison d’arrêts :

Cours Audit Hôtelier Sommaire du Cours I. Chapitre Introductif : Définition et fondement de l’audit et du Contrôle interne. II. Particularités relatives au fonctionnement des établissements hôteliers. 1- Métiers de l’hospitalité. a) Typologie des Hôtels. b) Les attraits de l’activité et l’originalité du cycle d’exploitation 2- Fonctionnement et organisation des établissements hôteliers a) Le département hébergement. b) Le département restauration. c) Les départements des activités annexes