Connaissement Maritime

L’achèvement des opérations Bibliographie Sommaire INTRODUCTION Aussi vieille que le transport maritime, la consignation du navire tire sa réglementation en république du Bénin du code de commence maritime, du code de la marine marchande et enfin de la loi n° 98-015 du 12 mai 1998 portant statut général des gens de mer en République du Bénin. En effet le transport maritime suppose l’acheminement des marchandises d’un port à un autre à la base d’un contrat. Ce qui implique par

...................................................................7 2.1. L’encadrement réglementaire du transport aérien .................................................................................7 2.2. Le cadre réglementaire du transport maritime .......................................................................................9 2.3. Le cadre réglementaire du transport routier .........................................................................................10 2.4. Le cadre réglementaire

douanier ; différents termes maritime et portuaire . I- Transitaire. 1- Définition. 2- Activité. II- Les services. III- Les termes maritimes et portuaires. Partie n°3 : Administration de douane et des impôts indirects ; dédouanement. I- Administration de douane et des impôts indirects : 1-Définition. 2-Les missions. 3-Régimes douaniers. 4-Les cautions. 5-Les modes de paiement. II- Dédouanement. 1-Procédures douaniers 1.1. Circuit maritimes 1.2. Circuit aérien 2-Les

LES REGLES DE ROTTERDAM SUR LE TRANSPORT MARITIME (NON ENCORE EN VIGUEUR) SONT CONTRAIRES AUX INTERETS ECONOMIQUES DU MAROC Au cours d’un colloque tenu à Casablanca, sur les Règles de Rotterdam (RR), des avis favorables pour sa ratification par le Maroc ont été émis et des recommandations dans ce sens ont été adressées au ministère du transport et de l’équipement. Nous pensons qu’il est de notre devoir d’intervenir pour attirer l’attention sur les défauts de cette Convention qui en font

Kilo et par KM parcouru. B. Les solutions de base. Le routier possède une rapidité moyenne, une souplesse logistique avec une assez bonne fonction des infrastructures, une souplesse géographique très bonne dans le continental et un prix moyen. Le maritime possède une rapidité faible, une souplesse logistique très bonne mais il faut faire attention au transport fragile, une souplesse géographique plutôt moyenne et des prix bas. L’aérien possède une rapidité très bonne sur de longues distances, une

l'heure actuelle, il existe trois conventions internationales sur le contrat de transport de marchandises sous le connaissement, qui sont les règles de la Haya11, Règles de La Haye-Visby12 et Hamburgo13 règles. En outre, comme du 23 Septembre 2009 touche à la disposition de la communauté internationale une nouvelle convention internationale sur ce type de contrat, qui vise à remplacer et unifier la question international de règlement précité, nous nous référons aux règles de rotterdam14 qui nécessitent

véritable rupture de charge, c'est-à-dire sans déchargement et rechargement de la marchandise. Il s'agit par exemple de : -->transports combinés rail-route (technique de la «caisse mobile» ou de la « route roulante»); -->transports combinés fluvio-maritimes (navires porte-barges, cargo-liners) ; --> transports combinés route-mer (technique du ferry-boat, navires rouliers (Ro-Ro)) -->transports combinés fer-mer (navires porte-wagons). La plupart d'entre elles restent cependant d'utilisation limitée.

 s’habituer  aux  termes  techniques  et  aux  différents   logiciels  utilisés  dans  l’entreprise. Mon stage débutant en janvier, ma première mission a été de rentrer en contact avec les compagnies maritimes de manière à mettre à jours leurs tarifs pour le fret, et les surcharges tarifaires maritimes (THC, BAF et CAF). J’ai   ensuite   eu   l’opportunité   de participer   à   la   réalisation   d’une   cotation   grâce   au   logiciel  de  l’entreprise  (voir  annexe),  à  l’ouverture  d’un  dossier

grandes tendances en termes d’évolutions quantitatives et qualitatives des flux de transport maritime. Le développement d’une économie mondiale depuis la deuxième guerre a fait croître les échanges internationaux plus vite que la production mondiale. La maîtrise du transport maritime constitue un des éléments de la maîtrise de la production. De fait, les pays ont essayé d’avoir une action sur le transport maritime pour acquérir une certaine maîtrise de l’insertion de leur économie mondiale. En particulier

l’emballage et de la préparation de la marchandise 20 B - choix du transitaire 20 III .3- LA MISE EN OEUVRE DU TRANSPORT 21 III.3.1 -l e Transport Maritime 21 A - L’organisation internationale du transport maritime 21 B - la tarification du transport Maritime 23 C - le Document Transport : Le Connaissement Maritime 24 III .3 .2 - Le Transport Aérien 25 A - L’Organisation du transport Aérien 25 B - la tarification du transport aérien 26 C - le document transport