Connaissement Maritime

et en particulier des transports maritimes et aériens, mais aussi des transports terrestres. Le transport maritime est l’épine dorsale du commerce international et, par conséquent, de l’économie mondiale. En effet, 25 000 milliards de tonnes-km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7 000 pour le rail et 3 000 pour la route. Il s’agit de pas moins de 71% de tout le fret mondial transporté. Comme les modes aériens et terrestres, le transport maritime évolue sur son espace propre: un

SCIENCES POLITIQUES D’AIXMARSEILLE Mémoire pour le MASTER 2 Droit maritime et des transports LA RESPONSABILITE DU CHARGEUR Centre de Droit Maritime et des Transports Présenté par Olivier LEBRUN Sous la direction de M. Christian SCAPEL Année de soutenance : 2009 1 Résumé La responsabilité du transporteur étant la question centrale du transport, les autres acteurs ont été quelque peu oubliés. Ainsi, le droit maritime n’a jamais vraiment envisagé la responsabilité du chargeur comme un

réglementation concernant le contrat de transport est avant tout une réglementation modale c'est à dire propre à chaque mode de transport. Il y a autant de régimes du contrat de transport qu'il existe de modes de transport différents : transport routier, maritime, ferroviaire, fluviale, aérien. À chaque mode ses règles et ses spécificités. Cette tendance a été conservée par le code des transports. Cette diversité des sources se retrouve en droit interne mais aussi international puisqu'il existe au moins

Plan ← Plan I ← Introduction 1 Définition préliminaire du droit maritime 1 Justification de l’existence du droit maritime 2 L ’autonomie du droit maritime 3 Les sources du droit maritime 4 1 – Les sources internationales 4 2 – Les sources communautaires 5 3 – Les sources nationales 6 4 – La jurisprudence 7 5 – La doctrine française 7 ← Livre premier : Les périls des mers 8 Catastrophes et perte humaine 8 Catastrophes modernes : marrées

requises III- Le marquage de l’emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques

il y en a 13. Il y en a 4 en moins et 2 en plus - On peut utiliser les Incoterms au niveau national - La disparition du bastingage (auparavant, lieu essentiel de transfert de responsabilité) - La moindre utilisation des Incoterms spécifiquement maritime B. Le contenu des Incoterms : 1) Un langage commun : Vers 1936, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a inventé les termes de commerce international. C'est une liste de conditions de vente représenté par des sigles de 3 lettres et

utilisés II- Protections requises III- Le marquage de l’emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien

Chapitre I : présentation du secteur d’activité de l’entreprise I. Transport maritime dans le monde 1. Importance globale du transport maritime : Le transport maritime est d’ne importance primordiale pour l’économie mondiale. Environ 70% des échanges commerciaux dans le monde sont réalisés par navire. Ce pourcentage augmente à 90% si on ne considère que les échanges intercontinentaux. En 2005, cela représentait 7,1 milliards de tonnes de marchandises transportées sur les différentes voies

moralement et financièrement. Ce dossier est un rapport issu d’un stage que j’ai effectué dans le secteur du transport et de la logistique plus particulièrement dans le domaine du transport maritime au sein de l’entreprise Seaboard Marine Ltd à Trinidad et Tobago. C’est une compagnie maritime spécialisée dans le transport des conteneurs. Dans ce dossier, on y trouve non seulement une description détaillée de l’ile de Trinidad et Tobago (archipel situé au large de l’Amérique du sud), suivie

échanges , la demande en transport ne cesse de croitre avec l’accentuatuation graduante du commerce mondial . Cependant l’offre ,n’en reste pas moins un critére permettant de mesurer la taille de l’activité de transport particuliérement en maritime ou assiste aujourd’hui au perfectionnement navale et au renforcement de la sécurité de cettte espace. C’est ainsi que le SENEGAl le pays sur lequel on se basera quelque soit peu sur certaine aspect en relation avec l’environnement du shipping