Connaissement Maritime

Transports maritimes 1. Exemple de transport international maritime [pic]   Réalisation des opérations successives suivantes : [pic] Pré-acheminement : Chargement dans un camion puis transport routier jusqu'au port de destination, [pic] Passage en douane [pic] Embarquement sur un cargo [pic] Transport maritime jusqu'au port de destination [pic] Déchargement [pic] Passage en douane [pic] Post-acheminement : Chargement sur un camion et transport jusque chez le destinataire

[pic] 1. Définition de transport maritime. 2. Utilité du transport maritime : 3. Les conteneurs Maritime 4. Types d'expéditions par conteneurs. 5. Les intervenants du Transport Maritime. 6. Le contrat de Transport. Introduction Générale : Le transport est un élément stratégique qui met en valeur la compétitivité du vendeur. Les entreprises exportatrices choisissent leur mode de transport en fonction du coût, du délai et de la sécurité. D'autres critères tels

L’utilisation de transport aérien se limite souvent aux petits envois urgents ainsi que de marchandise urgente par définition ou périssable ou cher, rares, sauf dans le cas ou le délai pourrait avoir une importance primordiale. • Le transport maritime: 5 Grace aux avantages qu’il confère tel Coûts moins élevés et Bien adapté aux produits lourds et volumineux même s’il a un délai plus élevé il est le plus utilisé • Transport routier: Malgré ses avantages de rapidité de livraison

Présentation du secteur maritime : Le secteur maritime connaît de profondes mutations dans un environnement marqué par la mondialisation, donc il paraît opportun de présenter le secteur maritime sur l’échelle internationale dans un premier lieu, puis à l’échelle nationale dans un second lieu. Notre présentation du secteur maritime se fera en quatre sous parties essentielles : Nous commencerons tout d’abord par la naissance du secteur maritime, après nous enchaînerons

Transport International, pour leur soutien et pour leur générosité considérable quant à l’offre de l’information. Je tiens à exprimer ma gratitude à mes encadrant à AS Transport International :  Mr. Abdrahim MSAIDI directeur commercial du service maritime, Mr. Wahbi BOUCHAIB responsable de l’entrepôt, Mr Boubker Guenoun Responsable Du service aérien ainsi que tous les agents de ces services tel que Yassine LATIFF, Mme Aicha, Mlle Hind Mr. Jamal, Mr .Khalid qui m’ont assisté tout au long du stage

( 07 ) rubriques de charges suivantes : - La taxe d’acconage ; - La taxe municipale ou ristourne communale ; - La taxe sydam ; - La redevance commentaire portuaire ( RCP) ; - Le droit de trafic maritime ( DTM ) ; - L’Installation Sécurité Portuaire Shipping ( ISPS ) ; et - Le timbre fiscal. 2.11 La Taxe d’Acconage On entend par acconage, rappelons-le, les opérations effectuées par le manutentionnaire terre

prépare les connaissements, manifestes et autres pièces. Il traite avec les acconiers, les courtiers conducteurs. A l?arrivée du navire, il surveille le déchargement, assure la garde de la marchandise et poursuit la perception du fret. En un mot, il agit comme le ferait l?agent ou le commis succursaliste de la compagnie de navigation. C?est pourquoi ces consignataires prennent souvent la dénomination d?agents maritimes. M. François LE BARS précise que le travail de l?agent maritime consiste à gérer

destinataire réel ou son représentant en fonction de l’incoterm choisi. Pour certains modes de transport, un intermédiaire intervient systématiquement entre le transporteur et le chargeur. Par exemple, prenons l’exemple du groupeur aérien ou maritime. Le chargeur devient alors le groupeur et il est lié au chargeur par un contrat de commission (cf. §Error: Reference source not foundLe schéma devient : 1.2: Les obligations des parties au contrat de transport. Les obligations

droit à l’Université de Bretagne Occidentale | L'auteur | | Vendredi 8 décembre 2000 | | Table des matières Introduction 4 1ère Partie : La responsabilité de droit commun du chargeur : une responsabilité contractuelle régie par la loi maritime 9 Chapitre 1 : Les sources de la responsabilité contractuelle du chargeur 9 Section 1 : L’obligation de soin 9 § 1 : Une obligation de soin dans la préparation au transport 9 A- L’emballage et le conditionnement de la marchandise 10 B-

Code de commerce maritime (28 joumada II 1337) (B.O. 26 mai 1919 et rectif. 15 août 1930). Livre premier : Du régime de la navigation maritime Titre premier : De la navigation maritime Chapitre premier : Définitions Article Premier : La navigation est dite maritime lorsqu'elle s'exerce sur la mer, dans les ports et rades, sur les lacs, étangs, canaux et parties de rivières où les eaux sont salées et communiquent avec la mer. Article 2 : Le navire est le bâtiment qui pratique habituellement