Connaissement Maritime Express

SCIENCES POLITIQUES D’AIXMARSEILLE Mémoire pour le MASTER 2 Droit maritime et des transports LA RESPONSABILITE DU CHARGEUR Centre de Droit Maritime et des Transports Présenté par Olivier LEBRUN Sous la direction de M. Christian SCAPEL Année de soutenance : 2009 1 Résumé La responsabilité du transporteur étant la question centrale du transport, les autres acteurs ont été quelque peu oubliés. Ainsi, le droit maritime n’a jamais vraiment envisagé la responsabilité du chargeur comme un

1 POLICE FRANÇAISE D'ASSURANCE MARITIME SUR FACULTES CONDITIONS GENERALES (Imprimé du 17 août 1944, modifié le 1er janvier 1947) CHAPITRE PREMIER. - OBJET ET ETENDUE DE L'ASSURANCE ARTICLE PREMIER. -Transports assurés. La garantie de la présente police s'applique aux facultés faisant l'objet d'un transport maritime et éventuellement d'un transport terrestre, fluvial ou aérien, accessoire d'un transport maritime couvert par cette police. Le contrat est régi, dans son ensemble, par les principes qui

fleurs tropicales pour la fête des Mères : les marchandises fragiles doivent être enlevées chez les horticulteurs et mises à disposition sur les lieux de vente dans un délai de deux à trois jours maximum. La solution transport mise en place par Air Express International constitue un véritable plan d’approvisionnement des distributeurs où le service rapide en porte à porte est l’objectif essentiel. c. Qualité de la prestation La qualité de la prestation peut être définie comme la capacité à respecter

issus des lots analysés. Après l’exportation, la Division du super-contrôle reçoit de l’opérateur, le connaissement délivré par l’agence de consignation. Généralement un draft est présenté à la Division du super-contrôle qui vérifie l’exactitude des informations inscrites par rapport à celle figurant sur la demande d’exportation. A la réception de la photocopie de l’original du connaissement, la D.C.M.L établit le certificat de qualité du produit qu’elle remet à l’opérateur. La D.C.M.L élabore

INTRODUCTION Le transport maritime des conteneurs est devenu un élément majeur du commerce international et connaît un taux d'expansion considérable. S'il ne représente que 20 à 25 % du tonnage transporté par voie de mer il représente environ 80 % de la valeur totale des marchandises transportée. Il offre aux chargeurs des services d'une qualité remarquable en matière de régularité, de fréquence, de temps de transit, pour des prix devenus très bas. Pour se développer il a fait appel, plus qu'aucun

ratio coût délai est un des principaux outils qui permet a l'entreprise opérant sur les marchés extérieurs de contrôler son efficacité.(Partenariat avec le 10 Commerce international commissionnaire de transport, et développement de Services Express, DHL,) A - Contrat international de vente, les incoterms 1) Contrat internationaux de Vente L'organisation des nations unies a entrepris dans les années 1960 d'unifier les règles du contrat de vente international. Les travaux ont abouti en 1980

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable DPLE

43 III.1- Le contrat de transport avec les différentes parties.  43 III.2- Les caractéristiques des véhicules. 46 III.3- L’établissement des opérations de chargement. 48 III.4- La réglementation et les techniques spécifique au transport maritime. 49 III.5- La réglementation et les techniques de transport ferroviaire. 80 III.6- La réglementation et les techniques de transport aérien. 104 III.7- Exercice d’application. 145 Evaluation de fin de module 147 Liste bibliographique