Connaissement Maritime Express

requises III- Le marquage de l’emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques

l’emballage et de la préparation de la marchandise 20 B - choix du transitaire 20 III .3- LA MISE EN OEUVRE DU TRANSPORT 21 III.3.1 -l e Transport Maritime 21 A - L’organisation internationale du transport maritime 21 B - la tarification du transport Maritime 23 C - le Document Transport : Le Connaissement Maritime 24 III .3 .2 - Le Transport Aérien 25 A - L’Organisation du transport Aérien 25 B - la tarification du transport aérien 26 C - le document transport

S O M M A I R ECommentaire d'arrêt : Première partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime. Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination

En transport international, les réserves doivent être prises immédiatement en cas de dommages apparents et par courrie r dans un délai de 7 jours dans le cas d’avaries occultes. En transport maritime , prendre des réserves immédiatement au port de déchargement à l’encontre de la compagnie maritime ou de son représentant s’il s’agit de dommages apparents et dans les 3 jours suivants la livraison s’il s’agit d’avaries occultes. En transport aérien, prendre des réserves immédiatement lors de

aux règles mentionnées dans cette Convention. En maritime : Le connaissement maritime ou Bill of lading (b/L). Il est délivré par le Capitaine du navire. Après sa signature par ce dernier, ou son agent, le Capitaine reconnaît avoir reçu les marchandises qui y sont mentionnées et s'engage à les transporter aux conditions convenues et à les délivrer à destination conformément aux instructions reçues moyennant le paiement du fret.  Le connaissement est émis en exécution d'un contrat de transport. Il

L’utilisation de transport aérien se limite souvent aux petits envois urgents ainsi que de marchandise urgente par définition ou périssable ou cher, rares, sauf dans le cas ou le délai pourrait avoir une importance primordiale. • Le transport maritime: 5 Grace aux avantages qu’il confère tel Coûts moins élevés et Bien adapté aux produits lourds et volumineux même s’il a un délai plus élevé il est le plus utilisé • Transport routier: Malgré ses avantages de rapidité de livraison

MODULE : MANAGEMENT DU TRANSPORT MARITIME Support de cours PREMIERE PARTIE : HISTORIQUE –ORGANISATION -TECHNIQUES DE TRANSPORT-TARIFICATION MARITIME CHAPITRE I : ENVRIONNEMENT PORTUAIRE (PAGE : 6-41) I .1. Le panorama des transports maritime dans le monde I.2. Les espaces maritimes I .3. Typologie des ports I.4. Typologie des navires I.5. Les acteurs du transport maritime CHAPITRE II : MODES D’EXPLOITATION

utilisés II- Protections requises III- Le marquage de l’emballage IV- La liste de colisage V- Les palettes CHAPITRE II : LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien

sur des incoterms de vente à l'arrivée • le crédit documentaire doit être compatible avec l'incoterm choisi (par exemple, évitez de faire figurer à côté d'une vente EX WORKSl'obligation de fournir le connaissement maritime pour le transport des marchandises. De même, un connaissement maritime avec la mention « fret payé » sera impossible à obtenir dans le cas d'une vente FOB) • l'acheteur ne doit pas intervenir dans les documents à produire (on parle de non-ingérence du donneur d'ordre) sous

introduction 5 1ère partie : les responsabilités du transporteur maritime et de l’acconier monopolistique d’après la convention de 1924 et le droit français 18 chapitre 1 : la délimitation de la responsabilité du transporteur en cas d’intervention d’un acconier monopolistique 18 Section 1 : La remise des