Connaissement Maritime Express

Plus la chaîne documentaire est longue, plus elle nécessite un grand nombre d’opération effectué par différents opérateurs, ce qui augmente le nombre de papier et d’exemplaire. • Spécificité : - Des intervenants (transporteur maritime différent du transporteur aériens…). - De la marchandise. - De la vente (géographie, culture, droit, règlement…). - Conditions de vente (INCOTERM). «  Il n’existe pas de chaîne documentaire type : chacune est un cas

Les Contrats d'affrètement et les contrats de transport dans le D.C.C.M Le législateur du Protectorat a essayé de faire la distinction entre connaissement et charte-partie, mais il a été plus ou moins trahi dans ses intentions par sa terminologie un peu flottante. (1) Le dahir de 1919 aborde le contrat d'affrètement dans les Titres premier et deuxième du Livre troisième aux articles 206 à 278 inclus. (2) Le dahir fait, comme la doctrine de l'époque, la distinction entre l'affrètement-transport

Le transport international I/ L’ORGANISATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL Il tient compte des paramètres suivants : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. Le mode de transport : Routier, ferroviaire, maritime, aérien, colis postal. Les modalités du transport : Complet, groupage, express, combiné, multimodal. L’incoterm du contrat : qui en supporte les risques et les frais ? Le point de départ, le lieu de livraison, les conditions de pré et post-acheminement. Les ruptures de charge et les transbordements

différentes formes de transport multimodal A) Définition de la multimodalié Les déplacements de marchandises d’un bout a l’autre du monde requièrent, le plus souvent, les services de plusieurs transporteurs. Le parcours est routier, puis maritime et/ou ferroviaire et/ou aérien et, de nouveau routier. Ce type de transport connait aujourd’hui un bel essor en partie grâce à « la conteneurisation » . B) La conteneurisation Ce terme désigne le fait de transporter de la marchandise par conteneur

d’intenses réseaux d’échanges. Les échanges entre pays ne sont possibles que du fait de l’existence, d’un coté, des exportateurs-vendeurs et importateur-acheteur, et, de l’autre, des transporteurs qu’ils soient spécialisés ou non dans le domaine maritime, aérien ou terrestre. Avec cette internationalisation, pouvoir transporter un bien toujours plus loin, plus vite, et de manière économique, est un facteur primordial de succès. . Cette évolution a contribué à l’adaptation du secteur des transports

UNIVERSITE PAUL CEZANNE – AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIXMARSEILLE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LE PRINCIPE « COMPETENCE-COMPETENCE » DANS LE CONTENTIEUX MARITIME Mémoire présenté par Marie NIVIERE sous la direction de Monsieur Christian SCAPEL Promotion 2007 La mer touche au plus profond de l’Homme. Dans la lumière du soleil, n’estelle pas le miroir de l’âme humaine ? Philippe PLISSON « La Mer » Je souhaite profiter de ce mémoire

L’INSTITUT NATIONAL DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET DES PORTS CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS ORIENT OVERSEAS CONTAINER LINE SEAWAY BILL versus CONNAISSEMENT INSTITUT NATIONAL DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET DES PORTS CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS SOMMAIRE Remerciements ........................................................................................3 1 Introduction .....................................................................................

Université Paul Cézanne – Aix Marseille III Faculté de Droit et de Science Politique Centre de Droit Maritime et des Transports LA RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR MARITIME DANS LE TRANSPORT MULTIMODAL Mémoire de Master II professionnel de Droit Maritime et des Transports Présenté par Ansam EL OKBANI Sous la Direction de Maître Christian SCAPEL Année Universitaire 2008/2009 - L’avenir n’est jamais que du présent à mettre en ordre. Tu n’as pas à le prévoir, mais à le permettreAntoine de

: Lexique. 1) Acteurs à l’expédition maritime 2) Documents rencontrées. Chapitre 2 : Incoterms. Chapitre 3 : Contrat de transport de responsabilité en matière d’expédition maritime. 0) Observation liminaire : La problématique. 1) Responsabilité extracontractuelle : a) Principe b) Situation dans le transport maritime c) Responsabilité du propriétaire de navire. 2) Responsabilité contractuelle: Art.46. 3) Limitation de responsabilité en droit maritime : a) Introduction b) Qui en bénéficie

Technique de Commerce Internationale |Mode de transport |Maritime |Aérien |Terrestre | | | | |Routier |Ferroviaire | |Organisation |Régi par la convention de bruxelle1924, |Régi par la convention de Varsovie|Convention de Genève