Concordance Des Canons Discordants

est celui du mariage. Mais aussi des q° relatives au D civil, et au D pénal dont régies par le D canonique. Le D canonique a une particularité : c’est la diversité. Il est composé d’éléments tirés de la bible, d’ouvrages des pères de l’Eglise, des canons conciliaires (cad des décisions des conciles) et des décrétales pontificales (cad des décisions du pape). Cette diversité va poser des problèmes puisque jusqu’au XIIe s il n’y a pas de recueil de D canonique et souvent les différentes sources de

elle est ouverte, c'est-à-dire que l’ascension sociale, d’une classe à l’autre est permise. §3ème les trois ordres A) Le clergé Les clercs forment une société distincte avec une société organisée et dont le droit est spécifique (droit canon). Ils ont un statut juridique défini très tôt. C’est la seule institution qui a échappé à la désintégration des structures de la société. Est clerc: • Celui qui exerce, sert au sein de l’Eglise • Qui bénéficie du statut clérical sans exercer

disciplinaires nées ds la clandestinité vt devenir un veritable drt et c’est celui-ci qui va s’appeler le drt canonique car canon = regles dc c’est le drt qui renferme l’ensemble des regles propre a l’eglise catholique. Ce drt apparait au cours du 4-5 eme de notre aire et a cette epoque on va voir se dessiner 3 types de documents que l’on ne cessera de retrouver par la suite : les canons des conciles, les décrétales des papes et les collections canonique qui regroupent les docs précédents. A la mm epoque

Beaumanoir, chaque fois que la coutume n’est pas claire le droit de Rome peut être invoqué pour apporter des solutions juridiques.Toutefois à l’époque, le droit de Rome n’était pas le seul droit savant.SOUS SECTION 2 : Le droit canon A/ L’importance du droit canon Le droit canon est important car il s’applique à des individus et il régit des matières de la vie juridique, il a d’autres compétences qu’on appel rationnées. En effet, il s’agit des ecclésiastiques ensuite les clercs c'est-à-dire les individus

prévaut que les décisions d'un concile engagent la totalité, ou au moins une grande partie, de l'Eglise. Il y a une hiérarchie des conciles, du concile général au synode local. Elle entraîne aussi une hiérarchie d'autorité de leurs décisions. Les canons des conciles généraux l'emportent sur ceux des conciles locaux. 2° - Les décrétales pontificales Les décrétales furent, à l'origine, des réponses données par la Papauté à des instances locales (le plus souvent des évêques) à propos d'une affaire

d’université à Paris, puis vont se rependre au 13ème. On va assister à une renaissance du droit romain et développement du droit canonique. Le droit canonique est le droit de l’Eglise, il émet des règles (canon : règles en grec). C’est un droit des règles à la fois religieux et juridique. Le canon de la Justice. Ce sens est resté jusqu’à nos jours. Section 1 : La résurgence des sources romaines du droit L’occident retombe dans l’ignorance du droit romain au 5ème s, le code va réapparaitre au 12ème

 venant des canon des concils et des décisions pontificales ces sources vont être réunis dans de grande collections canoniques   1/ le décret de Gratien Ce décret est l’œuvre d’un moine obscur, mystérieux et fut composé dans des circonstances mal  connus Les causes qui ont entraîné cette codification sont nombreuse : religieuse, intellectuel (renaissance  des etudes juridiques) Le véritable titre sera «  concordance des canons discordant » Gratien va appliquer les regles de concordance de manière a classer ces textes

Grace aux écrites des premiers apôtres, (les lettres de St Paul) on puise pour écrire les règles de l’église. Droit de l’église : droit canonique Les lettres émanent du Pape * Nouveau Testament + Les écrits des pères + décrétile du Pape + canons des conciles Partie 2 : L’ancien droit De la chute de l’empire romain jusqu’à la veille de la révolution Sources du droit dans la première partie du Moyen Age Chapitre 1 : Les sources du droit du V au XI siècle Invasion au 5e siècle

Digeste. En effet, depuis la chute de Rome il n’y a plus qu’un seul foyer culturel en Europe (l’Eglise). L’Eglise va permettre la diffusion du droit romain tout en défendant son propre droit (le droit canonique). Elle va réorganiser ce droit canon, ainsi le droit canon et le droit romain vont influencer tous les systèmes juridiques européens. Ces deux droits présentent certaines particularités, ils sont écrits, ce sont des droits anciens et des droits prestigieux. Ce sont des droits également très sophistiqués

de droit canon qui va petit a petit rendre necessaire la mise au point de compilations et receuils de textes canoniques car processus d’accumulation de textes. §1 Les premieres compilations de droit canonique La construction du droit canonique : a bologne entre le 11e et le 12e siecles, apparaît la premiere compilation de textes de droit cannonique, « le décrét de gratien », dont le titre exact est : concordia discordantium canonum », c'est-à-dire « la recherche de la concordance entre les