Conception Germanique Du Pouvoir Merovingiens

Elle a repris l’intégration des romains dans l’empire et constitue un autre élément moteur dans la construction impériale (cf. Édit de Cattala => tout le monde peut-être membre à part entière). L’empereur va asseoir son autorité en fondant son pouvoir sur le divin (= empereur de droit divin). Il a une double fonction : ❖ Religieuse : Il est à la tête du clergé romain, c’est le chef des affaires religieuses. ❖ Politique : Il dispose de l’imperium qui lui permet de gouverner l’empire.

s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin

dépendance s’accordent mal avec l’obéissance que les sujets doivent à l’Etat. Ceci se met en place essentiellement sous les mérovingiens puis sous les carolingiens. I. Les liens de dépendance chez les mérovingiens On peut en trouver dés le Bas-Empire romain. En effet, des grands propriétaires rassemblent des clientèles ; hommes libres ou non ; sans obéir à l’Etat. Sous les Mérovingiens, l’antitrustionat désigne des groupes d’hommes liés par serment à un chef, qu’ils s’engagent à servir au besoin les armes

le droit a pu revêtir. Nous allons étudier la genèse de l’histoire juridique française dans son environnement géographique naturel : le droit canonique et le droit romain. A – Le droit canonique Notre système juridique actuel est fondé sur une conception extensive de la laïcité : le droit français assure la liberté religieuse et garantit la liberté de culte mais aussi que le droit français ne se rattache à aucune religion et n’est donc pas lié par les normes juridiques qui régissent les religions

de nommer, pour appliquer au fait le régime juridique. Ce pouvoir est considérable. Nommer quelqu’un ou quelque chose, c’est le créer, l’appeler à la vie. C’est pour cela que le droit n’a pas toujours été perçu comme le propre de l’homme. Chaque civilisation a fait naître le droit à sa manière, selon sa conception de Dieu, selon sa conception des hommes. Le droit a pu naître d’un ordre divin, de la contrainte voulue par un pouvoir, de l’inspiration des philosophes, de la nécessité des échanges

enfant de Charles Bonaparte et Letitia Ramolino, Napoléon Bonaparte est un militaire, général dans les armées de la Première République française, née de la Révolution, commandant en chef de l'armée d'Italie puis de l'armée d'Orient. Il parvient au pouvoir en 1799 par le coup d'État du 18 brumaire et est Premier consul jusqu'au 2 août 1802, puis consul à vie jusqu'au 18 mai 1804, date à laquelle il est proclamé empereur par un sénatus-consulte suivi d'un plébiscite. Enfin il est sacré empereur en la

royale en 509, les Tarquins. 509 -27 av JC, Rome est une république dirigée par l’aristocratie et qui s’ouvre sur la plèbe jusqu’en 27 avant de tomber entre les mains d’un descendant de César, Octave Auguste qui se fait attribuer l’intégralité du pouvoir en privant les assemblées républicaines de leur autorité. Un empire qui commence. Cet empire s’achève en Occident en 476, du fait des invasions barbares qui renversent le dernier empereur. L’Empire d’Orient existe jusqu’à la fin du XVème siècle

d'un seul État. Par conséquent il est préférable de se référer à des usages acceptés par tous : La LEX MERCATORIA = les usages des marchands en droit international des affaires. – Les juges : ils ont un pouvoir = JURIS DICTIO (pouvoir de juridiction = pouvoir de dire le droit), ils le font en interprétation de la loi, et leurs décisions sont très importantes car certaines vont s'imposer et faire : Jurisprudence. – La doctrine : les écrits, les opinions de ceux qui réfléchissent

écrit La Cité de Dieu pour répondre aux angoisses de St Jérôme et aux antichrétiens. Distingue la cité de Dieu de la cité des hommes, le spirituel et le temporel. Façon de penser l’après romanité pour les chrétiens. St Augustin est tué en 431. Le pouvoir de l’empereur se désagrège, jusqu’en 476. Chute de l’empire romain d’Occident. Romulus Augustule est déposé à la suite d’un coup d’Etat et renvoie les insignes impériaux à Constantinople. Sur le moment, l’événement n’a aucune portée, rien n’a changé

à la citée. Il y a avait des conséquences grave pour les citoyens qui proposaient l’inconstitutionnalité d’une loi pour rien. Il pouvait perdre ses droits de citoyenneté. L’Assemblée populaire L’Assemblée populaire : Exceptionnellement des pouvoirs judiciaires lui étaient accordés, dans des cas particulièrement grave elle pouvait se prononcer en tant que cours de justice. Ostracisme : Il a été introduit par Triestine et c’est un moyen qui est donné au peuple pour défendre le régime politique