Conception Germanique Du Pouvoir Merovingiens

********* Histoire des institutions 987-1789 ********* Introduction La période franque va de la fin de l’empire romain germanique 476 à 987, arrivée d’Hugues Capet. La monarchie franque est composée de deux périodes. Il y a la période mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré non

généraux de l'ancien régime, des députés des assemblées des roturiers ( le tiers état ), s'auto-proclament assemblée nationale. On passe donc d'une assemblée consultative rassemblée par le roi à une assemblée représentative de la nation ayant le pouvoir souverain. Cela veut dire que le roi n'est plus le souverain, mais la nation qui est souveraine. C'est un des fondement de notre souveraineté actuelle. Le mot ancien régime est donc un terme qui a été construit à postériori, pour désigner la période

création de Rome remonterait à 753 av JC. Du point de vue politique, Rome à été organisé sous la forme de la monarchie, qui sera éliminée vers 509 av JC. Une fois que les derniers rois vont perdre le pouvoir, Rome va devenir une République (gouvernées par de grandes familles). Il y a deux consuls (pouvoir exécutif, législatifs et judiciaire), des assemblées populaire (convoqué), sénat (permanent, aristocratie romaine riche, diplomatie, finance de l'état, politique de travaux publique). Rome va conquérir

tout par sa force. Ce roi dirige ses sujets comme un maitre dirige son esclave. Le pouvoir royal n’est pas un pouvoir dynastique, le roi est choisi par l’aristocratie plus exactement par les chefs de groupes familiaux très puissants que l’on appelle les patres. Le roi est investi par l’aristocratie d’un pouvoir dont elle reste le seul titulaire. Le roi est comme une créature des patres. A la fin de chaque règne le pouvoir revient entre les mains de cette aristocratie. Ce roi possède trois sortes d’attributions :

sera remise à l'empeureur avec Octave qui devient Augustes qui rassemble tout es pv les institutions subsistes et new institutions : l'empeureur. L'assemblée n'a plus le même rôle car l'empereur est le substitut. Au moment de l'empi, l'empeureu va pouvoir faire toute les lois. Alors progressivement, le rôle ds institution devient mineur. L'empereur va s'exprimer à travers différents tyes de lois en particulier les constitution impériale qui ont plusieurs formes : l'edit : règles gal formulé par l'empereur

Visibo «odoacre» prend Rome et renverse le dernier empereur d'occident, autrement dit, il n'existe plus d'état romain d'occident. Chapitre 1 : Le pouvoir et les institutions politiques I – La dynastie Mérovingienne Une expérience politique ; Rome est un état fort et centralisé, le «princeps» (1er citoyen) est à la tête du royaume, il à le pouvoir absolu, c'est l'empereur. Il existe déjà une notion d'état = républica (L'état est une institution notion d'attachement à un homme), de gouvernement

: Le Moyen Age Romulus Augustule (475-476) Burgonde Odoacre Wisigoth Huns Francs saliens / Rhénans Alamans Philippe-Auguste (1180-1223) 7 Chapitre I : La royauté franque Clovis (481-511) Tolbiac (496) Bataille Soissons (486) Mérovingienne Syagrius Mérovée Austrasie / Neustrie / Bourgogne Section I : La décadence de l’œuvre législative §1) La personnalité des lois : les lois nationales A) Les lois romaines Papien Bréviaire d’Alaric Gondebaud Arianisme Alaric II Vouillé

Germanie au Nord de l’Afrique. Etat est structuré avec à sa tête un empereur concentrant tous les pouvoirs. C’est un Etat avec à sa tête un empereur concentrant tous les pouvoirs. Il avait aussi une organisation très structurée. En 212, l’édit de Caracalla a autorisé à chaque ressortissant de l’empire d’accéder à la sécurité de l’empire. Au 4ème siècle, des évolutions se sont faites. - pouvoirs de l’empereur se sont accrus. Est devenu la source 1ère du droit et de la justice. - En 312,

Francs sont les deux premières dynasties françaises : les Mérovingiens (496-751) et les Carolingiens (751-987). Rome a été fondé en 753 (ou 754) avant JC, c’est d’abord une royauté (jusqu’en 509) et ensuite une République. Crise politique au 1er siècle avant JC. Création d’un « Triumvirat » (Antoine, Octave et Lépide) qui se terminera par l’éviction (=rejet) de 2 des 3 personnes. (Antoine vaincu par Octave, et Lépide a vite disparu du pouvoir). Octave change de nom et devient Auguste. (Auguste -27

on en revient à une définition du droit selon une Fin. Mais de nos jours, le droit ne sert plus de finalité, il court après les modes. Par conséquent, il faut regarder : --> Quelles sont les institutions qui disent le droit ? Celles qui sont au Pouvoir ? Qiu est le législateur ? --> Quelles diversités, quelles sources, quelles finalités, quelles utilités ? --> Les institutions judiciaires qui sanctionnent le Droit On étudiera la période médiévale, de 500 jusqu'à 1500. A l'intérieur de ce millénaire