Composition 1789 1804

l'époque on traitait des corps et communauté que constitué les villes notamment , soit le droit commercial qui dans les société de commerce commençait a distinguer du patrimoine personnel de chaque associé , le patrimoine social. Le code civil de 1804, c'est a dire le code napoléonien n'en parlait pas et c'est un fait que tout comme dans les institute de justinien il n'est questions dans le code civil au livre des personne que des personne physique. Mais la notion aller prendre au début du 20eme

formulées de manière générale et abstraite. Ces droits ont fait l’objet de codification et il y a deux grandes codifications qui ont marqué ce système : la codification française et la codification allemande. La France va se doter d’un code civil en 1804. Applicable sur l’ensemble du territoire français. Non seulement il existe un livre avec tout le code civil mais en plus, ce code s’adresse à tous les français. Ce CC français va se propager au-delà de nos frontières. Il va intéresser la Belgique,

chancelier de France 27 2) Les Secrétaires d’État 27 B) Le conseil du roi 28 1) La composition du conseil 28 2) Les attributions du conseil 28 §2. Gouverner à grand conseil 29 A) Les États généraux 29 1) L’organisation des États 29 2) Les attributions des États 29 B) Les assemblées de notables 30 1) La composition des assemblées 30 2) Les attributions des assemblées 30 Section II. La crise du gouvernement

Savary, un commerçant parisien qui était en quelque sorte un expert que le pouvoir avait chargé d'expertiser. Savary écrira un livre dans lequel il relatera son expérience : Le parfait négociant. 2. Sur le commerce de mer : 1681 La révolution de 1789 va beaucoup changer les choses, par la proclamation d'un principe essentiel : la liberté du commerce et de l'industrie, proclamée dans une loi importante, la loi Le Chapelier, nom d'un tribun de l'époque qui était breton. N'étions nous pas libre ?

La fin de l'Ancien Régime ou les causes de la révolution Chapitre introductif Le concept Ancien Régime prend naissance au début de la révolution en s'opposant à la révolution. Elle a donc été inventé dès 1789 par Mirabeau pour condamner le système politique antérieur. Le sens péjoratif de cette expression sert à souligner l'inadaptation du système. Cette expression d'Ancien Régime sera vulgariser, plus tard, par Tocqueville dans son ouvrage de 1856 L'Ancien Régime et la révolution. Ce concept

La justice sous le Moyen-âge • Système de vengeance privée : Système primitif du droit pénal dans lequel la victime d’un dommage a le droit de causer à l’auteur de celui-ci un autre dommage à moins qu’il n’intervienne entre les parties une composition pécuniaire moyennant laquelle l’offensé renonce à son droit de vengeance. Au moyen âge le roi n’avait pas autant de pouvoir que sous l’AR, en effet il était inexistant face aux seigneurs. La justice royale était effacée. Elle met en évidence

CM histoire contemporaine 1789-1815 → consulat et empire Introduction : Bonapartisme → lien entre ce régime et les totalitarismes « L'union centriste des valeurs extrêmes de la gauche et de la droite. » → Bonapartisme a inventé la formule politique. Bonapartisme : s'appuie sur le suffrage populaire dictature militaire, autorité Problématique : Alors que le pouvoir napoléonien a mis au jour des formules politiques appelés au plus grand avenir en France et en Europe, et qu'il a fini par

 et  cette  nature  a  un  aspect   décoratif.  On  retrouve  également  ces  courbes   dans  les  personnages.  Watteau  avait  comme   spécialité  les  fêtes  galantes.  La  composition   nous  mène  vers  le  lointain  et  on  ne  voit  plus   les  limites.  Les  formes  sont  très  fines,  très   délicates.  L'atmosphère  est  frivole,   détendue,…    

arrêt du 10.09.1791 qui visait à régir la ppT foncière et comprenait essentiellement des règles de police rurale. A l'époque napoléonienne (1804), l'idée d'un C. rural + approfondie a été abandonnée. Ds le CC on retrouve cependant des règles relatives à la ppT rurale (dt commun). De 1789 à 1889 : évolution du dt rural : On passe des règles patrimoniales de 1804 à des règles plus techniques. Décret du 14.11.1881 crée le Ministère de l'Agr. Néanmoins, du Moyen-Age à la rev° française, subsistance

surenchère des mémoires victimaires. Nous proposons dans ce mémoire de relier différents chapitres des programmes d’Histoire et de Géographie de collège et de lycée professionnel à travers une étude de cas : celle de Saint-Domingue devenue Haïti en 1804. L’étude de l’histoire et de la géographie d’Haïti permet de filer une étude de cas sur deux classes en collège et sur la quasi-totalité du programme de seconde bac pro en LP. Il permet de lier les programmes d’Histoire et de Géographie qui se nourrissent