Composition 1789 1804

Entre 10eme et 18eme : 3 dynasties : Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime : A-) Le Monde Féodal et les

1. A la veille de 1789, pourquoi peut-on affirmer que le régime est devenu trop ancien ? * Sous l’absolutisme avec monarque Droit Divin * Versailles depuis Louis XIV * Ministres nommés personnellement par le Roi et nombre réduit * France divisée avec 40 gouvernements * Fonction publique synonyme de prestige réservée aux nobles * Administration et gouvernement très centralisés * Roi a tous les pouvoirs entre ses mains dans le cadre des lois fondamentales du royaume et

constitutionnelle française de 1789 à 1958 chaque régime réagi par rapport aux précédents. (garder le bon, enlever le mauvais et parfois imitation des pays voisins) 1789-1814 1789: point de départ de l'histoire consti française, car naissance des principes consti comme la séparation des pouvoirs, déclaration des droits, primauté de la consti. Ancien Régime: Monarchie absolue de droit divin. L'absolutisme nait au 14e siècle. Le roi concentre tout les pouvoirs. Etats généraux réunis en 1789 qui est le point

chambre sociale qui s’occupe du droit du travail et une chambre criminelle qui traite du droit pénal. Mais la cours de cassation se réuni parfois en formation plus solennel : chambre mixte et assemblée plénière. Chambre mixte : formation dont la composition change selon les affaires et qui rassemble des magistrats venant des 3 chambres. Elle est compétente lorsqu’une affaire relève des attributions et plusieurs chambres et lorsqu’une question a reçu des solutions divergentes devant les différentes

des arts et des techniques. Ce courant de pensée qui fait prévaloir l' expérience raisonnée et le droit au bonheur, son nom est le Siècle des lumières. Ce mouvement philosophique connu, pour être celui qui à déclenché la révolution Française en 1789. Elle a aussi connue une puissante influence en Angleterre, en Allemagne et en Italie. Confiants en la capacité de l'homme de se déterminer par la raison, les philosophes des Lumières exaltent aussi la référence à la nature et témoignent d'un optimisme

a la particularité d’être paritaire. Il y a le même nombre d’employeurs que de salariés qui sont élus par leurs paires. Les magistrats sont directement dans la réalité économique et sociale, ce qui est une chance pour le milieu juridique. La composition du Conseil des Prud’hommes est divisée en sections : ● Section encadrement (cadres) ● Section Commerce ● Section Industrie ● Section Agriculture ● Section Activités Diverses (aide à domicile, services) Le Président

Hist des Instit ap 1789 coursHistoire des institutions après 1789 INTRODUCTION Histoire des institutions publics de la Fr, donc régime politique et l’administration française. Premier semestre, institutions contemporaines après 1789. Au second semestre, cours sur l’ancienne France avant 1789. Découvrir l’origine de nos institutions publiques par l’explication de leur forme. Puis critique des institutions publiques fr a la fin du 18eme siècle. Les institutions ce sont les choses établies

des éléments relatifs aux 3 pouvoirs ; législatif, exécutif et judiciaire, complétés par les modalités de révision de la constitution. La première constitution moderne d'un État reconnu au niveau international date de 1787 pour sa rédaction, et de 1789 pour sa ratification. Il s'agit de la constitution fédérale américaine. Cette constitution est toujours d'application. En France, la première constitution est entrée en application en 1791. Cette constitution établissait une monarchie. L'actuelle constitution

ces défauts avec la révolution. Le présent A la fin de l’ancien régime, des cahiers de doléances sont rédigés avec des critiques de la justice. 4 aout 1789 ⋄ fin des juridictions seigneuriales. Les privilèges de classes disparaissent. Vénalité des charges abolit. Les tribunaux vont être maintenus à titre provisoire => 3 novembre 1789, le parlement cesse d’exister. L’instauration des Institutions juridictionnelles modernes (1790-1810) 1790 : 16 et 24 aout 1790 ⎝ loi sur les organisations

conseil 35 A) Les ministres du roi 35 1. Le Chancelier de France 35 2. Les Secrétaires d’État 36 B) Le conseil du roi 36 1. La composition du conseil 36 2. Les attributions du conseil 37 §2. Gouverner à grand conseil 37 A) Les États généraux 38 1. L’organisation des États 38 2. Les attributions des États 38 B) Les assemblées de notables 39 1. La composition des assemblées 39 2. Les attributions des assemblées 39 Section II. La crise du gouvernement 39 §1. Le conseil contesté 40 A) La