Commentaire De Texte Constitution Civil Du Clergé

la richesse. Ce système va s’exprimer politiquement dans l’institution d’une assemblée qu’on appelle les comices centuriates et militairement on a une réorganisation de l’armée en centuries qui marque le parallélisme entre droit politique et devoir civil et militaire. Seuls les citoyens, les hommes libres (ceux qui sont assez riches et possèdent une propriété), votent, doivent également prendre part au service militaire (c’est-à-dire à la défense de la cité) que l’on appelle la milice. Sont exclus

 répartissent-­‐ils  entre  le  pouvoir  et  les  richesses  ?   -­‐ Dates  importantes  :   o 476  :  Chute  de  l’empire  romain  d’occident.   o 1804  :  Promulgation  du  code  civil.     Première  partie  –  Le  pluralisme  juridique  (476  –  1180).     Chapitre  1  –  La  rencontre  de  trois  traditions  politiques  et   juridiques.     La  tradition

appartient au Roy : distribution des terres publiques o Le royaume partagé si plusieurs héritiers • L’influence romaine se traduit par : o La survivance du droit public romain et des institutions comme les cadres territoriaux o Les circonscriptions civiles ou sont envoyés les représentants (les comptes) o Les chefs arborent les signes des dignitaires romains (Clovis devint Consul à partir de 508) o Le titre de Prince est adopté par les Roys ce titre confère l’autorité publique pour éditer les lois.

Découvertes, l’Europe se lance à la conquête du monde. L’expansion européenne s’amplifie aux deux siècles suivants. Qui en sont les acteurs ? Quelles sont leurs destinations ? Quel type d’échanges est mis en place ? 2) Consignes : Lecture et commentaires 1) 3 empires coloniaux 2) Question de l’Océanie 3) Les échanges 3) Synthèse : 1) Les Provinces-Unies : C’est une république issue d’une révolution faite pour des motifs religieux et politiques (fin du XVIe s). Raison politique : Ils sont contre

culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution apparurent :

religion - sans dogme (sans interprétation d’un livre sacré). - C’est une religion sans Doctrine. La pratique religieuse n’est pas théocrate : il n’y a pas d’existence entre le pouvoir et l’existence des dieux. - Il n’y a pas de clergé non plus dans cette religion. Si elle n’a pas tous ces éléments, elle va s’appuyer sur du rite (des rites religieux : il ya des rites publics et des rites privés). Avec ces rites, on s’adresse aux dieux avec une prière. Il y a aussi toute la question

Plan : - La construction du modèle juridique romain et son dépassement par un droit barbare - L’analyse de la diversité des sources juridiques au moyen âge - Les tendances a l’unification du droit qui se sont parues du 16 ème siècle jusqu’au code civil Thème 1 : Du modèle juridique romain aux droits barbares Rome c’est treize siècle d’existence et au cours de ces treize siècles, l’apport du droit romain au droit public a été considérable pour deux raisons : - Les romains ont créés un modèle administratif

rapporter par Tite Live qui raconte que Servius Tullius va crée de nouvelles tribus à caractère territoriale qui remplace l’ancien système des trois tribus anciennes à savoir Latins, sabins et Etrusques à caractère ethnique. ) Dans la nouvelle constitution de Servius Tullius, les citoyens sont répartis d’après leur domicile, ils sont rattachés à une tribu et ils s’acquittent dans ce cadre de leurs impôts. On a quatre tribus urbaines qui vivent dans les quatre régions de Rome et une trentaine de tribu

cité atteint son essor au V° - IV° siècle avant J-C. (Athènes) C’est un cadre territorial restreint. La ville est le noyau de la cité (mais n’est pas toute la cité). Ce cadre abrite une communauté de citoyen qui va vivre selon une constitution. La constitution est le texte qui va régler l’activité des citoyens et le jeu des organes politiques entre eux. Sont exclu les esclaves et les étrangers. Le but est de régler l’activité des citoyens et d’organiser les institutions politiques, sachant que le

française du XVIIIème au XXème siècle Georges BURDEAU Montchrestien L’Etat français et le pluralisme. Histoire politique des institutions publiques de 476 à 1792 N.ROULAND Odile Jacob Les constitutions de la France depuis 1789 Garnier-Flammarion Présent chez plusieurs éditeurs. Préférer les éditions accompagnées de commentaires. Dictionnaire de l'Ancien Régime BELY Dictionnaire de la Révolution française TULARD Dictionnaire Napoléon TULARD Dictionnaire du Second Empire TULARD 2 INTRODUCTION "On raisonne