Commentaire De Texte Constitution Civil Du Clergé

voir avec cette histoire. Pour situer le débat et pour introduire notre exposé, il n'est pas inutile de comparer, à l'origine de cette question, c'est-à-dire à la fin du 18ème siècle, la France et les Etats-Unis. La "religion civile", consensuelle aux Etats-Unis, conflictuelle en France Dirigée contre l'Angleterre, la Révolution américaine de 1776, fondatrice des Etats-Unis, fut aussi dirigée contre l'Eglise d'Angleterre. C'est une révolution, certes, dans laquelle

de courants parfois contradictoires, les Lumières contribuent à l’histoire des civilisations. Les révolutionnaires français s’en sont prévalus et elles inspirèrent la déclaration d’indépendance des États-Unis d’Amérique (4 juillet 1776), dont la Constitution (1787) reprend des principes inspirés de Montesquieu (séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire). Qu’en est-il aujourd’hui de l’esprit des Lumières, face à la mondialisation, dans une Europe constituée de pays qui n’ont plus de

le droit qui régit les rapport entre les instituions politique et l’organisation des institutions politique, il n’est pas si homogène de ce qu’il en a l’air. La constitution de 1958 à évolué et donc le texte n’est plus le même, et donc il faut étudier la façon dont la constitution à évolué. Il y a tout ce qui y a autour de la constitution comme les élections française (élection des députés). Si l’on est élu a la majoritaire ou à la proportionnelle le résultat n’est pas le même ni la composition

donnée. Tout ce qui est juridique touche au droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le code civil. →Problème : cela donnait un esprit très étroit aux juristes

gouvernement Est la chose de tous. A partir de ce moment le pouvoir suprême Est désormais confié à deux magistrats, les consuls. Ils sont choisis pour un an par un Conseil qui regroupe les chefs des grandes familles (sénat). Ce pouvoir suprême en matière civile et militaire s’appelle l’imperium. A cette époque l’essentiel du droit repose sur des textes anciens qui datent de la période archaïque et la sanction de ces textes Est toujours soumise aux magistrats et aux pontifes. Toutes les magistratures sont

pris par le pouvoir institutionnel. Ce pouvoir peut être de différents types : Prince, roi, assemblée, chef… Est ce que le pouvoir dans un groupe édicte des règles générales pour le groupe en question ? Cette loi prend la forme d’un texte parce qu’elle est conçus pour durer dans le temps. Tous les pouvoirs forts vont vouloir faire des lois. Plus le pouvoir est centralisé, institutionnalisé plus il aura tendance à créer des règles et c’est presque une constance de l’histoire de l’humanité

..............................................72 CHAPITRE 2 : LA CODIFICATION NAPOLEONIENNE (1799-1814) .....................................74 Section I. L’encadrement juridique de la société : les codes napoléoniens..............75 § 1. Le code civil (1804). ...................................................................................75 § 2. Les autres codes imperiaux (1806-1810)......................................................77 Section II. La codification napoléonienne : un succès

Dans le récit d’Antigone, la pièce s'ouvre sur la cité de Thèbes qui a été le théâtre d’affrontement de succession. Dans la guerre de succession plusieurs personnes s'affrontent et le vainqueur est Créon. Pour punir ses opposants créant une guerre civile, le frère d’Antigone a été vaincu et tué. Créon a décidé de laisser pourrir les cadavres de ces adversaires dans la ville, ce qui est un avertissement pour les futurs adversaires. Antigone veux recouvrir le corps de son frère. Elle va donc contrevenir

juridique. Notre société est particulièrement inquiète par ce changement constant du législateur. Depuis les années 90, on constate une complexité croissante du droit qui se caractérise par une prolifération des ordonnés des textes. La prolifération de texte ne peut que dégrader l’état général de la loi, la loi n’a plus la qualité qu’elle avait au début. La situation ne s’ameliore pas, et le rythme de publication va même s’accélérer. Depuis 2005, se multiplie des déclarations devant l’assemblée Nationale

lors doit s’appliquer, cela a une certaine efficacité. Ces deux sens éclairent sur comment percevoir le Droit à l’époque archaïque. [Ex : le serment, usage fréquent chez les Romains qui constitue le fondement essentiel de toute ancienne procédure civile romaine. Le serment est prononcé par un individu, ce dernier prononce une formule, il jure en associant un vœu de prospérité ou de malédictions par lequel il fait intervenir les dieux.] Les paroles impératives l’engagent. Le « Jus » est une règle