Commentaire Combiné Article 11 89

compilation . . . . . . . . . . . . Les jeux de caracteres . . . . . . . . . . . . . . Les unit es lexicales . . . . . . . . . . . . . . . . 1.5.1 Les mots-cl es . . . . . . . . . . . . . . . 1.5.2 Les identi cateurs . . . . . . . . . . . . Les commentaires . . . . . . . . . . . . . . . . . Les types de base . . . . . . . . . . . . . . . . . 1.7.1 Les caracteres . . . . . . . . . . . . . . . 1.7.2 Les entiers . . . . . . . . . . . . . . . . 1.7.3 Les ottants . . . . . . . . . . . . . . . . Les constantes

.................. . Article premier........................................................................................ Article 2................................................................................................... Article 3................................................................................................... Article 4................................................................................................... Article 5.......................

.............................. Article premier ....................................................................................... Article 2 .................................................................................................. Article 3 .................................................................................................. Article 4 .................................................................................................. Article 5 ............................

.........................11 Avant-projet de loi de septembre 2011 ............................................................12 Principaux enjeux de l’avant-projet de loi ............................................................... 15 3.1 Les mesures liées à l’objectif d’accessibilité à la justice .......................................15 3.1.1 Les modes privés de règlement des différends (articles 1 à 7, 20) .........................15 3.1.1.1 Commentaires tenant compte des particularités

Module 5 : Comment faire pour qu’un texte se tienne et avance ? _______________________ 51 Remarques préliminaires _____________________________________________________ 52 La cohésion du texte : reprises, connecteurs, constructeurs d’espace et commentaires métatextuels ________________________________________________________________ 52 Situer son propre discours par rapport à celui d'autrui ____________________________ 61 Pièges à éviter : pièges grammaticaux et interférences _____________________________

questionnaire, saisie, dépouillement, analyse… Notre souci constant est de faciliter votre compréhension devant l’écran. A cette fin, de nombreux commentaires sont affichés pour vous aider à vous situer et à comprendre les menus, boutons de commande, options… Pour les opérations les plus complexes, vous êtes pris en charge par un assistant. Enfin, lorsque le sens d’un article ou d’un bouton vous échappe, il vous suffira d’essayer pour comprendre très vite son utilité. Pour toutes ces raisons, vous n’aurez aucune

étape se caractériserait enfin par un échange10 pour la construction commune d’un droit cohérent. Le dialogue des juges dépend de la bonne volonté des juges concernés. Il suppose dès lors « un climat de bonne volonté et de compréhension réciproque »11. Il ne peut pas être fait d’opposition d’arguments entre les interlocuteurs, il faut une émulation saine afin de faire progresser l’ordre juridique, de faire que les jurisprudences soient des sources d’inspiration pour les autres juridictions. Cependant

LA PROTECTION PENALE DU PATRIMOINE ECOLOGIQUE al. alinéa aff. affaire AJDA Actualité juridique-droit administratif ann. annexe arg. argument art. article Ass. assemblée assoc. association avr. Mois (avril) BDEI Bulletin de droit de l'environnement industriel Bull.civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation Bull.crim Bulletin des arrêts de la Cour de cassation en matière criminelle CA cour d'appel CAA cour administrative d'appel Cass. Cour

.......................................................................1-6 Attachement pendant la petite enfance : commentaires sur van IJzendoorn, et Grossmann et Grossmann Greg Moran ........................................................................................................................1-4 L’attachement et son impact sur le développement des enfants : commentaires sur van IJzendoorn, Grossmann et Grossmann, Hennighausen et Lyons-Ruth Charles H. Zeanah Jr. et Prachi Shah........

adoptés par la Conférence des ministres de l’OHADA le 17 avril 1997 à Cotonou après la mise en place des organes, puis deux à Libreville le 10 avril 19983, un Acte uniforme et un règlement relatifs à l’arbitrage ont récemment été adoptés à Ouagadougou le 11 mars 1999, et les deux derniers à Yaoundé en 2000 et en 2003. Pour préciser succinctement les mécanismes de l’harmonisation en cours, il convient de relever que l’harmonisation n’est pas un terme technique auquel Massemba en tant que consultant de