Cas Pratique Sécurité Sociale

Introduction L’ouverture des frontières et l'apparition de normes internationales sociales et éthiques font de l'audit social une discipline et une démarche de plus en plus sollicitées. Le recours à l’audit social favorise le développement de la GRH. L’audit social est un instrument d’évaluation de la compétitivité des ressources humaines, facteurs de performances de l’entreprise et créatrices de valeurs. Cet outil stratégique participe, d’une part, à l’amélioration des décisions stratégiques

Le déficit de la sécurité sociale ne cesse d’augmenter Introduction : poser le contexte et les données du sujet, présenter le plan de l’exposé La sécurité sociale correspond à l’ensemble des dispositifs légaux concourant à garantir les travailleurs et leurs familles contre les risques sociaux de toute nature susceptibles de réduire ou de supprimer leur capacité de gain et de travail. Il s’agit d’un droit constitutionnel en France. La sécurité sociale s’est fortement développée en France

Audit social : Rapport individuel 2011 Sylvia [Tapez le nom de la société] 01/01/2011 Sommaire ▪ Introduction ▪ Chapitre 1 : L’audit social : définition et caractéristiques ▪ Chapitre 2 : Le bilan social ▪ Chapitre 3 : Les conditions de vie au travail et l’ergonomie ▪ Chapitre 4 : Les dysfonctionnements sociaux et leur mesure Introduction L’ouverture des frontières et l'apparition de normes internationales sociales et éthiques font de l'audit social une discipline et une démarche

fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2011 (2 946 €/mois ou 22€/heure) La présente convention règle les rapports entre : L’Université de Nantes Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Sise1 Quai de Tourville, 44000 Nantes, représentée par son Président, Monsieur Yves LECOINTE, et par délégation, Gilles DUMONT, doyen de la Faculté de Droit et des Sciences politiques de l’université de Nantes Et L’Organisme d’accueil Nom ou raison sociale : .................

Développement durable & Responsabilité Sociale d’Entreprise Penser globalement , agir localement Par Faouzi DIOURI faouzi_diouri@gmail.com 1 Plan du séminaire Introduction : les défis planétaires I Le cadre du développement durable : objectifs & principes Définition et concept trois piliers du DD : économique, social et environnemental Les objectifs stratégiques & principes du DD (solidarité, bonne gouvernance, mesures de précaution)  Les grandes dates du DD (y compris au Maroc) Les II

garantir la qualité, l’efficacité, la sécurité d’emploi des produits cosmétiques et d’hygiène corporelle mis à leur disposition et de procéder à sa normalisation, il a été décidé de soumettre la fabrication et l’importation de ces produits à une procédure d’enregistrement préalable à leur mise sur le marché en attendant l’édiction d’une réglementation spécifique à ce domaine. Les produits cosmétiques et d’hygiène corporelle mis sur le marché ne doivent en aucun cas nuire à la santé humaine lorsqu'ils

Nouri MZID Professeur et doyen de la Faculté de droit de Sfax 1- L'emploi est devenu aujourd'hui une préoccupation majeure dans toute politique sociale. Le chômage et le sous-emploi sont considérés, en effet, comme les principaux facteurs qui menacent la stabilité et la cohésion sociale. C'est ce qui explique que, partout, la législation sociale est de plus en plus tournée vers la promotion de l'emploi et la protection de ceux qui travaillent contre le risque du chômage. 2- Toutefois, le

réfléchissaient plus sur l’histoire que sur les institutions. • De nos jours, on fait plus confiance aux institutions pour maîtriser le cours du temps qu’à son sens de l’histoire qui s’imposerait au droit. • Par ses normes et ses rivages, le droit nous dit le social dans ses articulations et ses conflits, dans les relations des individus entre eux et avec les institutions, et encore dans les rapports que les diverses institutions nationales, transnationales et internationales entretiennent les unes avec les autres

CONTESTÉE : ANALYSE DES ATTITUDES DE MÉDECINS ET DENTISTES À L'ÉGARD DE SES BÉNÉFICIAIRES Desprès C CNAMTS | Pratiques et Organisation des Soins 2010/1 - Vol. 41 pages 33 à 43 ISSN 1952-9201 Article disponible en ligne à l'adresse: -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------http://www.cairn.info/revue-pratiques-et-organisation-des-soins-2010-1-page-33.htm ------------------------------------------------------------

Le rôle du Comité d’hygiène, de sécurité, et des conditions de travail La sécurité…voilà un thème d’actualité ! Criminalité, emploi, chômage, libéralisme,…tous ces thèmes y renvoient. C’est dire l’étendue et les enjeux qui se révèlent sous ce mot apparemment simple. Et, le monde du travail n’est pas épargné par cette question. Bien au contraire. La sécurité des salariés au sein de leur lieu de travail est un débat de longue date, et qui ne cesse d’évoluer au rythme du progrès technique