Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

II.2. Définition des termes6 II.2.1. Le logiciel libre6 II.2.1.1. Principe de liberté6 II.2.1.2. La naissance du libre7 II.2.1.3. Son intérêt9 II.2.2. L'open source10 II.2.3. Le logiciel Propriétaire12 II.2.4. Le principe du Copyright et du droit d'auteur12 II.2.4.1. Copyright12 II.2.4.2. Droit13 II.2.4.3. Coût d'enregistrement14 II.2.5. Le principe de Copyleft14 II.2.6. Le domaine publique15 III. Le développement d'un logiciel libre15 III.1. Communauté de développeurs15 III.2. Le développement

gestion, de la comptabilité, de la fiscalité, du droit du travail et de la responsabilité. Mais on ne peut faire que ce qu’il y a marqué sur les statuts. La Loi 1908 dit que « l’association pouvait avoir un but lucratif ». C’est une loi économique fondée sur le Droit Local et qui ne s’applique qu’à la création et à l’organisation de l’association. Le Droit Local permet d’accomplir tous les actes de la vie juridique (dons, legs, …). On a le droit d’administrer ou de posséder des biens immobiliers

Eugène Labiche 1.2 Carrière théâtrale Pour les articles homonymes, voir Labiche. Eugène Labiche Au retour du voyage, qui a duré plus de six mois, il entame des études de droit, qu’il poursuit jusqu’à la licence, tout en faisant publier dans de petits magazines de courtes nouvelles. Il rencontre ainsi Auguste Lefranc et MarcMichel, avec lesquels il fonde une association en vue de créer des pièces de théâtre. Ils prennent le pseudonyme collectif de Paul Dandré[2] . Labiche photographie

Méthodologie – Droit des personnes La méthodologie en droit des personnes sera expliquée à partir du sujet donné à l’examen de 2e session du 21 août 2009 et de celui de la 1ère session du 19 mai 2009. Elle concerne l’introduction d’un commentaire d’arrêt et la consultation juridique (cas pratique). Sur la rédaction de l’introduction d’un commentaire d’arrêt La rédaction de l’introduction doit être particulièrement soignée car c’est le premier « contact » de l’étudiant avec le correcteur

Cergy-Pontoise Les Licence Art Libre et Creative Commons BY-SA autorisent en effet expressément la photocopie à usage collectif grâce à l’autorisation des ayants droit. De fait, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement ou sur Internet, provoquant une hausse importante du partage et des échanges de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui favorisée. En application de la Licence Art Libre

Licence professionnelle « Métiers de la comptabilité et de la gestion » Licence professionnelle « Métiers de la comptabilité et de la gestion » Sommaire 1. Introduction ............................................................................................................................................... 2 1.1. 1.2. Origine de la licence professionnelle « Métiers de la comptabilité et de la gestion » ................................................. 2 Principes et architecture de

Licence Professionnelle « Commerce », Spécialité « Lancement de Nouveaux Produits » GUIDE POUR L’ELABORATION DU MEMOIRE PROFESSIONNEL "La perfection est atteinte, non pas lorsqu'il n’y a plus rien à ajouter, mais lorsqu'il n’y a plus rien à retirer" A. de SAINT EXUPERY. 1. L'OBJET DU MEMOIRE PROFESSIONNEL 1.1. La détermination du sujet : L'étudiant doit très tôt déterminer l'objet de sa mission et du rapport qui la présentera. Il convient de contacter son tuteur enseignant et son

UNIVERSITE JEAN MOULIN - LYON 3 FACULTE DE DROIT Année universitaire 2013-2014 PREMIERE ANNEE LICENCE DROIT Semestre 2 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Série A : C. Gazeau Série B : S. Pillet Série C : Ph. Delaigue Fiche n°1 : L'Ancien régime : fondements du pouvoir royal et société I- Le pouvoir royal A- Jean BODIN, Les six livres de la République (1576) : « I, 1. La république est un droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qui leur est commun, avec puissance souveraine […]

j’aimerais remercier plusieurs personnes qui ont été présentes durant cette année et qui m’ont apporté connaissances et suivi. Anouk Drexler, ma tutrice, qui m’a suivi durant mon année de Master Marketing et avec qui j’ai eut de nombreuses discussions sur ce sujet. Sophie Silvestre, ma responsable pédagogique qui a suivi l’avancement de mon projet. Marie Hélène Thoraval, professeur référent, qui grâce à ses nombreux cours et cas pratiques, m’a permise d’acquérir des connaissances qui me seront indispensables

d'être le siège d'institutions internationales sans être une capitale administrative. Elle est le siège de nombreuses organisations internationales parmi lesquelles le Parlement européen, le Conseil de l'Europe, la Commission et la Cour européenne des Droits de l'homme. Elle abrite aussi le siège de la chaîne de télévision culturelle franco-allemande Arte, le secrétariat du programme scientifique international Frontière humaine, la Fondation européenne de la science, la Fondation nationale Alfred Kastler