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C... de Capsule représentative de droits à Crédit de liquidation • D... de Déclaration d'échange de biens à Droits voisins du droit d'auteur • E... de Etats Déclarants Dématérialisés sur Internet à Exploitant d'appareil automatique • F... deFacture pro-forma à Frontalier • G... de Garantie des créances douanières à Garantie isolée • I... de Importée ou Importation à Inventaire • J... de Jaugeage à Jauge brute • L... de Licence à Livraison • M... de Machine

LA REDACTION D’UN MEMOIRE Mai 2004 -Guide pratique pour l’étudiant- 1 LA REDACTION D’UN MEMOIRE -Guide pratique pour l’étudiantECe petit guide pratique n’a pas la prétention de présenter la recette parfaite assurant la réussite du travail de mémoire, mais a pour objectif de rassembler une succession de conseils qui devrait vous faciliter la rédaction et vous éviter certaines erreurs trop souvent commises. Ce guide a été inspiré par les documents suivants : 1. Le petit guide à l’usage du

Sommaire Dédicace……………………………………………………………………………………….. 3 Remerciement………………………………………………………………………………….. 4 Avant propos………………………………………………………………………………........ 5 Introduction ……………………………………………………………………………………. 6 PREMIERE PARTIE : Présentation général…………………………………………………… 7 I /Présentation de Ivoire Maintenance…………………………………………………………… 8 1)Historique……………………………………………………………………………………… 8 2)Organigramme et fonctionnement…………………………………………………………….. 8 3)Activité………………………………………………………………………………………

Titre VII: Chapitres Ier et II: Chapitre III: Titre VIII: Titre IX: Titre X: Titre XI: Chapitre Ier: Chapitre II: Titre XII: Chapitre Ier: Chapitre II: Dispositions générales Nature juridique – Droits – Actions – Recours ............................................ 1 De la cession et de la transmission de droits ................................................ 31 Des brevets Des brevets d’invention en général .............................................................. 45 Brevets d’introduction ..

NOM: PRENOM: L2 AES UNIVERSITE D'AVIGNON PROJET D'ORIENTATION PROFESSIONNEL ---------------------------------- RESPONSABLE DES AFFAIRES SOCIALES ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 SOMMAIRE Introduction ………………........…………………P.3 Progression de la démarche …………....…….…...P.4 Bilan des résultats…………………………….…..P.6 Bilan professionnel…………………..……………P.7 Conclusion………………………………………...P.8 Bibliographie………...……………………………P

PREMIÈRE PARTIE - LES PHÉNOMÈNES MONÉTAIRES ET FINANCIERS Sommaire SECTION 1 - LE FINANCEMENT DE L’ÉCONOMIE p. 2 I - Monnaie et finance : de quoi parle-t-on ? p. 2 II - Les fonctions de la monnaie p. 3 III - Les formes de la monnaie p. 9 IV - La création monétaire p. 15 SECTION II - LES MUTATIONS RÉCENTES DU SYSTÈME p. 19 FINANCIER A - D’une économie d’endettement à une économie de marchés de p. 19 Capitaux B - Le sens de ces mutations : émergence d’un capitalisme p. 22 Financier

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. LICENCE PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts

LA REDACTION D’UN MEMOIRE -Guide pratique pour l’étudiant- Mai 2004 LA REDACTION D’UN MEMOIRE -Guide pratique pour l’étudiantE- Ce petit guide pratique n’a pas la prétention de présenter la recette parfaite assurant la réussite du travail de mémoire, mais a pour objectif de rassembler une succession de conseils qui devrait vous faciliter la rédaction et vous éviter certaines erreurs trop souvent commises. Ce guide a été inspiré par les documents suivants : 1. Le petit guide à l’usage

l’État de droit et de l’espace des libertés publiques ainsi que de l’édification du projet de société moderniste et démocratique, initié et conduit par Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu l’assiste. La réforme du secteur de la communication audiovisuelle est, en effet, une composante essentielle de ce mouvement général de réformes engagé, étant donné l’importance de son rôle dans la consécration des valeurs de liberté, de pluralisme, de modernité, d’ouverture, de respect des droits de l’Homme