Cas Pratique Nom Licence Premiere Annee Droit

semestre (c’est-à-dire de la deuxième année), les trois options offertes permettent à l’étudiant d’acquérir une spécialisation : • L’option « petites et moyennes organisations » est la plus généraliste. Elle forme les étudiants à la gestion comptable, financière, juridique, commerciale… et au marketing. • L’option finance comptabilité s’appuie, quant à elle, sur des enseignements très poussés en comptabilité et en finance, en fiscalité et en droit des sociétés. • L’option Ressources

Or, il faut s’assurer qu’il ne s’agit pas que d’un coup de pub», avisent plusieurs intervenants du milieu. «Quand on parle de pédagogie active et participative, il ne s’agit plus de donner de simples cours magistraux. On travaille sur des études de cas, on procède à des simulations, à des jeux de rôles, à des débats, etc. Tout cela apparaît forcément dans le programme éducatif» explique Yasmine Benamour de HEM. L a n g u e s , s o f t sk i l l s e t s t a g e s «Les cours de langue (français, arabe

| | |Droit des personnes et de la famille | | | | | |1ère année Licence Droit. Série 2 |

été profondément modifiée par le House of Lords Act 1999. La chambre se compose aujourd'hui de 737 membres, la plupart sont nommés à vie par le monarque sur proposition du Premier ministre. Les lords temporels héréditaires ne sont plus que 92, élus parmi les membres des différentes pairies du Royaume-Uni. Vingt-six membres de l'Église anglicane sont également membres de droit. Notons que le nombre de Lords est susceptible de modifications régulière car il peut à tout moment y avoir un décès ou une

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Bibliographie: Manuel Tafforeau Droit de la propriété intellectuelle Code de la propriété intellectuelle Date des arrêts pas importante. PREMIERE PARTIE: LE DROIT D'AUTEUR INTRODUCTION Droit d'auteur: conception ancienne, on en trouve notion dans des écrits de l'époque romaine. Sa traduction dans le droit a été fonction dans des découvertes, notamment dans l'imprimerie. Jusqu'en 1789 (ancien droit), le droit d'auteur était reconnu aux éditeurs, pas

à présenter un mémoire à la suite d’un stage effectué dans une entreprise privée ou publique. C’est dans ce cadre que j’ai été faire mon stage à la CMDT ou le thème :> Le mémoire s’articulera au tour de deux grandes parties qui sont : * Une première partie qui décrit le lieu et déroulement du stage ; * Une deuxième qui porte sur l’étude proprement dite du thème et sa réalisation concrète. Mais auparavant, présentons notre établissement de formation l’IUG. PRESENTATION DE L’IUG I-)

Semestre, licence fondamentale, droit privé en français Le contrat de franchise Préparé par : Encadré par : DOURHANI Younes Dr. Abdelouahed NADIFI AMRAOUZA Soukaina CHOUKAIRI DINI Maryam Année universitaire : 2011-2012 Bibliographie: * Ouvrages : * Anne Marie SIMON et Brigitte Hess FALLON, « Droit des affaires

DROIT COMMERCIAL Code du commerce : recodification en 2000 ; en 9 livres L = Législative R = Réglementaire A = Arrêtés L145 1 : livre premier 4 : titre 5 : division du titre Livre 2 : sociétés commerciales Livre 3 : commerce général Livre 4 : concurrence INTRODUCTION La justice commerciale ➢ Le tribunal de commerce ➢ Le Conseil de la concurrence Le Conseil de la concurrence est une autorité administrative indépendante française chargée de lutter contre

Rapport de stage Nicolas PLAZE Licence Pro A2I Rapport de Stage LICENCE PRO A2I Société INFHOTIK Nicolas PLAZE Année 2001 - 2002 1 Rapport de stage Nicolas PLAZE Licence Pro A2I SOMMAIRE I. L’ENTREPRISE 1. 2. 3. 4. 5. Raison sociale Activité Personnel L’offre infhotik hôtel Les projets II. OBJECTIFS 1. Introduction 2. Limites de l’ancien site 3. Objectif principal du site a/ Référencement, moteur de recherche b/ inscription en ligne et ajout des établissements c/ Outils d’administration

international Master : Entrepreneuriat et développement international Fait par : Année universitaire : 2011/2012 PLAN Introduction I. Section 1: généralité a. Notions générales b. Les sources du droit de l’arbitrage II. Section 2 : Arbitrage international a. Les formes d’arbitrage international b. Le succès de l arbitrage international c. Ce qu’il ne faut pas attendre de